Acquisition de produits chimiques pour le traitement des eaux de l'unité de production d'eau potable de l'epau des effluents de la station d'épuration de Ruaudin

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les délais d'exécution des commandes sont laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafond suivants:
— lots 1, 2, 3, 6 et 7: 4 jours calendaires
— lots 4 et 5: 14 jours calendaires
— lot 8: 3 jours calendaires
— lots 9 à 13: 5 jours calendaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-12 Avis de marché
2017-01-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: Bl/16025f
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les délais d'exécution des commandes sont laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafond suivants: — lots 1, 2, 3, 6 et 7: 4 jours calendaires — lots 4 et 5: 14 jours calendaires — lot 8: 3 jours calendaires — lots 9 à 13: 5 jours calendaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244382
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 Capacités techniques et professionnelles — 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs: Brigitte Labbé +33 243474802 Renseignements techniques: Nicolas Sigogneau (lots 1 à 8) +33 243473932 ou Didier Bertrand (lots 9 à 13) +33 243474509 pour les lots nº1 à 8, la visite sur les lieux est conseillée. Pour le lot no1; les candidats devront remettre un échantillon (se référer au Rc).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les délais d'exécution des commandes sont laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafond suivants:
— lots 1, 2, 3, 6 et 7: 4 jours calendaires
— lots 4 et 5: 14 jours calendaires
— lot 8: 3 jours calendaires
— lots 9 à 13: 5 jours calendaires.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 13
Intitulé du lot: Polychlorosulfate d'aluminium
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montants Ht annuels définis comme suit:
Minimum: 75 000,00 EUR
Maximum: 350 000,00 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1.1.2017 au 31.12.2017.l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
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Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales.
Intitulé du lot: Hypochlorite de Sodium (eau de javel 50º)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Minimum: 8 000,00 EUR
Maximum: 50 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Hydroxyde de Sodium (lessive de soude à 30.5 %)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Minimum: 250,00 EUR
Maximum: 15 000,00 EUR.
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 1.1.2017 au 31.12.2017. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
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Intitulé du lot: Produits chimiques pour le nettoyage et la désinfection de réservoirs en eau potable
Numéro du lot: 4
Brève description:
Minimum: 4 000,00 EUR
Maximum: 30 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Polymères
Numéro du lot: 5
Brève description:
Minimum: 1 500,00 EUR
Maximum: 10 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Chaux vive
Numéro du lot: 6
Brève description:
Minimum: 2 000,00 EUR
Maximum: 10 000,00 EUR
Intitulé du lot: Remplissage de bouteilles de chlore
Numéro du lot: 7
Brève description: Maximum: 15 000,00 EUR
Intitulé du lot: Location d'une cuve pour le stockage de Co2 et fourniture de dioxyde de carbone
Numéro du lot: 8
Brève description:
Minimum: 3 000,00 EUR
Maximum: 60 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium (eau de javel 45-50º)
Numéro du lot: 9
Brève description: Maximum: 6 000,00 EUR
Intitulé du lot: Hydroxyde de sodium (lessive de soude à 30 %)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Minimum: 200,00 EUR
Maximum: 1 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Acide citrique
Numéro du lot: 11
Brève description: Maximum: 5 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Acide chlorhydrique
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Acide formique
Numéro du lot: 13
Brève description:
Minimum: 500,00 EUR
Maximum: 3 000,00 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Pour le lot no4: autorisation d'emploi délivrée par le Ministère de la Santé et accompagnée d'un avis de l'agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (ou Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2020.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 Capacités techniques et professionnelles — 3 Capacité économique et financière
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Renseignements administratifs: Brigitte Labbé +33 243474802
Renseignements techniques: Nicolas Sigogneau (lots 1 à 8) +33 243473932 ou Didier Bertrand (lots 9 à 13) +33 243474509
pour les lots nº1 à 8, la visite sur les lieux est conseillée.
Pour le lot no1; les candidats devront remettre un échantillon (se référer au Rc).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-244382 (2016-07-12)
Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les délais d'exécution des commandes sont laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafond suivants: — lots 1, 2, 3, 6 et 7: 4 jours calendaires, — lots 4 et 5: 14 jours calendaires, — lot 8: 3 jours calendaires, — lots 9 à 13: 5 jours calendaires.
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Valeur totale du marché: 2 104 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041491
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244382
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Accords-cadre à bons de commande avec minimum et maximum de 1 an reconductible 3 fois. Montants HT annuels par lot: — lot 1: mini 75 000; maxi 350 000 EUR, — lot 2: mini 8 000; maxi 50 000 EUR, — lot 3: mini 250; maxi 15 000 EUR, — lot 5: mini 1 500; maxi 10 000 EUR, — lot 6: mini 2 000; maxi 10 000 EUR, — lot 7: mini 1 500; maxi 15 000 EUR, — lot 8: mini 3 000; maxi 60 000 EUR, — lot 9: mini 1 500 maxi 6 000 EUR, — lot 10: mini 200; maxi 1 000 EUR, — lot 11: mini 1 500; maxi 5 000 EUR, — lot 12: mini 200; maxi 1 000 EUR, — lot 13: mini 500; maxi 3 000 EUR. Les accords-cadre sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lots 1, 2, 3, 6 et 7: 4 jours calendaires,
— lots 4 et 5: 14 jours calendaires,
— lot 8: 3 jours calendaires,
Montants HT annuels définis comme suit:
Minimum: 75 000 EUR.
Maximum: 350 000 EUR.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium (eau de javel 50º)
Brève description:
Minimum: 8 000 EUR.
Maximum: 50 000 EUR.
Intitulé du lot: Hydroxyde de sodium (lessive de soude à 30,5 %)
Brève description:
Minimum: 250 EUR.
Maximum: 15 000 EUR.
Minimum: 4 000 EUR.
Maximum: 30 000 EUR.
Minimum: 1 500 EUR.
Maximum: 10 000 EUR.
Minimum: 2 000 EUR.
Minimum: 3 000 EUR.
Maximum: 60 000 EUR.
Maximum: 6 000 EUR.
Minimum: 200 EUR.
Maximum: 1 000 EUR.
Maximum: 5 000 EUR.
Minimum: 500 EUR.
Maximum: 3 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅
2017-01-04 📅

Référence
Informations complémentaires
Accords-cadre à bons de commande avec minimum et maximum de 1 an reconductible 3 fois.
Montants HT annuels par lot:
— lot 1: mini 75 000; maxi 350 000 EUR,
— lot 2: mini 8 000; maxi 50 000 EUR,
— lot 3: mini 250; maxi 15 000 EUR,
— lot 5: mini 1 500; maxi 10 000 EUR,
— lot 6: mini 2 000; maxi 10 000 EUR,
— lot 7: mini 1 500; maxi 15 000 EUR,
— lot 8: mini 3 000; maxi 60 000 EUR,
— lot 9: mini 1 500 maxi 6 000 EUR,
— lot 10: mini 200; maxi 1 000 EUR,
— lot 11: mini 1 500; maxi 5 000 EUR,
— lot 12: mini 200; maxi 1 000 EUR,
— lot 13: mini 500; maxi 3 000 EUR.
Les accords-cadre sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Source: OJS 2017/S 024-041491 (2017-01-31)
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