Acquisition de matériel d'outillage pour les services du département du Pas-de-Calais
Conseil départemental du Pas-de-Calais
La consultation porte sur l'acquisition d'outillage pour les services du département du Pas-de-Calais.
Accord-cadre multi-attributaires conclu par marchés subséquents à bons de commande ou non.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Établissements Fernagut
- • Établissements Fernaguts
- • Legallais SAS
- • SEE — division Guillebert
- • Société d'exploitation des établissements Renard
- • Trenois descamps
- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Outils à main divers › Outils pour travaux routiers
- • Équipement d'atelier › Outils à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-21 | Avis de marché |
| 2017-06-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 16C0004ACDAL
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Outils pour travaux routiers 📦
Outils à moteur 📦
Outils à main divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: ollivier.patricia@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216262 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-21 📅
Date limite de soumission: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-331567
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Matériels et pièces détachées associées pour espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants Euro HT par période: minimum = 10 000 — maximum = sans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Montants Euro HT par période: minimum = 4 000 — maximum = sans.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Matériels et accessoires associés pour atelier
Numéro du lot: 3
Brève description: Montants Euro HT par période: minimum = 20 000 — maximum = sans.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Outillage à mains pour atelier
Numéro du lot: 4
Brève description: Montants Euro HT par période: minimum = 2 000 — maximum = sans.
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pas-de-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Importance de la gamme de matériels par famille jugée sur le cadre de réponse technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison jugés sur le cadre de réponse technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Importance de la gamme de matériels par famille jugée sur le cadre de réponse technique
Performance en matière de développement durable jugée sur le cadre de réponse technique et environnemental
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — secrétariat de la CAO — rue de la Paix — porte 6 — bât B — rez-de-chaussée — bureau B008
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tu tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 185-331567 (2016-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 16C0004ACDAL
Brève description:
La consultation porte sur l'acquisition d'outillage pour les services du département du Pas-de-Calais.
Accord-cadre multi-attributaires conclu par marchés subséquents à bons de commande ou non.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Outils pour travaux routiers 📦
Outils à moteur 📦
Outils à main divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département — rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: ollivier.patricia@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216262 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-21 📅
Date limite de soumission: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-331567
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre (lot) sera attribué à cinq (5) opérateurs économiques maximum les mieux classés, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur l'acquisition d'outillage pour les services du département du Pas-de-Calais.
Accord-cadre multi-attributaires conclu par marchés subséquents à bons de commande ou non.
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants Euro HT par période: minimum = 10 000 — maximum = sans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconductible tacitement 3 fois, par période 12 mois chacune, soit durée maximale de 48 mois. En cas de silence gardé par l'acheteur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Chaque accord-cadre (lot) sera attribué à cinq (5) opérateurs économiques maximum les mieux classés, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Intitulé du lot: Outillages à mains pour espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description: Montants Euro HT par période: minimum = 4 000 — maximum = sans.
Description des renouvellements:
Reconductible tacitement 3 fois, par période de 12 mois chacun, soit une durée maximal de 48 mois. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description: Montants Euro HT par période: minimum = 20 000 — maximum = sans.
Description des renouvellements:
Reconductible tacitement 3 fois, par période 12 mois chacune, soit une durée maximal de 48 mois. En cas de silence gardé par l'acheteur public le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Numéro du lot: 4
Brève description: Montants Euro HT par période: minimum = 2 000 — maximum = sans.
Description des renouvellements:
Reconductible tacitement 3 fois, par période de 12 mois chacune, soit une durée maximale de 48 mois. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Pas-de-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— lettre de candidature (DC1): version en vigueur,
— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les candidats pourront utiliser le DUME sous format papier uniquement et à rédiger en langue française.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Importance de la gamme de matériels par famille jugée sur le cadre de réponse technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison jugés sur le cadre de réponse technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable jugée au regard du cadre de réponse technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Importance de la gamme de matériels par famille jugée sur le cadre de réponse technique
Performance en matière de développement durable jugée sur le cadre de réponse technique et environnemental
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — secrétariat de la CAO — rue de la Paix — porte 6 — bât B — rez-de-chaussée — bureau B008
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours, conformément à l'article 183 du décret 2013-269 du 29.3. 2013 modifié. Avance prévue. Les prix sont fermes.
Les candidats peuvent choisir entre:
— soit l'envoi de leur candidature et de leur offre sur un support papier,
— soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre.
Les plis pourront être adressés en courrier recommandé avec avis de réception ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine les date et heure de réception à l'adresse suivante: Conseil département du Pas-de-Calais — direction de la commande publique — secrétariat de la CAO — rue de la paix — porte 6 — bât B — rez-de-chaussée — bureau B008 — 62018 Arras Cedex 9.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62 ou www.pasdecalais.fr et dans les conditions techniques suivantes: pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline Atexo: 0820207743.
Afficher plus
Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de consultation, de s'identifier par fax au 0321216238 en rappelant l'objet de la consultation ou par courrier auprès du Conseil départemental — pôle développement des ressources — direction de la commande publique — rue de la Paix — porte 6 — 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes modifications et précisions relatives à la consultation.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tu tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 185-331567 (2016-09-21)
Avis d'attribution de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219260
Se réfère à l'avis: 2016/S 185-331567
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Importance de la gamme de matériels par famille (30), moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison (20)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 109-219260 (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur l'acquisition d'outillage pour les services du Département du Pas-de-Calais. Accord-cadre multi-attributaires conclu par marchés subséquents à bons de commande ou non.
Valeur totale du marché: 126645.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219260
Se réfère à l'avis: 2016/S 185-331567
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Les documents du marché sont consultables après prise de rendez-vous auprès de Mme Patricia Ollivier.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montants EUR HT par période: minimum = 10 000; maximum = sans.
Montants EUR HT par période: minimum = 4 000; maximum = sans.
Montants EUR HT par période: minimum = 20 000; maximum = sans.
Montants EUR HT par période: minimum = 2 000; maximum = sans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Importance de la gamme de matériels par famille (30), moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison (20)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 109-219260 (2017-06-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines agricoles (17 nouveaux marchés)