Acquisition de mobilier pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Gouesnou, et du CCAS de la Ville de Brest

Brest Métropole

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de mobilier de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, de Gouesnou et du CCAS de la Ville de Brest, ainsi que l'acquisition et la livraison de mobilier scolaire pour la Ville de Brest. Accords-Cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation. Brest métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué entre Brest métropole, les villes de Brest, Gouesnou, Le Relecq-Kerhuon et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la Ville de Brest, pour l'acquisition de mobilier. Durée des accords-cadres: du 1er janvier (ou de la date de notification si postérieure) au 31 décembre 2017 pour leur période initiale. Echantillons à fournir gracieusement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-13	Avis de marché
2016-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: Brest-M-2016-0027
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Mobilier scolaire 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244476
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 50 000 euros / montant annuel maximum: 200 000 euros. La valeur estimée indiquée à l'article Ii.2.6 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 847 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition et livraison de mobilier de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, de Gouesnou et du CCAS de la Ville de Brest.

Valeur estimée hors TVA: 438 860 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction tacite possible par période d'un an. Le nombre maximal de reconductions est de 3.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Mobilier pour les écoles maternelles
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition et livraison de mobilier scolaire pour la Ville de Brest.
Valeur estimée hors TVA: 245 320 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 25 000 euros / montant annuel maximum: 53 800 euros. La valeur estimée indiquée à l'article Ii.2.6 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.

Intitulé du lot: Mobilier pour les restaurants scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition et livraison de mobilier pour les restaurants scolaires de la Ville de Brest.

Valeur estimée hors TVA: 33 880 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 6 500 euros / montant annuel maximum: 16 000 euros. La valeur estimée indiquée à l'article Ii.2.6 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.

Intitulé du lot: Mobilier pour les bibliothèques-centres de documentation (Bcd), les espaces périscolaires et locaux extrascolaires, et les structures d'accueil petite enfance
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition et livraison de mobilier pour les bibliothèques-centres de documentation (Bcd), les espaces périscolaires et locaux extrascolaires, et les structures d'accueil petite enfance de la Ville de Brest.

Valeur estimée hors TVA: 52 980 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 8 500 euros / montant annuel maximum: 17 000 euros. La valeur estimée indiquée à l'article Ii.2.6 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.

Intitulé du lot: Mobilier spécifique petite enfance
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition et livraison de mobilier spécifique petite enfance pour la Ville de Brest.

Valeur estimée hors TVA: 77 760 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 8 500 euros / montant annuel maximum: 25 000 euros. La valeur estimée indiquée à l'article Ii.2.6 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de Brest métropole.

Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; L'Imprimé Dc1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement,

d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée

justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-

899 du 23 juillet 2015 (interdictions de soumissionner); La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent et notamment les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres. Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Brest métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier
Pays: Finistère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la Ville de Brest — CCAS
Adresse postale: 40 rue Jules Ferry
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Gouesnou
Adresse postale: place des Fusillés
Commune postale: Gouesnou
Code postal: 29850
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Téléphone: +33 298008400 📞
Courrier électronique: ccas-direction@ccas-brest.fr 📧
Fax: +33 298440267 📠
Téléphone: +33 298078690 📞
Courrier électronique: accueil@mairie-gouesnou.fr 📧
Fax: +33 298077847 📠
Adresse Internet: http://www.gouesnou.fr 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2021.

Renseignements techniques: Pour le lot 1: Service Fournitures et mobilier professionnel — référent opérationnel: Stéphane LEGUE — tél: 02.98.33.50.45; Pour les lots no 2 à 4: Service vie des écoles — référent opérationnel: Jacqueline QUEMENEUR — tél: 02.98.00.86.24; Pour le lot no 5: Service Petite Enfance — référent opérationnel: Pascale le rouzic — tél: 02.98.00.56.92

le détail de la pondération est indiqué à l'article 5 du Règlement de la Consultation. Dossier de consultation à demander par fax au +33 2 98 33 54 15 ou à retirer à l'hôtel de métropole -

Division de la Commande Publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — cS 73826 — 29238 BREST Cedex 2; ou à

télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf. : Brest-M-2016-0027). Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des Affaires Juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — cS 73826 — 29238 BREST Cedex 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2016/S 136-244476 (2016-07-13)

Avis d'attribution de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de mobilier de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, de Gouesnou et du CCAS de la ville de Brest, ainsi que l'acquisition et la livraison de mobilier scolaire pour la Ville de Brest. Accords-cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation. Brest métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué entre Brest métropole, les villes de Brest, Gouesnou, Le Relecq-Kerhuon et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la Ville de Brest, pour l'acquisition de mobilier.

Valeur totale du marché: 156229.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431410
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244476
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél. 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et livraison de mobilier de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, de Gouesnou et du CCAS de la ville de Brest.

Acquisition et livraison de mobilier scolaire pour la ville de Brest.

Acquisition et livraison de mobilier pour les restaurants scolaires de la ville de Brest.

Intitulé du lot: Mobilier pour les bibliothèques-centres de documentation (BCD), les espaces périscolaires et locaux extrascolaires, et les structures d'accueil petite enfance
Brève description:

Acquisition et livraison de mobilier pour les bibliothèques-centres de documentation (BCD), les espaces périscolaires et locaux extrascolaires, et les structures d'accueil petite enfance de la ville de Brest.

Acquisition et livraison de mobilier spécifique petite enfance pour la ville de Brest.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-01 📅
2016-12-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville de Brest — CCAS
Source: OJS 2016/S 237-431410 (2016-12-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier de bureau (20)