Acquisition de papier et d'enveloppes pour les services du département de la Charente

Département de La Charente

La présente consultation concerne l'acquisition de papier et d'enveloppes pour répondre aux besoins des services du Département de la Charente.
Elle se décompose en 4 lots qui donneront lieu, chacun, à la conclusion d'un accord-cadre sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique.
La durée de validité de chaque marché est fixée jusqu'au 31.12.2017 à compter de la notification du marché.
Le marché pourra se poursuivre, par reconduction expresse, sans que la durée totale n'excède 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de La Charente

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Charente

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-14	Avis de marché
2016-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 16s0031
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de papier et d'enveloppes pour répondre aux besoins des services du Département de la Charente. Elle se décompose en 4 lots qui donneront lieu, chacun, à la conclusion d'un accord-cadre sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique. La durée de validité de chaque marché est fixée jusqu'au 31.12.2017 à compter de la notification du marché. Le marché pourra se poursuivre, par reconduction expresse, sans que la durée totale n'excède 48 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Charente
Adresse postale: 31 boulevard Émile Roux, CS 60 000
Code postal: 16917
Commune postale: Angoulême
Contact
Adresse Internet: http://www.lacharente.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lacharente.fr 📧
Téléphone: +33 516095000 📞
Fax: +33 516095186 📠
URL des documents: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 076-132793
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.lacharente.fr La présente consultation est passée en application de l'article 39 du code des marchés publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.lacharente.fr rubrique « marchés publics » ou http://marchespublics.lacharente.fr, de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de papier et d'enveloppes pour répondre aux besoins des services du Département de la Charente.

Elle se décompose en 4 lots qui donneront lieu, chacun, à la conclusion d'un accord-cadre sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique.

La durée de validité de chaque marché est fixée jusqu'au 31.12.2017 à compter de la notification du marché.

Le marché pourra se poursuivre, par reconduction expresse, sans que la durée totale n'excède 48 mois.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Papier pour impression
Numéro du lot: 1
Brève description: Papiers pour copieurs et imprimantes.
Valeur estimée hors TVA: 33 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Intitulé du lot: Papier pour l'imprimerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier pour impression sur presse numérique de production couleur et Nb.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Papier imprimé
Numéro du lot: 3
Brève description: Papiers imprimés avec validation d'un bon à tirer.
Intitulé du lot: Enveloppes
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'enveloppes divers avec et sans fenêtre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 22 rue d'Iéna.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens, organisation mis en oeuvre pour répondre aux diverses commandes
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22160001800016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental: Sylvie Lacaussague
Adresse postale: DFR / service des moyens généraux, 31 boulevard Emile Roux, CS 60 000
Téléphone: +33 516097433 📞
Courrier électronique: smg@lacharente.fr 📧
Fax: +33 516095201 📠
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental
Adresse postale: DAE / direction de la commande publique, 31 boulevard Emile Roux, CS 60 000

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.lacharente.fr

La présente consultation est passée en application de l'article 39 du code des marchés publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.

Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.lacharente.fr rubrique « marchés publics » ou http://marchespublics.lacharente.fr, de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:

— soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;

— soit de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;

— soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.

Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être au numéro suivant: +33 516095186.

Source: OJS 2016/S 076-132793 (2016-04-14)

Avis d'attribution de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de papier et d'enveloppes pour répondre aux besoins des services du département de la Charente. Elle se décompose en 4 lots qui donneront lieu, chacun, à la conclusion d'un accord-cadre sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique. La durée de validité de chaque marché est fixée jusqu'au 31.12.2017 à compter de la notification du marché. Le marché pourra se poursuivre, par reconduction expresse, sans que la durée totale n'excède 48 mois.

Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284625
Se réfère à l'avis: 2016/S 076-132793
Numéro JO-S: 157

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de papier et d'enveloppes pour répondre aux besoins des services du département de la Charente.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens, organisation mis en œuvre pour répondre aux diverses commandes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — Hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,

— soit de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du code de justice administrative.

Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être au numéro suivant: 05 16 09 51 86.

Source: OJS 2016/S 157-284625 (2016-08-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Petit matériel de bureau (7)

Papier et carton traités (7)