Acquisition de fournitures scolaires et récréatives pour les écoles primaires et accueils de loisirs de la commune

EPA Vie scolaire et loisirs

Acquisition de fournitures scolaires et récréatives pour les écoles primaires et accueils de loisirs de la commune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cadrillage Calipage
• Charlemagne

Qui ?

• EPA Vie scolaire et loisirs

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-18	Avis de marché
2016-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie et autres articles en papier
Quantité ou étendue:

Lot 1: Minimum: 5 000 EUR HT — maximum: 45 000 EUR (HT).lot 2: Minimum: 3 500 EUR H — maximum: 25 000 EUR (HT).lot 3: Minimum: 3 000 EUR H — maximum: 10 000 EUR (HT).lot 4: Minimum: 1 500 EUR H — maximum: 15 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA vie scolaire et loisirs
Adresse postale: Mairie centrale, rue Grande André Cabasse
Code postal: 83520
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099219
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: En application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics, seront retenues les candidatures qui: — sont recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics (CMP); — présentent des capacités financières et professionnelles suffisantes (art 45 du CMP); — sont accompagnées des pièces réclamées au titre de l'article 44 du CMP; Précisions sur les délais de livraison: — situation normale: le délai de livraison est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond de 15 jours calendaires; — urgence: le titulaire assurera ses livraisons dans les 48 heures à compter de la commande formulée par tout moyen (mail, téléphone, fax); Remise des offres par voie électronique (non imposée): La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de fournitures scolaires et récréatives pour les écoles primaires et accueils de loisirs de la commune.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de papeterie et petits matériels scolaires
Brève description:

Fourniture d'enveloppes, cahiers, papiers, stylos, marqueurs, classeurs, feutres, ardoises, ciseaux.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures pour activités manuelles, arts plastiques et autres activités artistiques
Brève description:

Fourniture de pinceaux, peinture, feuilles de dessin, perles, pâte à modeler, feutres de coloriage.

Valeur estimée hors TVA: 3 500 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jeux éducatifs et didactiques
Brève description:

Fourniture de jeux d'encastrement, puzzles, seaux, bouliers, mosaïques, chaussures à lacets.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de papiers reprographiques et de papiers spécifiques
Brève description:

A titre indicatif, ces fournitures correspondent notamment à du papier: formats A4 et A3 80g, blanc et couleurs pastels et vives conditionnés en ramettes de 500 feuilles, et de papiers pour imprimantes laser A4, 100 G conditionné en ramettes de 200 feuilles.

Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
15 000 💰
Quantité ou étendue:

Lot 1: Minimum: 5 000 EUR HT — maximum: 45 000 EUR (HT).

lot 2: Minimum: 3 500 EUR H — maximum: 25 000 EUR (HT).

lot 3: Minimum: 3 000 EUR H — maximum: 10 000 EUR (HT).

lot 4: Minimum: 1 500 EUR H — maximum: 15 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fournir:

A/ La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent), et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.

B/ la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. S'il n'est pas en redressement judiciaire, le candidat peut spontanément à remettre un extrait Kbis ou équivalent de moins de trois mois;

C/ Une déclaration sur l'honneur reprenant les dispositions des articles 43 et 44 (cf Dc1);

D/ Les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article 45,

dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés dans la présente procédure de passation de marché, le candidat peut compléter l'imprimé Dc2, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent

conformément à l'article 46 — iII du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code, à savoir:

— les certificats et attestations d'ordre fiscal et social délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations

— les pièces des articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du Code du Travail (extrait kbis ...). Conformément à l'article 46-i — 1°, ces documents seront à produire tous les six mois pendant la période d'exécution du marché sous peine de résiliation du marché.

Situation économique et financière:

— fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;.

Capacité technique et professionnelle:

— fournir une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire doit contracter les assurances permettant de garantir sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations conformément à l'article 9 du CCAG FCS.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement administratif (mandat administratif) — délai de paiement: 30 jours calendaires — avance non prévue — budget de l'EPA.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Valérie Michau, présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏
Nom: EPA de la vie scolaire et des loisirs
Adresse postale: Mairie Centrale
Point de contact: Service scolaire / loisirs
S. Levan ou autre
Téléphone: +33 0494826985 📞
Nom: Commune de Roquebrune-sur-Argens
Adresse postale: Service des marchés publics, Mairie d'honneur
Point de contact: D. Barbero ou autre
Téléphone: +33 0494195913 📞
Fax: +33 0494195923 📠

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
2017-07-30 📅
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures:

En application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics, seront retenues les candidatures qui:

— sont recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics (CMP);

— présentent des capacités financières et professionnelles suffisantes (art 45 du CMP);

— sont accompagnées des pièces réclamées au titre de l'article 44 du CMP;

Précisions sur les délais de livraison:

— situation normale: le délai de livraison est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond de 15 jours calendaires;

— urgence: le titulaire assurera ses livraisons dans les 48 heures à compter de la commande formulée par tout moyen (mail, téléphone, fax);

Remise des offres par voie électronique (non imposée):

La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 059-099219 (2016-03-18)

Avis d'attribution de marché (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13507.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Jeux éducatifs 📦
Papier pour photocopie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧
Courrier électronique: www.marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424293
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099219
Numéro JO-S: 233

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À titre indicatif, ces fournitures correspondent notamment à du papier: formats A4 et A3 80 gr, blanc et couleurs pastels et vives conditionnés en ramettes de 500 feuilles, et de papiers pour imprimantes laser A4, 100 gr conditionné en ramettes de 200 feuilles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-28 📅
2016-10-31 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics@mairie-roquebrune-argens.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 233-424293 (2016-11-29)

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