Acquisition de machines de dépôts sous vide et la fourniture de procédés de fabrication garantis

CNRS Délégation Paris B

Acquisition de machines de dépôt sous vide pour effectuer des dépôts d'oxydes, de sels, de métaux, d'alliages métalliques ou de plastique sur des substrats spécifiques. Le marché comprend également la fourniture de procédés de fabrication garantis (ou transfert de savoir faire).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-15 Avis de marché
2016-05-19 Avis d'attribution de marché
2016-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de pulvérisation
Quantité ou étendue:
Lot 1 — Machine PVD pour les dépôts d'oxydes et d'alliages, combinés à des dépôts de moindre épaisseur d'Al, Ti, Ta ou Au.Lot 2 — Une enceinte pour évaporation par canon à électrons de sels (par exemple LiF, KBr, NaCl, KCl) et d'oxydes (Al2O3 ou GeO2 par exemple) pouvant accueillir des substrats échantillon jusqu'à 6 pouces.Lot 3 — Une enceinte pour des dépôts de matière plastique pouvant accueillir des substrats échantillons de 6 pouces.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de pulvérisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Paris B
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-08 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-055949
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse ci-dessous: https://www.marches-publics.gouv.fr/ Sous la référence AOO_2016_IMPMC_MACHINES-DEPOTS Une avance de 30 % du montant TTC initial du marché est versée au titulaire, sauf en cas de refus par celui-ci précisé dans l'acte d'engagement. Pour tous renseignements complémentaires d'ordre administratif contacter: Monsieur Authenac Gérald au 01 42 34 94 62 Ou Madame Duchesne Marjorie au 01 42 34 94 06 Ou Madame Besson Lucie au 01 42 34 94 49 CNRS Délégation Paris B Service financier et comptable — secteur politique d'achat 16 rue Pierre et Marie Curie 75005 Paris e-mail: marchesdr2@dr2.cnrs.fr Sur le profil acheteur, aller à la rubrique « Consultation » puis « Questions / Réponses ». Après analyse des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, les critères pondérés qui présideront au choix de l'attributaire sont les suivants: Pour le lot n° 1: 1. Valeur technique: 40 %. Le critère valeur technique est sous pondéré de la manière suivante: — Performance de la solution technique proposée au regard des exigences du projet: 10 %. — Qualité de l'organisation du transfert de compétence pour 10 % de la note (il s'agira ici d'obtenir des instructions claires et précises sur les réglages à adopter pour effectuer les dépôts cités et un ingénieur du CNRS participant au projet sera formé à la réalisation des dépôts et aux réglages de la machine). — Tests effectués sur les cibles (notation d'après la grille de l'annexe au règlement de la consultation) pour 20 % de la note globale. Précisions concernant le sous-critère tests effectués sur les cibles: Il appartient au candidat de prendre contact avec le contact administratif afin d'organiser l'envoi des cibles selon les modalités prévues à l'annexe du règlement de consultation. 2. Prix: 30 %. 3. Délais de livraison (livraison, installation et mise en service): 20 %. 4. Service après-vente (délai d'intervention sur site en cas de panne, délai d'approvisionnement en pièces détachées en cas de panne, qualité de l'assistance téléphonique): 10 %. Pour les lots n° 2 et 3: 1. Valeur technique: 40 %. Le critère valeur technique est sous pondéré de la manière suivante: — Performance de la solution technique proposée au regard des exigences du projet: 20 %. — Indications des vitesses de dépôts attendues pour les différents composés (ou le cas échéant des réserves sur la capacité à effectuer certains dépôts): 10 %. — Nature des matériaux de départs ou précurseurs particuliers à utiliser: 10 %. 2. Prix: 25 %. 3. Délais de livraison (livraison, installation et mise en service): 25 %. 4. Service après-vente (délai d'intervention sur site en cas de panne, délai d'approvisionnement en pièces détachées en cas de panne, qualité de l'assistance téléphonique): 10 %. Concernant le lot 1: sur demande écrite et sur présentation d'un justificatif des frais engagés, le candidat non attributaire ayant remis une offre complète pour le lot 1 pourra se voir rembourser le travail sur les cibles à hauteur de 2 000 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de machines de dépôt sous vide pour effectuer des dépôts d'oxydes, de sels, de métaux, d'alliages métalliques ou de plastique sur des substrats spécifiques. Le marché comprend également la fourniture de procédés de fabrication garantis (ou transfert de savoir faire).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Machine PVD pour les dépôts d'oxydes et d'alliages, combinés à des dépôts de moindre épaisseur d'Al, Ti, Ta ou Au
Brève description:
Machine PVD pour les dépôts d'oxydes et d'alliages, combinés à des dépôts de moindre épaisseur d'Al, Ti, Ta ou Au.
Quantité ou étendue: Voir CCP.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Une enceinte pour évaporation par canon à électrons de sels (par exemple LiF, KBr, NaCl, KCl) et d'oxydes (Al2O3 ou GeO2 par exemple) pouvant accueillir des substrats échantillon jusqu'à 6 pouces
Brève description:
Une enceinte pour évaporation par canon à électrons de sels (par exemple LiF, KBr, NaCl, KCl) et d'oxydes (Al2O3 ou GeO2 par exemple) pouvant accueillir des substrats échantillon jusqu'à 6 pouces.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Une enceinte pour des dépôts de matière plastique pouvant accueillir des substrats échantillons de 6 pouces
Brève description:
Une enceinte pour des dépôts de matière plastique pouvant accueillir des substrats échantillons de 6 pouces.
Quantité ou étendue:
Lot 1 — Machine PVD pour les dépôts d'oxydes et d'alliages, combinés à des dépôts de moindre épaisseur d'Al, Ti, Ta ou Au.
Lot 2 — Une enceinte pour évaporation par canon à électrons de sels (par exemple LiF, KBr, NaCl, KCl) et d'oxydes (Al2O3 ou GeO2 par exemple) pouvant accueillir des substrats échantillon jusqu'à 6 pouces.
Lot 3 — Une enceinte pour des dépôts de matière plastique pouvant accueillir des substrats échantillons de 6 pouces.
Description des options: Voir le règlement de la consultation.
Numéro de référence: AOO_2016_IMPMC_MACHINES-DEPOTS
Nom du projet ou programme financé par l’UE: ERC Planet Dive.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le matériel devra être livré, installé, mis en service et réceptionné à l'adresse suivante:
IMPMC
4 place Jussieu
75005 Paris
Tél. 01 44 27 52 17.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (imprimé DC1);
— Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée, justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
— Toute pièce justificative établissant la capacité de la personne signataire des différents documents du dossier de candidature et de l'offre à engager la société (ex. extrait Kbis); si nécessaire une délégation de signature.
Situation économique et financière:
— La déclaration du candidat (imprimé DC2)
— Une indication du chiffre d'affaires global de la société et de son chiffre d'affaires relatif aux matériels auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices. Les entreprises de moins de 3 ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités économiques et financières requises.
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Capacité technique et professionnelle:
Les références de la société pour des prestations identiques (dates, montants, organismes publics ou privés) réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique le délai maximum de paiement est de 30 jours par virement administratif sur le compte bancaire ouvert au nom du titulaire.
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Le délai de paiement court à compter de la date de réception de la facture par le CNRS ou de la date d'exécution des prestations lorsque cette dernière est postérieure.
Le défaut de règlement dans le délai imparti fait courir de plein droit, et sans autres formalités, au bénéfice du titulaire des intérêts moratoires. Ils sont applicables le jour suivant la fin du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement effectif.
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Le taux applicable en cas de retard de paiement est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points, auquel s'ajoutera une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
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L'ordonnateur de la dépense est la déléguée régionale pour la circonscription Paris B du CNRS.
Le comptable assignataire des paiements est l'agent comptable secondaire de la délégation Paris B du CNRS.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Anglais (le règlement de consultation détaille les pièces devant obligatoirement être remise en langue française et les pièces pouvant être remises en langue anglaise).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la déléguée régionale
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_2016_IMPMC_MACHINES-DEPOTS
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse ci-dessous:
Sous la référence AOO_2016_IMPMC_MACHINES-DEPOTS
Une avance de 30 % du montant TTC initial du marché est versée au titulaire, sauf en cas de refus par celui-ci précisé dans l'acte d'engagement.
Pour tous renseignements complémentaires d'ordre administratif contacter:
Monsieur Authenac Gérald au 01 42 34 94 62
Ou
Madame Duchesne Marjorie au 01 42 34 94 06
Madame Besson Lucie au 01 42 34 94 49
CNRS Délégation Paris B
Service financier et comptable — secteur politique d'achat
16 rue Pierre et Marie Curie
75005 Paris
Sur le profil acheteur, aller à la rubrique « Consultation » puis « Questions / Réponses ».
Après analyse des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, les critères pondérés qui présideront au choix de l'attributaire sont les suivants:
Pour le lot n° 1:
1. Valeur technique: 40 %.
Le critère valeur technique est sous pondéré de la manière suivante:
— Performance de la solution technique proposée au regard des exigences du projet: 10 %.
— Qualité de l'organisation du transfert de compétence pour 10 % de la note (il s'agira ici d'obtenir des instructions claires et précises sur les réglages à adopter pour effectuer les dépôts cités et un ingénieur du CNRS participant au projet sera formé à la réalisation des dépôts et aux réglages de la machine).
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— Tests effectués sur les cibles (notation d'après la grille de l'annexe au règlement de la consultation) pour 20 % de la note globale.
Précisions concernant le sous-critère tests effectués sur les cibles:
Il appartient au candidat de prendre contact avec le contact administratif afin d'organiser l'envoi des cibles selon les modalités prévues à l'annexe du règlement de consultation.
2. Prix: 30 %.
3. Délais de livraison (livraison, installation et mise en service): 20 %.
4. Service après-vente (délai d'intervention sur site en cas de panne, délai d'approvisionnement en pièces détachées en cas de panne, qualité de l'assistance téléphonique): 10 %.
Pour les lots n° 2 et 3:
— Performance de la solution technique proposée au regard des exigences du projet: 20 %.
— Indications des vitesses de dépôts attendues pour les différents composés (ou le cas échéant des réserves sur la capacité à effectuer certains dépôts): 10 %.
— Nature des matériaux de départs ou précurseurs particuliers à utiliser: 10 %.
2. Prix: 25 %.
3. Délais de livraison (livraison, installation et mise en service): 25 %.
Concernant le lot 1: sur demande écrite et sur présentation d'un justificatif des frais engagés, le candidat non attributaire ayant remis une offre complète pour le lot 1 pourra se voir rembourser le travail sur les cibles à hauteur de 2 000 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la ville de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 035-055949 (2016-02-15)
Avis d'attribution de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 415 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Delegation Paris B

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175763
Se réfère à l'avis: 2016/S 035-055949
Numéro JO-S: 98

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tél. : 01 44 27 52 17.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
4. Service après-vente (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-12 📅
Nom: Dephis SAS
Adresse postale: 74 rue Armand Japy
Commune postale: Étupes
Code postal: 25460
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 098-175763 (2016-05-19)
Avis d'attribution de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 592 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241779
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le contrat du lot 2 est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1. après une demande écrite adressée par mail à: marchesdr2@dr2.cnrs.fr et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tél: 01 44 27 52 17.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix (25)
3. Délais de livraison (25)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-05 📅
Nom: Microtest
Adresse postale: ZA La Garrigue du Rameyron
Commune postale: Serignan-du-Comtat
Code postal: 84830
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Source: OJS 2016/S 134-241779 (2016-07-11)
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