Acquisition de matériel pour les services: espaces verts, propreté et sports

Commune d'Hénin-Beaumont

Acquisition de tondeuses, tracteurs et matériels divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Hénin-Beaumont

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-30	Avis de marché
2017-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Numéro de référence: 16FCS088
Brève description: Acquisition de tondeuses, tracteurs et matériels divers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole 📦
Tracteurs 📦
Accessoires pour tracteurs 📦
Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hénin-Beaumont
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès, BP 90109
Code postal: 62110
Commune postale: Hénin-Beaumont
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-heninbeaumont.fr/ 🌏
Courrier électronique: mpub@mairie-heninbeaumont.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date limite de soumission: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426182
Numéro JO-S: 234

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 295 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Tondeuses autoportées
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de tondeuses.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Remorques plateaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat de remorques plateaux.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Microtracteur
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat d'un microtracteur.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipement pour microtracteur
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat d'équipement pour microtracteur.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Petits matériels
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat de tondeuses, souffleurs ....
Intitulé du lot: Dés-herbeuses à eau chaude
Numéro du lot: 6
Brève description: Achat de dés-herbeuses à eau chaude.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 2015-899 du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Hénin-Beaumont
Point de contact: Services des marchés publics
Courrier électronique: mpub@mairie-héninbeaumont.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 234-426182 (2016-11-30)

Avis d'attribution de marché (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériel pour les services: espaces verts, propreté et sports.
Valeur totale du marché: 295 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date de publication: 2017-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 163-335966
Se réfère à l'avis: 2016/S 234-426182
Numéro JO-S: 163

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tondeuses autoportées.
Brève description: Tondeuses autoportées.
Intitulé du lot: Remorques plateaux.
Brève description: Remorques plateaux.
Intitulé du lot: Microtracteur.
Brève description: Microtracteur.
Intitulé du lot: Équipement pour microtracteur.
Brève description: Équipement pour microtracteur.
Intitulé du lot: Petits matériels.
Brève description: Petits matériels.
Intitulé du lot: Désherbeuses à eau chaude.
Brève description: Désherbeuses à eau chaude.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-05 📅
2017-05-09 📅
Source: OJS 2017/S 163-335966 (2017-08-24)

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