Acquisition de mobiliers administratifs et scolaires

Commune de Saint-Leu

Acquisition de mobiliers pour les services administratifs communaux et les écoles associés aux prestations de livraison, de décharge et de montage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Buro Deco

Qui ?

• Commune de Saint-Leu

Qu'est-ce que c'est ?

• Armoires et bibliothèques › Armoires
• Bureaux et tables › Bureaux
• Bureaux et tables › Tables
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier de bureau › Rayonnages de bureau
• Sièges et chaises divers › Bancs
• Sièges et chaises divers › Repose-pieds
• Systèmes de classement › Chariots de bureau

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-01	Avis de marché
2017-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:

Le présent marché comporte 2 lots. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les montants figurant à l'annexe B du présent avis (Informations sur les lots).

Valeur totale du marché: 260 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Leu
Adresse postale: 58 rue du Général Lambert
Code postal: 97436
Commune postale: Saint-Leu
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 0262348003 📞
Fax: +33 0262498724 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date limite de soumission: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075519
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

— les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation via le site internet www.achatpublic.com; — toutefois en cas d'échec ou d'impossibilité de téléchargement, le dossier pourra être retiré gratuitement après réservation auprès du service commande publique dont l'adresse figure à l'annexe A du présent avis. L'heure indiquée à la rubrique IV.3.4 correspond à l'heure locale (Réunion); — en cas de retrait par voie dématérialisée, les entreprises n'ont pas l'obligation de s'identifier mais l'attention du candidat est attirée sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au DCE en ligne; — la transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée via le site http://www.achatpublic.com; — la notion d'accord cadre visée au présent avis recouvre celle du marché à bons de commande de l'article 77 du Code des marchés publics; — le présent avis est également consultable sur le site http://www.achatpublic.com; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de mobiliers pour les services administratifs communaux et les écoles associés aux prestations de livraison, de décharge et de montage.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobilier administratif
Brève description:

Acquisition de bureaux, tables pliantes, fauteuils, sièges, repose pieds, armoire, chariots, sièges d'attente, caissons.. Pour les services administratifs communaux.

Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobilier scolaire
Brève description:

Acquisition de bureaux, tables, chaises, bancs, armoires, vestiaires, tableaux tryptiques, rayonnage..... Pour les écoles.

Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Numéro de référence: 2016/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Saint-Leu, 97436 Saint-Leu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître tous les cotraitants; En cas de groupement, la lettre de candidature sera signée en original par tous les membres du groupement ou par le mandataire qui sera explicitement indiqué et qui justifiera qu'il a reçu les habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la passation du marché.

— un document relatif aux pouvoirs (k/bis, délégation de pouvoir...) et indiquant le nom et la qualité de la personne habilitée à engager le candidat ou dans le cas de groupement pour chaque membre du groupement.

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

— Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:

A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31.12.2015,

b) Qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner énumérées à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005,

c) Qu'il respecte l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue à l'article L.5212-2 du Code du travail à laquelle sont assujetties les entreprises occupant au moins 20 salariés.

— pour les entreprises créées après le 1.1.2016, le récépissé du dépôt auprès d'un centre de formalités des entreprises (Cfe) ainsi que la déclaration sur l'honneur visée au point 4a et b.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires se rapportant aux fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les entreprises de création récente ne pouvant fournir de chiffres d'affaires, doivent prouver leur capacité financière par tout autre moyen, notamment par une déclaration appropriée de banque ou une preuve d'assurance pour les risques professionnels ou tout autre moyen permettant d'apprécier leur capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Le titulaire doit être capable de proposer un éventail complet de produits dans le ou les lots au(x)quel(s) il répond.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En vertu des articles 86 à 111 du Code des marchés publics, les dispositions suivantes sont applicables:

— Possibilité de versement d'une avance selon les dispositions prévues à l'article 87 du Code des marchés publics

— possibilité de cession ou de nantissement de créances résultant du marché

— le délai global de paiement des sommes dues en exécution du présent marché est fixé à 30 jours

les fournitures seront financées par les ressources propres de la collectivité;

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement la forme juridique imposée par le pouvoir adjudicateur sera celle du groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: 55 %
2. Valeur technique: 25 %
3. Délai de livraison: 20 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le député-maire, Thierry Robert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-Leu
Pays: La Réunion 🇷🇪
Point de contact: Mmes Confucius Christine/ Hamilcaro Noëlle
Téléphone: +33 0262346670 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Mmes Confucius Christine/Hamilcaro Noëlle
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. le député-maire — Thierry Robert
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/15
Informations complémentaires

— les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation via le site internet www.achatpublic.com;

— toutefois en cas d'échec ou d'impossibilité de téléchargement, le dossier pourra être retiré gratuitement après réservation auprès du service commande publique dont l'adresse figure à l'annexe A du présent avis. L'heure indiquée à la rubrique IV.3.4 correspond à l'heure locale (Réunion);

— en cas de retrait par voie dématérialisée, les entreprises n'ont pas l'obligation de s'identifier mais l'attention du candidat est attirée sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au DCE en ligne;

— la transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée via le site http://www.achatpublic.com;

— la notion d'accord cadre visée au présent avis recouvre celle du marché à bons de commande de l'article 77 du Code des marchés publics;

— le présent avis est également consultable sur le site http://www.achatpublic.com;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97704
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0262924360 📞
Adresse Internet: http://www.la-reunion-tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 0262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 046-075519 (2016-03-01)

Avis d'attribution de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de mobiliers pour les services administratifs communaux et les écoles, associée aux prestations de livraison, de décharge et de montage.

Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint Leu
Contact
Courrier électronique: commandepublique@mairie-saintleu.fr 📧
Téléphone: +262 262348003 📞
Fax: +262 262498724 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043777
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075519
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Ce lot a fait l'objet d'une relance suite à une défaillance administrative de l'entreprise attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de bureaux, tables, chaises, bancs, armoires, vestiaires, tableaux triptyques, rayonnage... Pour les écoles.

Intitulé du lot: Mobiliers administratifs
Brève description:

Acquisition de bureaux, tables pliantes, fauteuils, sièges, repose pieds, armoire, chariots.... Pour les services administratifs communaux.

Informations complémentaires:

Ce lot a fait l'objet d'une relance suite à une défaillance administrative de l'entreprise attributaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Écoles primaires de la commune de Saint-Leu.

Services administratifs communaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service commande publique, à l'attention de M. Thierry Robert, le député-maire

Référence
Informations complémentaires
Le lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Code postal: 97404
Adresse Internet: http://www.la-reunion.tribunal-admininistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 025-043777 (2017-02-01)

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