Acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules et matériels pour l'année 2016 — renouvelable en 2017 — 2018 — 2019

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la Directive 2004/18/CE du parlement européen et du Conseil du 31.3.2004.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Les estimations annuelles pour chaque membres du groupement en HT sont données à l'appui de chacun des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-29 Avis de marché
2016-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2016.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 063-108153
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de Cdrom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont : 1. Garanties et capacités techniques et professionnelles. 2. Garanties et Capacités financières. renseignements administratifs: Mme Prevost au 02.43.47.43.78 renseignements techniques: M. Brissault au 02.43.47.46.36. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la Directive 2004/18/CE du parlement européen et du Conseil du 31.3.2004.
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Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Les estimations annuelles pour chaque membres du groupement en HT sont données à l'appui de chacun des lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces mécaniques et électriques véhicules légers.
Informations complémentaires sur les lots:
Le Mans Métropole: 55 000 EUR HT.Ville du Mans: 15 000 EUR HT.
Le Mans Métropole: 55 000 EUR HT.
Ville du Mans: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces mécaniques et électriques véhicules poids lourds.
Informations complémentaires sur les lots:
Le Mans Métropole: 60 000 EUR HT.Ville du Mans: 2 000 EUR HT.
Le Mans Métropole: 60 000 EUR HT.
Ville du Mans: 2 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Quincaillerie mécanique et électrique véhicules légers et poids lourds.
Informations complémentaires sur les lots:
Le Mans Métropole: 10 000 EUR HT.Ville du Mans: 2 000 EUR HT.
Le Mans Métropole: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Huiles et graisses.
Informations complémentaires sur les lots:
Le Mans Métropole: 30 000 EUR HT.Ville du Mans: 12 000 EUR HT.
Le Mans Métropole: 30 000 EUR HT.
Ville du Mans: 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits divers pour atelier et carrosserie.
Informations complémentaires sur les lots:
Le Mans Métropole: 15 000 EUR HT.Ville du Mans: 5 000 EUR HT.
Le Mans Métropole: 15 000 EUR HT.
Ville du Mans: 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Batteries véhicules légers, poids lourds et cyclos.
Informations complémentaires sur les lots:
Le Mans Métropole: 10 000 EUR HT.Ville du Mans: 1 700 EUR HT.
Ville du Mans: 1 700 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pneumatiques véhicules légers.
Informations complémentaires sur les lots:
Le Mans Métropole: 20 000 EUR HT.Ville du Mans: 5 000 EUR HT.
Le Mans Métropole: 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pneumatiques véhicules lourds.
Informations complémentaires sur les lots:
Le Mans Métropole: 70 000 EUR HT.Ville du Mans: 2 300 EUR HT.
Le Mans Métropole: 70 000 EUR HT.
Ville du Mans: 2 300 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2016.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des avenants et / ou marchés complémentaires et / ou marchés similaires dans le respect des dispositions du code des marchés publics.
Numéro de référence: IP16004F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original; il est conseillé aux candidats d'utiliser les cadres de Dc1 et Dc2 joints au marché;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
Tous éléments permettant de vérifier la capacité du candidat à exécuter la prestation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée.
Prix unitaires ajustables.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal des collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Hôtel de Ville, place St Pierre, CS 40010 Cedex 9
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: IP16004F
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de Cdrom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
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Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :
1. Garanties et capacités techniques et professionnelles.
2. Garanties et Capacités financières.
renseignements administratifs: Mme Prevost au 02.43.47.43.78
renseignements techniques: M. Brissault au 02.43.47.46.36.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 253467979 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, Cedex 1, BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
A titre indicatif, deuxième semestre 2019.
Source: OJS 2016/S 063-108153 (2016-03-29)
Avis d'attribution de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Ip16004f
Brève description:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP — conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Les estimations annuelles pour chaque membres du groupement en HT sont données à l'appui de chacun des lots.
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Valeur totale du marché: 315 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Carrosseries de véhicules 📦
Batteries 📦
Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309013
Se réfère à l'avis: 2016/S 063-108153
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Le Mans Métropole: 55 000 EUR HT. Ville du Mans: 15 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP — conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil.
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Intitulé du lot: Pièces mécaniques et électriques véhicules légers
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des avenants et/ou marchés complémentaires et/ou marchés similaires dans le respect des dispositions du code des marchés publics.
Informations complémentaires:
Le Mans Métropole: 55 000 EUR HT.
Ville du Mans: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques et électriques véhicules poids lourds
Informations complémentaires:
Le Mans Métropole: 60 000 EUR HT.
Ville du Mans: 2 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Quincaillerie mécanique et électrique véhicules légers et poids lourds
Informations complémentaires: Le Mans Métropole: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Huiles et graisses
Informations complémentaires:
Le Mans Métropole: 30 000 EUR HT.
Ville du Mans: 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits divers pour atelier et carrosserie
Informations complémentaires:
Le Mans Métropole: 15 000 EUR HT.
Ville du Mans: 5 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Batteries véhicules légers, poids lourds et cyclos
Informations complémentaires: Ville du Mans: 1 700 EUR HT.
Intitulé du lot: Pneumatiques véhicules légers
Informations complémentaires: Le Mans Métropole: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pneumatiques véhicules lourds
Informations complémentaires:
Le Mans Métropole: 70 000 EUR HT.
Ville du Mans: 2 300 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-05 📅
2016-07-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place St Pierre — CS 40010
Pays: Sarthe 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum conclus pour l'année 2016 reconductibles 3 fois. Les montants par lots ci-dessus ne sont donc pas les montants de marchés mais les bases financières d'attribution.
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Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 172-309013 (2016-09-02)
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