Brève description
Acquisition de matériel d'entretien pour le service cadre de vie. La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application des article 78-I 3ème alinéa et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans. Lot 1 mini HT / an = 6 000 EUR, maxi HT / an = 60 000 euros; Lot 2 mini HT / an = 2 000 EUR, maxi HT / an = 25 000 EUR.