Acquisition de gaz industriels pour la Ville de Nantes, Nantes Métropole, l'ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Métropole et le Centre Communal d'action Sociale

Ville de Nantes

Le présent marché de fournitures a pour objet l'approvisionnement des services municipaux en « Fournitures gaz industriels ».
Ce marché est lancé en groupement de commandes entre différents membres, la Ville de Nantes étant le coordonnateur du marché.
les membres du groupement sont: la Ville de Nantes; Nantes Métropole; l'e.s.b.a.n.m ;le CCAS de la Ville de Nantes.
En tant que coordonnateur, la Ville de Nantes pilote la procédure de passation du marché, sa signature, sa notification pour le compte du groupement.
Les membres du groupement assurent quant à eux l'exécution opérationnelle ainsi que l'exécution financière du marché pour la partie des prestations qui le concerne.
Il s'agit d'un marché de fournitures sans minimum avec un maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Air Liquide
• Sol France SAS

Qui ?

• Ville de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Gaz › Gaz industriels

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-14	Avis de marché
2017-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz industriels
Brève description:

Le présent marché de fournitures a pour objet l'approvisionnement des services municipaux en « Fournitures gaz industriels ». Ce marché est lancé en groupement de commandes entre différents membres, la Ville de Nantes étant le coordonnateur du marché. les membres du groupement sont: la Ville de Nantes; Nantes Métropole; l'e.s.b.a.n.m ;le CCAS de la Ville de Nantes. En tant que coordonnateur, la Ville de Nantes pilote la procédure de passation du marché, sa signature, sa notification pour le compte du groupement. Les membres du groupement assurent quant à eux l'exécution opérationnelle ainsi que l'exécution financière du marché pour la partie des prestations qui le concerne. Il s'agit d'un marché de fournitures sans minimum avec un maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz industriels 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz industriels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364846
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Les concurrents doivent présenter une offre entièrement régulière au regard du dossier de consultation (solution de base).mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret no2016-360 du décret relatif aux marchés publics, une offre comportant des variantes devant respecter les exigences minimales détaillées suivantes :-réponse au besoin fonctionnel détaillé par le CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché de fournitures a pour objet l'approvisionnement des services municipaux en « Fournitures gaz industriels ».

Ce marché est lancé en groupement de commandes entre différents membres, la Ville de Nantes étant le coordonnateur du marché.

les membres du groupement sont: la Ville de Nantes; Nantes Métropole; l'e.s.b.a.n.m ;le CCAS de la Ville de Nantes.

En tant que coordonnateur, la Ville de Nantes pilote la procédure de passation du marché, sa signature, sa notification pour le compte du groupement.

Les membres du groupement assurent quant à eux l'exécution opérationnelle ainsi que l'exécution financière du marché pour la partie des prestations qui le concerne.

Il s'agit d'un marché de fournitures sans minimum avec un maximum.

Intitulé du lot: Location et recharge petite bouteille de gaz industriel
Numéro du lot: 1
Brève description: Location et recharge petite bouteille de gaz industriel.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Exécution du présent(s) marché(s) prendra effet à compter du 01 janvier 2017 ou s'ils n'étaient pas notifiés avant cette date, à compter de la date de leur notification jusqu'au 31 décembre 2017.

Il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successive de 1 an.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Location et recharge grande bouteille de gaz industriel
Numéro du lot: 2
Brève description: Location et recharge grande bouteille de gaz industriel.
Informations complémentaires:

Les concurrents doivent présenter une offre entièrement régulière au regard du dossier de consultation (solution de base).mais ils peuvent également présenter,conformément à l'article 58 du décret no 2016-360 du décret relatif aux marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes: réponse au besoin fonctionnel détaillé par le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire)

description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire)

Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire)

les candidats peuvent produire la qualification demandée ou apporter par tout moyen la preuve d'une capacité équivalente.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44923
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Communal d'action Sociale de Nantes
Adresse postale: 1 bis place Saint Similien BP 63625
Code postal: 44036
Nom du pouvoir adjudicateur: l'Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Métropole
Adresse postale: place Dulcie September
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Seuls les produits éco-responsables peuvent être proposés en variante. Les variantes autres ne pourront être proposées.

Aucune prestations supplémentaires éventuelles (Pse) et/ou prestations techniques alternatives n'est prévue.

Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret no2016-360 du décret relatif aux marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détailllées suivantes:

— réponse au besoin fonctionnel détaillé pat le cctp;

— respect des normes et/ou exigences fonctionnelles minimum ou maximum mentionnées par le cahier des charges lorsque la variante porte notamment sur les produits ou les modalités d'exécution des prestations.

Il est précisé que conformément au Code des Marchés Publics, le candidat pourra répondre sur la base de normes équivalentes ou supérieures à celles mentionnées par le cahier des charges. Il fera au moins la preuve de cette équivalence.

Celles-ci devront être entièrement décrites techniquement et financièrement dans un document indépendant de l'offre de base. Le montant devra être reporté à l'acte d'engagement. Les candidats indiqueront les adaptations ou modifications au cahier des charges qui sont nécessaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 202-364846 (2016-10-14)

Avis d'attribution de marché (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1697R004
Brève description:

Acquisition de gaz industriels pour la Ville de Nantes, Nantes Métropole, l'école Supérieure des Beaux, arts de Nantes Métropole et le Centre communal d'action sociale.

Valeur totale du marché: 15865.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date de publication: 2017-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 035-063132
Se réfère à l'avis: 2016/S 202-364846
Numéro JO-S: 35

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Nantes
Adresse postale: 1 bis place Saint-Similien, BP 63625
Nom du pouvoir adjudicateur: L'école supérieure des Beaux, arts de Nantes Métropole
Adresse postale: place Dulcie-September

Informations complémentaires
Organe de révision
6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 035-063132 (2017-02-16)

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