Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée — 5 lots

Département de la Savoie

Objet accord-cadre sans minimum et maximum et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-05	Avis de marché
2016-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16AA039
Brève description:

Objet accord-cadre sans minimum et maximum et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr717 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@savoie.fr 📧
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://savoie.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276764
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'article 6.1 du règlement de consultation. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies à l'article 6.2 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel de déneigement de marque Arvel.
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Intitulé du lot: Véhicules particuliers et utilitaires < 3,5 t, de marque Citroën.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Répandeur gravillonneur de marque Secmair.
Numéro du lot: 3
Brève description: Répandeur.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel de déneigement de marque Zaugg.
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteurs agricoles de marque Claas.
Numéro du lot: 5
Brève description: Tracteurs.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document équivalent); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner; Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 15 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Lorsqu'un bon de commande n'est pas honoré en totalité, l'acompte peut être versé sans que son montant n'excède la valeur des prestations livrées. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du Département Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction générale adjointe à l'aménagement, Secrétariat général — Service appui administratif L'Adret, 1 rue des Cévennes — BP 40850
Code postal: 73008
Pays: fr717 🏙️
Adresse Internet: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département, Bureau du courrier, CS 31802

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Source: OJS 2016/S 153-276764 (2016-08-05)

Avis d'attribution de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée — 5 lots.

Valeur totale du marché: 71 778 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454009
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-276764
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel de déneigement de marque Arvel
Brève description: Matériel de déneigement de marque Arvel.
Intitulé du lot: Véhicules particuliers et utilitaires < 3,5 t, de marque Citroën
Brève description: Véhicules particuliers et utilitaires < 3,5 t, de marque Citroën.
Intitulé du lot: Répandeur gravillonneur de marque Secmair
Brève description: Répandeur gravillonneur de marque Secmair.
Intitulé du lot: Matériel de déneigement de marque Zaugg
Brève description: Matériel de déneigement de marque Zaugg.
Intitulé du lot: Tracteurs agricoles de marque Claas
Brève description: Tracteurs agricoles de marque Claas.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅
2016-12-16 📅
2016-12-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 248-454009 (2016-12-21)

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