Acquisition de matériels de travaux publics
Le Mans Métropole — communauté urbaine
Pour chaque lot, le délai de livraison est de 6 mois à compter du bon de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CCMB
- • Somtp Ouest
- • Machines de génie civil › Compacteurs
- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-15 | Avis de marché |
| 2016-06-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pelles mécaniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date limite de soumission: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 034-054568
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Minipelle 1t7 avec godet — bRH et plateau mini-pelle.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tractopelle.
Numéro du lot: 3
Brève description: Rouleau deux billes vibrant.
Numéro de référence: 15085F/1/JMD
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations pour les lots 1 et 2 % (55)
2. Valeur technique pour les lots 1 et 2 % (30)
3. Délai de garantie pour les lots 1 et 2 % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15085F/1/JMD
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 253467979 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso Cedex 1 BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 034-054568 (2016-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pelles mécaniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date limite de soumission: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 034-054568
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Criteres d'attributions: S'Agissant du lot 3, le jugement se fera sur le critère unique du prix.
Contenu des CRITERES:
Le critère du PRIX (lots 1, 2 et 3) sera analysé sur la base du montant du prix forfaitaire.
L'offre la moins disante (hors offre anormalement basse) se verra attribuer la note de référence maximum (100). Les autres offres seront notées de façon inversement proportionnelle.
Le prix de référence sera le prix hors taxe figurant à l'acte d'engagement.
Le critère de la valeur technique (lot 1) sera analysé au regard d'un mémoire technique détaillant:
— force de cavage avec godet en kn, sur 20 points
— poids en ordre de marche, sur 10 points
— valeur de la capacité de levage pour une hauteur de 1m à une distance de 1m, sans positionnement de la lame stabilisatrice, sur 20 points
— diagramme rayon action bras hydraulique (hauteur, profondeur, longueur ?) sur 10 points
— nombre de décibel à pleine puissance à l'intérieur de la cabine et à l'extérieur de l'équipement selon la norme ISO 6396, sur 10 points
— consommation à l'heure au régime de fonctionnement de la machine, sur 20 points
— rayon de giration (rotation), sur 10 points
si aucune offre n'obtient la note maximale de 100, la meilleure offre verra sa note portée à la note maximale, les notes des autres offres seront recalculées de façon proportionnelle.
Le critère de la valeur technique (lot 2) sera analysé au regard d'un mémoire technique détaillant:
— force de cavage avec godet en kn, sur 20 points
— poids en ordre de marche, sur 10 points
— valeur de la capacité de levage pour une hauteur de 2m à une distance de 2m, sans positionnement de la lame stabilisatrice, sur 20 points
— diagramme rayon action bras hydraulique (hauteur, profondeur, longueur ?) sur 10 points
— nombre de décibel à pleine puissance à l'intérieur de la cabine et à l'extérieur de l'équipement selon la norme ISO 6396, sur 10 points
— consommation à l'heure au régime de fonctionnement de la machine, sur 10 points
— rayon de giration (rotation), sur 10 points
— vitesse de translation sur route de l'équipement, sur 10 points
si aucune offre n'obtient la note maximale de 100, la meilleure offre verra sa note portée à la note maximale, les notes des autres offres seront recalculées de façon proportionnelle.
Le critère du delai de garantie (lots 1 et 2) sera analysé au regard du délai complété dans l'acte d'engagement. A défaut, c'est le délai minimal qui sera retenu.
L'offre la mieux disante se verra attribuer la note de référence maximum (100). Les autres offres seront notées de façon proportionnelle.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sur CDROM peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Renseignements administratifs: DUBOIS Jean-Marie 02.43.47.40.75 — renseignements techniques: CHARRIER Eric 02.43.47.39.40.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour chaque lot, le délai de livraison est de 6 mois à compter du bon de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Minipelle 1t7 avec godet — bRH et plateau mini-pelle.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tractopelle.
Numéro du lot: 3
Brève description: Rouleau deux billes vibrant.
Numéro de référence: 15085F/1/JMD
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour le seul lot 1, une avance de 5 % du marché peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance.
Les marchés seront réglés à prix forfaitaires fermes, sur fonds propres des budgets eau et assainissement, dans les 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations pour les lots 1 et 2 % (55)
2. Valeur technique pour les lots 1 et 2 % (30)
3. Délai de garantie pour les lots 1 et 2 % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15085F/1/JMD
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Criteres d'attributions: S'Agissant du lot 3, le jugement se fera sur le critère unique du prix.
Contenu des CRITERES:
Le critère du PRIX (lots 1, 2 et 3) sera analysé sur la base du montant du prix forfaitaire.
L'offre la moins disante (hors offre anormalement basse) se verra attribuer la note de référence maximum (100). Les autres offres seront notées de façon inversement proportionnelle.
Le prix de référence sera le prix hors taxe figurant à l'acte d'engagement.
Le critère de la valeur technique (lot 1) sera analysé au regard d'un mémoire technique détaillant:
— force de cavage avec godet en kn, sur 20 points
— poids en ordre de marche, sur 10 points
— valeur de la capacité de levage pour une hauteur de 1m à une distance de 1m, sans positionnement de la lame stabilisatrice, sur 20 points
— diagramme rayon action bras hydraulique (hauteur, profondeur, longueur ?) sur 10 points
— nombre de décibel à pleine puissance à l'intérieur de la cabine et à l'extérieur de l'équipement selon la norme ISO 6396, sur 10 points
— consommation à l'heure au régime de fonctionnement de la machine, sur 20 points
— rayon de giration (rotation), sur 10 points
si aucune offre n'obtient la note maximale de 100, la meilleure offre verra sa note portée à la note maximale, les notes des autres offres seront recalculées de façon proportionnelle.
Le critère de la valeur technique (lot 2) sera analysé au regard d'un mémoire technique détaillant:
— valeur de la capacité de levage pour une hauteur de 2m à une distance de 2m, sans positionnement de la lame stabilisatrice, sur 20 points
— consommation à l'heure au régime de fonctionnement de la machine, sur 10 points
— vitesse de translation sur route de l'équipement, sur 10 points
Le critère du delai de garantie (lots 1 et 2) sera analysé au regard du délai complété dans l'acte d'engagement. A défaut, c'est le délai minimal qui sera retenu.
L'offre la mieux disante se verra attribuer la note de référence maximum (100). Les autres offres seront notées de façon proportionnelle.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sur CDROM peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
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Renseignements administratifs: DUBOIS Jean-Marie 02.43.47.40.75 — renseignements techniques: CHARRIER Eric 02.43.47.39.40.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 253467979 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso Cedex 1 BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 034-054568 (2016-02-15)
Avis d'attribution de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15085f/1/Jmd
Valeur totale du marché: 38 335 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pelles mécaniques 📦
Compacteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194224
Se réfère à l'avis: 2016/S 034-054568
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Minipelle 1t7 avec godet — brh et plateau mini-pelle.
Brève description: Minipelle 1t7 avec godet — brh et plateau mini-pelle.
Intitulé du lot: Tractopelle
Rouleau deux billes vibrant
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations pour les lots 1 et 2
Pondération du coût: 55
Critère de coût: Valeur technique pour les lots 1 et 2
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Délai de garantie pour les lots 1 et 2
Pondération du coût: 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-02 📅
2016-06-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 109-194224 (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15085f/1/Jmd
Valeur totale du marché: 38 335 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pelles mécaniques 📦
Compacteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194224
Se réfère à l'avis: 2016/S 034-054568
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île-Gloriette
BP 24111 — 44041 Nantes Cedex
Tél: +33 240994600 — fax: +33 240994658
greffe.ta-nantes@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
BP 24209 — 44042 Nantes Cedex 1
Tél.: +33 253467983 — fax: +33 253467979
paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île-Gloriette
BP 24111 — 44041 Nantes Cedex
Tél.: +33 240994600 — fax: +33 240994658
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Minipelle 1t7 avec godet — brh et plateau mini-pelle.
Brève description: Minipelle 1t7 avec godet — brh et plateau mini-pelle.
Intitulé du lot: Tractopelle
Rouleau deux billes vibrant
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations pour les lots 1 et 2
Pondération du coût: 55
Critère de coût: Valeur technique pour les lots 1 et 2
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Délai de garantie pour les lots 1 et 2
Pondération du coût: 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-02 📅
2016-06-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île-Gloriette
BP 24111 — 44041 Nantes Cedex
Tél: +33 240994600 — fax: +33 240994658
organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
BP 24209 — 44042 Nantes Cedex 1
Tél.: +33 253467983 — fax: +33 253467979
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tél.: +33 240994600 — fax: +33 240994658
Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 109-194224 (2016-06-03)
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