Acquisition de jeux, jouets, petits matériels de de psychomotricité, cycles et petits aménagements de classe, de matériel pédagogique et d'apprentissage, de manuels scolaires, livres parascolaires,

Ville de Reims

Acquisition de jeux, jouets, petits matériels de psychomotricité, cycles et petits aménagements de classe, de matériel pédagogique et d'apprentissage, de manuels scolaires, livres parascolaires, matériel d'accompagnement pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Reims.
L'accord-cadre à bons de commande se décompose en huit (8) lots. Conformément à l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les lots suivants feront l'objet ultérieurement d'une procédure adaptée:
Lot 7: structures de motricité intérieures pour enfants de 2 à 7 ans (montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre: 20 000 EUR HT).
Lot 8: jeux de société à l'usage du public de la bibliothèque municipale (montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre: 4 000 EUR HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-27	Avis de marché
2017-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: VF6V601
Brève description:

Acquisition de jeux, jouets, petits matériels de psychomotricité, cycles et petits aménagements de classe, de matériel pédagogique et d'apprentissage, de manuels scolaires, livres parascolaires, matériel d'accompagnement pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Reims. L'accord-cadre à bons de commande se décompose en huit (8) lots. Conformément à l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les lots suivants feront l'objet ultérieurement d'une procédure adaptée: Lot 7: structures de motricité intérieures pour enfants de 2 à 7 ans (montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre: 20 000 EUR HT). Lot 8: jeux de société à l'usage du public de la bibliothèque municipale (montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre: 4 000 EUR HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Jeux 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Date de début: 2017-02-22 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340456
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum ni montant maximum, avec un seul opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande se décompose en huit (8) lots. Conformément à l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les lots suivants feront l'objet ultérieurement d'une procédure adaptée:

Lot 7: structures de motricité intérieures pour enfants de 2 à 7 ans (montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre: 20 000 EUR HT).

Lot 8: jeux de société à l'usage du public de la bibliothèque municipale (montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre: 4 000 EUR HT).

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres parascolaires et matériel d'accompagnement pour les écoles maternelles et élémentaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de manuels scolaires et parascolaires, des dictionnaires et des encyclopédies destinés aux écoles maternelles et élémentaires, y compris les fichiers photocopiables, les livres d'apprentissage des langues étrangères, ainsi que les manuels et matériels d'accompagnement (CD, DVD, accessoires aux manuels et livrets pédagogiques pour les enseignants).

Le matériel devra être conforme aux programmes scolaires.

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum ni montant maximum, avec un seul opérateur économique.

Intitulé du lot: Jouets, jeux d'éveil et éducatif, petit matériel de psychomotricité.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de jeux d'éveil permettant la motricité fine, les jeux d'imitation et de rôles, l'éveil sensoriel et musical, les jeux de manipulation, de logique et de sensation, les jeux d'adresse, de découvertes et d'observation, le petit matériel de psychomotricité, de jeux de société classiques, de coins lecture, jeux et détente, peinture, rangement (poufs, banquettes, modules en mousse et PVC, cloisons d'activités et accessoires de rangement pour coins repos, coins bibliothèque, coins lecture, chevalets peinture...), de cycles (tricycles, vélos, porteurs, trotteurs, trottinettes...).

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel pédagogique permettant la maîtrise du langage, les langues vivantes et les mathématiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot concerne les fichiers, les jeux, les supports et ressources numériques... sur le thème du langage, des langues vivantes et des mathématiques.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel pédagogique permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du monde
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot concerne les fichiers, les jeux, les supports et ressources numériques... sur le thème des sciences et technologies, la découverte du monde et du vivant (le jardinage, la cuisine, l'éducation à la santé, le corps humain...).

Intitulé du lot: Matériel pédagogique permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire et la géographie,
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot concerne les fichiers, les jeux, les supports et ressources numériques... sur le thème de de l'instruction civique et morale, l'histoire et la géographie, les arts (musique, peintures, cinéma...).

Intitulé du lot: Matériel pédagogique et d'apprentissage ludique liés à un enseignement spécialisé
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce lot concerne du matériel pédagogique et d'apprentissage ludique (jeux, fichiers, supports et ressources numériques...) destiné aux enseignants spécialisés, rééducateurs.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la commune de Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues au cahier des charges, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Ce document devra être rédigé en français.

Statut juridique:

— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (co-traitance),

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Nota: si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21510421700017
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Adresse postale: 19 rue du Temple — 1er étage — CS 80036
Point de contact: C3C pôle développement et services à la population
Pays: Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Durée des accords-cadres à bons de commande:

L'accord-cadre à bons de commande pour le lot 1 est conclu pour une durée débutant au 22.2.2017 jusqu'au 31.12.2020.

Les accords-cadres à bons de commande pour les lots 2 à 6 sont conclus pour une durée de quatre (4) ans à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2020.

Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, les accords-cadres à bons de commande sont résiliables à chaque date anniversaire par décision de la personne publique contractante notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.

— dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr

Un «guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques» , est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique «aide».

— les candidats peuvent choisir entre 2 modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM...) de leur candidature et de leur offre.

Unité monétaire: l'Euro.

Date d'envoi du présent avis à la publication: 27.9.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n° 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 190-340456 (2016-09-27)

Avis d'attribution de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 984 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076582
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340456
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Les montants des accords-cadres à bons de commandes du présent avis sont conclus sans montant minimum ni montant maximum. Le montant indiqué à l'article II 1 7 correspond à la valeur totale estimative de tous les lots sur la durée totale du marché. Les montants indiqués aux articles V 2 4 du présent avis correspondent aux valeurs estimatives sur toute la durée de chacun des lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Manuels scolaires, livres parascolaires et matériel d'accompagnement pour les écoles maternelles et élémentaires.
Jouets, jeux d'éveil et éducatif, petit matériel de psychomotricité, petits aménagements de classes, cycles, jeux de société classiques pour les écoles maternelles et élémentaires
Matériel pédagogique et d'apprentissages liés aux apprentissages fondamentaux permettant la maîtrise du langage, les langues vivantes et les mathématiques
Matériel pédagogique et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage des sciences et technologies, la découverte du monde et du vivant.
Matériel pédagogique et d'apprentissage liés aux apprentissages fondamentaux permettant l'apprentissage de l'instruction civique et morale, l'histoire, la géographie, les arts.
Brève description:

Ce lot concerne les fichiers, les jeux, les supports et ressources numériques...sur le thème de de l'instruction civique et morale, l'histoire et la géographie, les arts (musique, peintures, cinéma...).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les montants des accords-cadres à bons de commandes du présent avis sont conclus sans montant minimum ni montant maximum.

Le montant indiqué à l'article II 1 7 correspond à la valeur totale estimative de tous les lots sur la durée totale du marché.

Les montants indiqués aux articles V 2 4 du présent avis correspondent aux valeurs estimatives sur toute la durée de chacun des lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le code de Justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Source: OJS 2017/S 042-076582 (2017-02-24)

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