Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour véhicules automobiles

Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour véhicules automobiles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-14.

Qui ?

• Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-14	Avis de marché
2017-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour véhicules automobiles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de La Défense — BCAC-CG195/M
Adresse postale: 1 place Joffre
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.fcs@mgn.fr 📧
Téléphone: +33 156063453 📞
Fax: +33 156060239 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311392&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date limite de soumission: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404113
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit: — montant minimum sur 48 mois: 80 000 EUR TTC, — montant maximum sur 48 mois: 320 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour des véhicules de marque Peugeot
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour des véhicules de marque Peugeot.

Valeur estimée hors TVA: 266666.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum sont fixés comme suit:

— montant minimum sur 48 mois: 80 000 EUR TTC,

— montant maximum sur 48 mois: 320 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour des véhicules de marque Toyota
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour des véhicules de marque Toyota.

Valeur estimée hors TVA: 166666.67 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants minimums et maximums sont fixés comme suit:

— montant minimum sur 48 mois: 20 000 EUR TTC,

— montant maximum sur 48 mois: 200 000 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mindef/CASE nº 51- AP205
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311392&orgAcronyme=g7h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. Article R. 421-1 et suivants du code de justice administratif «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée»;

2. Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative «Référé pré contractuel avant la conclusion du contrat»;

3. Article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative «Référé contractuel» dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution, si la procédure concerné est un marché ou un accord-cadre (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la publicité);

4. Décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne n° 378994, «Recours en contestation de validité du contrat par tout tiers au contrat, sans considération de sa qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées»;

5. Article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».

Source: OJS 2016/S 222-404113 (2016-11-14)

Avis d'attribution de marché (2017-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413445
Se réfère à l'avis: 2016/S 222-404113
Numéro JO-S: 201

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour des véhicules de marque PEUGEOT
Brève description:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour des véhicules de marque PEUGEOT.

Intitulé du lot: Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour des véhicules de marque TOYOTA
Brève description:

Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour des véhicules de marque TOYOTA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. Article R 421-1 et suivants du Code de justice administratif «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée».

2. Article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative «Référé pré contractuel avant la conclusion du contrat».

3. Article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative «Référé contractuel» dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution, si la procédure concerné est un marché ou un accord-cadre (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter de la publicité).

4. Décision du Conseil d'état du 04 avril 2014, Département du Tarn et Garonne no378994, «Recours en contestation de validité du contrat par tout tiers au contrat, sans considération de sa qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées».

5. Article R.421-1 et suivants du Code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».

Source: OJS 2017/S 201-413445 (2017-10-18)

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