Acquisition de produits et matériels d'entretien pour les services de la ville de Neuilly-Sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

Acquisition de produits et matériels d'entretien pour les services de la ville de Neuilly-Sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Daugeron et fils
• Groupe 5 S

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-03	Avis de marché
2016-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2016-62
Brève description:

Acquisition de produits et matériels d'entretien pour les services de la ville de Neuilly-Sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888942 📞
Fax: +33 140888792 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=233983&orgAcronyme=b4a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194177
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
La date, l'heure et le lieu de l'ouverture sont indicatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits d'entretien
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois de manière tacite.
Intitulé du lot: Matériels d'entretien
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels d'entretien.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le présent marché s'inscrit dans la démarche spécifique du dispositif «Marché public simplifié» (Mps) concernant la présentation des candidatures (les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation et le cahier des charges). Ce dispositif permet de réduire les pièces à fournir au titre de la candidature en renseignant son numéro de Siret.

Toutefois, quelque soit son mode de réponse (papier, électronique classique ou en Mps), il devra fournir le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants-dc1», dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. L'Opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre.

Le candidat devra fournir tout document (délégation de signature, extrait K-Bis) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant.

Situation économique et financière:

— Le formulaire «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement-dc2» . L'Opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années (références équivalentes aux prestations demandées au marché), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

si l'opérateur économique s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date, l'heure et le lieu de l'ouverture sont indicatifs.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Point de contact: M. Jean-Philippe Dubois
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti — 4e étage
Téléphone: +33 140888840 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis devrait être publié vers le mois de juin 2020.

A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

B/ Pour obtenir les documents sur support physique électronique (cd-rom), il est possible de venir retirer celui-ci au secrétariat (Séverine Hervé ou Elodie Oberlaender) de la Direction des marchés publics de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi, au 127 avenue Achille Peretti, 92522 Neuilly-Sur-Seine Cedex, 4ème étage.

C/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et à l'article 53 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (Sgmap). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'etat (CE, 16 juillet. 2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation; CE avis, 11 avril 2012, Société Gouelle, no355446; CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 109-194177 (2016-06-03)

Avis d'attribution de marché (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de produits et matériels d'entretien pour les services de la Ville de Neuilly-sur-Seine.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370657
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194177
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Les marchés de la présente consultation ont été conclus le 10.10.2016. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, n° 291545.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits jugée au regard des échantillons remis
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de traitement et qualité du suivie des commandes
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 35
25
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, n° 291545.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État (CE, 16.7.2007, n° 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation; CE avis, 11.4.2012, Société Gouelle, n° 355446; CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 205-370657 (2016-10-19)

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