Acquisition de pièces de rechange, pneumatiques et produits consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules et matériels pour l'année 2016 — renouvelable en 2017 — 2018 — 2019
Le Mans Métropole — communauté urbaine
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole — communauté urbaine — ville du Mans.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique conclu pour l'année 2016 renouvelable en 2017, 2018 et 2019.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Le Hello
- • Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules › Carrosseries de véhicules
- • Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour automobiles
- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-20 | Avis de marché |
| 2016-12-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrosseries de véhicules
Numéro de référence: Ip 16006
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrosseries de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Produits nettoyants pour automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — le Condorcet, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214580
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
La durée initiale de 3 mois correspond à l'année 2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 20 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Lot 5: produits divers pour atelier et carrosserie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Durée de l'accord: 3 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions sont prévues.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, place Saint-Pierre
Pays: Sarthe 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 121-214580 (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrosseries de véhicules
Numéro de référence: Ip 16006
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole — communauté urbaine — ville du Mans.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique conclu pour l'année 2016 renouvelable en 2017, 2018 et 2019.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrosseries de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Produits nettoyants pour automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — le Condorcet, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214580
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
La durée initiale de 3 mois correspond à l'année 2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole — communauté urbaine — ville du Mans.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique conclu pour l'année 2016 renouvelable en 2017, 2018 et 2019.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Lot 5: produits divers pour atelier et carrosserie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Divers produits tels des bombes de peinture, de la colle, des disques à poncer, différents liquide — frein, refroidissement.... — etc.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions sont prévues.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Informations complémentaires: La durée initiale de 3 mois correspond à l'année 2016.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
Tous éléments permettant de vérifier la capacité technique et professionnelle à exécuter le marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, place Saint-Pierre
Pays: Sarthe 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif: 2
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 capacités techniques et professionnelles — 3 capacité économique et financière.
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Renseignements administratifs: I; Prévost 02.43.47.43.78.
Renseignements techniques: X. Brissault 02.43.47.46.36.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 121-214580 (2016-06-20)
Avis d'attribution de marché (2016-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Carrosseries de véhicules 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-27 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-462781
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214580
Numéro JO-S: 251
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2016/S 251-462781 (2016-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole — Communauté urbaine,
— Ville du Mans.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique conclu pour l'année 2016 renouvelable en 2017, 2018 et 2019.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Carrosseries de véhicules 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-27 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-462781
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214580
Numéro JO-S: 251
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Le Mans Métropole — Communauté urbaine,
— Ville du Mans.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché correspondant est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu de sa notification au 31.12.2016 reconductible 3 fois.
La valeur estimée concerne les 2 collectivités.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2016/S 251-462781 (2016-12-27)
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