Acquisition de papier en ramette, de papier en format et d'enveloppes pour les besoins des services du Conseil départemental de l'aisne

Département de L'Aisne

Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, sans minimum et sans maximum, pour l'acquisition de papier en ramette, de papier en format et d'enveloppes pour les besoins des services du Conseil départemental de l'aisne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de L'Aisne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-15	Avis de marché
2017-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: prmdaafsacmc@aisne.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=369 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=369 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324569
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

L'Ouverture des plis n'étant pas publique, les date et heure précisées à la rubrique Iv.2.7. Sont communiquées à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier en ramette.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois. La valeur estimée citée chacun des lots correspond à la valeur annuelle estimée.

Numéro du lot: 2
Brève description: Papier en format.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Enveloppes vierges et imprimées.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Formulaire Dc2 dûment complété, notamment au niveau du chiffre d'affaires des 3 derniers exercices (cadre E1 du formulaire), de tout document permettant de vérifier les capacités économiques et financière des candidats.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Formulaire Dc2 dûment complété, notamment par document permettant de vérifier les capacités économiques et financière des candidats: liste chiffrée de référence de moins de 5 ans, liste du matériel professionnel de l'entreprise, organigramme, nombre de salariés par catégorie.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=369 🌏
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=369 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental
Adresse postale: -, rue Paul Doumer
Téléphone: +33 323248811 📞
Courrier électronique: ch.jomard@aisne.fr 📧
Fax: +33 323248731 📠
Pays: Aisne 🏙️
Adresse Internet: http://www.aisne.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental — dAJAF
Téléphone: +33 323246298 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2016/S 181-324569 (2016-09-15)

Avis d'attribution de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16SCM02
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition de divers papier et enveloppes pour les besoins du Département de l'Aisne. Le montant consigné en II.1.7. Correspond à la somme des 3 lots indiqués en V.2.4 et n'a pas de valeur contractuelle. Les montants indiqués en V.2.4. Correspondent aux devis quantitatifs estimatifs annuels et n'ont pas de valeur contractuelle, les marchés étant à bons de commande, sans minimum ni maximum. Marchés d'une durée de 12 mois reconductibles 3 fois.

Valeur totale du marché: 85998.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: achatpublic@aisne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025633
Se réfère à l'avis: 2016/S 181-324569
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition de divers papier et enveloppes pour les besoins du Département de l'Aisne.

Le montant consigné en II.1.7. Correspond à la somme des 3 lots indiqués en V.2.4 et n'a pas de valeur contractuelle. Les montants indiqués en V.2.4. Correspondent aux devis quantitatifs estimatifs annuels et n'ont pas de valeur contractuelle, les marchés étant à bons de commande, sans minimum ni maximum.

Marchés d'une durée de 12 mois reconductibles 3 fois.

Intitulé du lot: Papier en ramette
Brève description: Acquisition de papier en ramette pour les besoins du Département.
Intitulé du lot: Papier en format
Brève description: Acquisition de papier en format pour les besoins du Département de l'Aisne.
Intitulé du lot: Enveloppes vierges et imprimées
Brève description: Acquisition d'enveloppes vierges et imprimées pour le Département de l'Aisne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental de l'entreprise dans la production

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-10 📅
Source: OJS 2017/S 016-025633 (2017-01-19)

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