Acquisition de GPS routiers, pédestres, maritimes, aériens et d'accessoires associés

Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Acquisition de GPS routiers, pédestres, maritimes, aériens et d'accessoires associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• E2SEC
• Orbitics

Qui ?

• Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Qu'est-ce que c'est ?

• Sextants › Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-11	Avis de marché
2017-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Numéro de référence: 15M0065A
Brève description:

Acquisition de GPS routiers, pédestres, maritimes, aériens et d'accessoires associés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent) 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — BCAC-CG195/M
Adresse postale: Mindef/case n° 51- AP205 — 1 place Joffre — SP07
Code postal: 75700
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.fcs@mgn.fr 📧
Téléphone: +33 156060811 📞
Fax: +33 156060239 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299976&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299976&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244321
Se réfère à l'avis: 2016/S 037-060014
Numéro JO-S: 136

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: GPS routiers
Numéro du lot: 1
Brève description:

GPS routiers et accessoires associés.

Les montants du marché sont les suivants:

— montant minimum 1

— montant maximum 1

— montant minimum 2

— montant maximum 2

— montant minimum 3

— montant maximum 3

— montant minimum 4

— montant maximum 4

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible, tacitement, 3 fois, dans la limite de 48 mois.
Intitulé du lot: GPS pédestres et accessoires associés
Numéro du lot: 2
Brève description: GPS pédestres et accessoires associés.
Intitulé du lot: GPS maritimes et accessoires associés
Numéro du lot: 3
Brève description: GPS maritimes et accessoires associés.
Intitulé du lot: GPS aviation et accessoires associés
Numéro du lot: 4
Brève description: GPS aviation et accessoires associés.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Île-de-France.

Ile de France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— une lettre de candidature (DC1 ou tout document reprenant intégralement les éléments qui y figurent),

— une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou tout document reprenant intégralement les éléments qui y figurent), en prenant bien soin, de fournir les informations et justificatifs requis au sujet des «Personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement» et de renseigner le tableau D1 «Chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles»,

— si nécessaire un pouvoir ou tout autre justificatif requis au sujet de la ou des «Personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement».

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mindef/case n° 51- AP205
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299976&orgAcronyme=g7h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. Article R. 421-1 et suivants du code de justice administratif «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée»;

2. Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative «Référé pré contractuel avant la conclusion du contrat»;

3. Article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative «Référé contractuel» dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution, si la procédure concerné est un marché ou un accord-cadre (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la publicité);

4. Décision du Conseil d'État du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation n° 291545 «Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du contrat par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché».

5. Article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».

Source: OJS 2016/S 136-244321 (2016-07-11)

Avis d'attribution de marché (2017-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mindef/case nº 51- AP205 1 place Joffre
Commune postale: Paris Sp07

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-23 📅
Date de publication: 2017-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-113855
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244321
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

GPS routiers et accessoires associés

les montants du marché sont les suivants:

— montant minimum 1ère année: 5 000 EUR (TTC)

— montant maximum 1ère année: 80 000 EUR (TTC)

— montant minimum 2ème année: 5 000 EUR (TTC)

— montant maximum 2ème année: 60 000 EUR (TTC)

— montant minimum 3ème année: 5 000 EUR (TTC)

— montant maximum 3ème année: 60 000 EUR (TTC)

— montant minimum 4ème année: 5 000 EUR (TTC)

— montant maximum 4ème année: 60 000 EUR (TTC).

Intitulé du lot: Gps pédestres et accessoires associés
Brève description:

Gps pédestres et accessoires associés

— montant minimum 1ère année: 4 000 EUR (TTC)

— montant maximum 1ère année: 50 000 EUR (TTC)

— montant minimum 2ème année: 4 000 EUR (TTC)

— montant maximum 2ème année: 40 000 EUR (TTC)

— montant minimum 3ème année: 4 000 EUR (TTC)

— montant maximum 3ème année: 40 000 EUR (TTC)

— montant minimum 4ème année: 4 000 EUR (TTC)

— montant maximum 4ème année: 40 000 EUR (TTC).

Intitulé du lot: Gps maritimes et accessoires associés
Brève description:

Gps maritimes et accessoires associés

— montant minimum 1ère année: sans

— montant maximum 1ère année: 60 000 EUR (TTC)

— montant minimum 2ème année: sans

— montant minimum 3ème année: sans

— montant minimum 4ème année: sans

Intitulé du lot: Gps aviation et accessoires associés
Brève description: Gps aviation et accessoires associés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mindef/case nº 51- AP205

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. Article R 421-1 et suivants du code de justice administratif «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée».

2. Article L.551-1 et suivants du code de justice administrative «Référé pré contractuel avant la conclusion du contrat».

3. Article L.551-13 et suivants du code de justice administrative «Référé contractuel» dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution, si la procédure concerné est un marché ou un accord-cadre (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter de la publicité).

4. Décision du Conseil d'État du 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation n° 291545 «Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du contrat par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché».

5. Article R.421-1 et suivants du Code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».

Source: OJS 2017/S 061-113855 (2017-03-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)

Instruments de navigation et de météorologie

Instruments de navigation

Sextants

Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)