Acquisition de mobilier scolaire pour les besoins de la ville de Saint-Denis

Ville de Saint-Denis

Acquisition de mobilier scolaire pour les besoins de la ville de Saint-Denis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-02 Avis de marché
2016-06-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période de 1 an à compter du 29.5.2016 ou de la notification du marché si elle est postérieure. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. Le montant estimé des commandes sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 800 000 EUR HT.800 000
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Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Fax: +33 149336426 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 045-073577
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf. modalités dans le règlement de consultation). Retrait papier: faire la demande par télécopieur 01 49 33 64 26 ou par e-mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr — retrait sur place ou envoi courrier selon la demande/retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr — assistance en cas de difficultés de téléchargement: 0 820 20 77 43. Accord-cadre au sens des articles premier-5 et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics ou 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de mobilier scolaire pour les besoins de la ville de Saint-Denis.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une période de 1 an à compter du 29.5.2016 ou de la notification du marché si elle est postérieure. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. Le montant estimé des commandes sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 800 000 EUR HT.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16S0011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis, 93200 Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire CERFA DC1 dûment rempli et visé (en cas de groupement, ne présenter qu'un seul DC1 pour l'ensemble du groupement),
— le formulaire CERFA DC2 dûment rempli. Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45) du candidat. Cf. règlement de consultation.
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Situation économique et financière: Remplir l'imprimé CERFA DC1 et DC2 (déclaration attestations sur l'honneur).
Capacité technique et professionnelle:
Cf. justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité. Paiements: cf. article 86 et suivants du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme exigée.
Autres conditions particulières: Cf. dossier de consultation des entreprises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (solidité et la facilité d'entretien 15 %/caractéristiques esthétiques du matériel 15 %/variété des produits présentés 10 %/qualité de la filière d'approvisionnement 10 %) (50)
2. Prix et rabais général sur catalogue (40)
3. Délais proposés par la société (de livraison, de montage, de réparation, de remplacement) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-Denis
Adresse postale: place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Direction de la commande publique — service marchés
M. Euriat Marc
Téléphone: +33 149336872 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0011
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf. modalités dans le règlement de consultation).
Retrait papier: faire la demande par télécopieur 01 49 33 64 26 ou par e-mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr — retrait sur place ou envoi courrier selon la demande/retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr — assistance en cas de difficultés de téléchargement: 0 820 20 77 43.
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Accord-cadre au sens des articles premier-5 et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics ou 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2020.
Source: OJS 2016/S 045-073577 (2016-03-02)
Avis d'attribution de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16-S0011
Brève description: Acquisition de mobilier scolaire pour les besoins de la Ville de Saint-Denis.
Valeur totale du marché: 122 167 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Commune postale: Saint-Denis Cédex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198885
Se réfère à l'avis: 2016/S 045-073577
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Accord-Cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics ou 43 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 la procédure a donné lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum. Le montant du Devis Quantitatif Estimatif de l'attributaire est de 122 167 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de mobilier scolaire pour les besoins de la ville de saint-denis.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (solidité et la facilité d'entretien 15 % / caractéristiques esthétiques du matériel 15 % / variété des produits présentés 10 % / qualité de la filière d'approvisionnement 10 %)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais proposés par la société (de livraison, de montage, de réparation, de remplacement)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques

Référence
Informations complémentaires
Accord-Cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marchés à bons de commande au
sens de l'article 77 du Code des marchés publics ou 43 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005
la procédure a donné lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum. Le montant du Devis Quantitatif Estimatif de l'attributaire est de 122 167 euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 112-198885 (2016-06-07)