Acquisition de matériels roulants et accessoires

Département des Alpes-Maritimes

Acquisition de matériels roulants et accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-16 Avis de marché
2016-09-06 Informations complémentaires
2016-09-20 Informations complémentaires
2017-04-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chasse-neige
Numéro de référence: 16S0131
Brève description: Acquisition de matériels roulants et accessoires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chasse-neige 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de génie civil 📦
Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols 📦
Gravillonneuses 📦
Compacteurs 📦
Remorques-citernes 📦
Accessoires pour tracteurs 📦
Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Appareils de levage pour véhicules 📦
Rouleaux pour routes 📦
Saleuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007 — contact: Tour Jean Moulin — bureau 630
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286098
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur quantité sans mini avec un maxi de 2 unités/an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 884 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étrave pour tractopelle CAT
Numéro du lot: 01
Brève description: Acquisition d'étrave pour tractopelle CAT.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période de 1 an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
Description des options:
Le marché est passé pour une période de 1 an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sur quantité sans mini avec un maxi de 2 unités/an.
Intitulé du lot: Étrave pour camion Renault
Numéro du lot: 02
Brève description: Acquisition d'étrave pour camion Renault.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Broyeur
Numéro du lot: 03
Brève description: Acquisition d'un broyeur.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gravillonneurs
Numéro du lot: 04
Brève description: Acquisition de gravillonneurs.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compacteur 2,5 t + remorque
Numéro du lot: 05
Brève description: Acquisition de compacteur + remorque.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Citerne eau + remorque
Numéro du lot: 06
Brève description: Acquisition de citerne eau + remorque.
Intitulé du lot: Godet malaxeur
Numéro du lot: 07
Brève description: Acquisition de godet malaxeur.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pince séparateur béton
Numéro du lot: 08
Brève description: Acquisition de pince séparateur béton.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Potence télescopique
Numéro du lot: 09
Brève description: Acquisition de potence télescopique.
Intitulé du lot: Tondeuse à fléaux
Numéro du lot: 10
Brève description: Acquisition de tondeuse à fléaux.
Intitulé du lot: Rouleau vibrant
Numéro du lot: 11
Brève description: Acquisition de rouleau vibrant.
Intitulé du lot: Godet de déneigement
Numéro du lot: 12
Brève description: Acquisition de godet de déneigement.
Intitulé du lot: Saleuse pour Renault 16 t 4x4
Numéro du lot: 13
Brève description: Acquisition de saleuse pour Renault 16 t 4x4.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A. N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015;
Afficher plus
B. Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou rubrique F1 du DC1 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): V

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour chaque lot, les livraisons devront être effectuées à compter de la date de notification de chaque bon de commande.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— retrait gratuit sur demande écrite à l'adresse visée en tête de l'avis,
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:00.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Afficher plus
Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
Modalité d'ouverture des offres: séance non publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 4934557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2016/S 158-286098 (2016-08-16)
Informations complémentaires (2016-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007 — contact: tour Jean Moulin — bureau 630

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 175-314082
Se réfère à l'avis: 2016/S 158-286098
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2016/S 175-314082 (2016-09-06)
Informations complémentaires (2016-09-20)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 bd du Mercantour — BP 3007 — contact: Tour Jean Moulin — bureau 630

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date limite de soumission: 2016-10-05 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-331814
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2016/S 185-331814 (2016-09-20)
Avis d'attribution de marché (2017-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 776 152 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration, Direction des finances, de l'achat et de la commande publique, Service des marchés, CADAM, 147 bd du Mercantour, BP 3007, contact: Tour Jean Moulin, bureau 630

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-11 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-144913
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition étrave pour tractopelle CAT.
Description des options:
Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
Brève description:
Acquisition de broyeur.
Acquisition de gravilloneur.
Acquisition de compacteur 2,5 t + remorque.
Acquisition godet malaxeur.
Acquisition potence télescopique.
Acquisition tondeuse à fléaux.
Acquisition rouleau vibrant.

Procédure
Critères d'attribution
Pondération du prix: 6

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-14 📅
2017-02-15 📅
2017-02-17 📅

Référence
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 13.2.2017.
Les montants des AE servant à la comparaison des offres sont: lot 1: 7 400 EUR HT — lot 2: 6 300 EUR HT — lot 3: 31 781,67 EUR HT — lot 4: 8 820 EUR HT — lot 6: 2 507 EUR HT — lot 7: 6 800 EUR HT – lot 9: 3 680 EUR HT — lot 10: 3 750 EUR HT – lot 11: 9 500 EUR HT — lot 12: 2 980 EUR HT — lot 13: 13 500 EUR HT.
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Le lot nº 5 a été déclaré sans suite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (télécopie: 04 97 18 76 62) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 99 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Source: OJS 2017/S 075-144913 (2017-04-11)
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