Acquisition de fournitures scolaires et de produits de l'édition. Lot 1 fournitures scolaires

Commune de Sainte-Maxime

La présente consultation concerne la fourniture de papeterie scolaire et de travaux manuels, et notamment: cahiers, support d'écriture, outils d'écriture, consommables divers de papeterie, matériels et supports de travaux manuels (matières premières, modelage, objets à décorer, outils...), fournitures d'arts plastiques scolaires (papier, dessin, coloriage, peinture) petits matériels pédagogiques et jeux de manipulation et de motricité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SA Nouvelle librairie Charlemagne

Qui ?

• Commune de Sainte-Maxime

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-19	Avis de marché
2016-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Quantité ou étendue:

La présente consultation fait suite à la non reconduction du lot n° 1 d'une précédente consultation. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. À titre indicatif, le montant des commandes de l'année 2015 est de 32 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: BP 154, boulevard des Mimosas
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date limite de soumission: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-023712
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

La marché est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 20.3.2017. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie papier auprès du service commande publique après demande par courrier, télécopie, courriel ou retrait sur place ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Plis à remettre par voie papier ou électronique. Monnaie: euros. Afin de permettre la comparaison qualitative de certains produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, les échantillons de toutes les fournitures indiquées par un astérisque dans le détail quantitatif estimatif (DQE) à la mairie de Sainte-Maxime, service de la vie scolaire, espace Jean Verdier, 10 boulevard Jean Verdier 83120 Sainte-Maxime (tél: 04.94.79.97.30). Ces échantillons devront être présentés dans un paquet séparé et livrés au plus tard à la date limite de remise des offres. Ils seront fournis gratuitement.les candidats devront fournir des produits identiques aux échantillons pendant toute la durée du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 16*004*01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Maxime, 83120.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Imprimé Cerfa de lettre de candidature (Dc1) dûment complété et signé;

2) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

3) Imprimé Cerfa de lettre du candidat (Dc2) dûment complété et signé;

4) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

5) Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (services liés au mode de passation des commandes, livraisons et reliquats 20 %, profondeur (diversité) de gammes des produits proposés 15 %, qualité des échantillons 15 %, mesures de développement durable (collecte des palettes, films plastiques et anciens catalogues, reprise des piles...5 %) (55)
2. Prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire de Sainte-Maxime
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16*004*01
Informations complémentaires

La marché est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 20.3.2017.

Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie papier auprès du service commande publique après demande par courrier, télécopie, courriel ou retrait sur place ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Plis à remettre par voie papier ou électronique. Monnaie: euros.

Afin de permettre la comparaison qualitative de certains produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, les échantillons de toutes les fournitures indiquées par un astérisque dans le détail quantitatif estimatif (DQE) à la mairie de Sainte-Maxime, service de la vie scolaire, espace Jean Verdier, 10 boulevard Jean Verdier 83120 Sainte-Maxime (tél: 04.94.79.97.30). Ces échantillons devront être présentés dans un paquet séparé et livrés au plus tard à la date limite de remise des offres. Ils seront fournis gratuitement.les candidats devront fournir des produits identiques aux échantillons pendant toute la durée du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 4427930 📞
Fax: +33 4427989 📠
Nom: CCRIL Préfecture de région
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: sgar boulevard Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13825
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2016/S 016-023712 (2016-01-19)

Avis d'attribution de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le maire, boulevard des Mimosas, BP 154
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sainte-maxime.fr 🌏
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-196947
Se réfère à l'avis: 2016/S 016-023712
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/ télécopieur/mail) auprès du service de la commande publique (c.f adresse supra) et sous réserve du respect des dispositions de l'article 80 III du code des marchés publics. Le montant du devis quantitatif estimatif du titulaire est de 799,95 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de papeterie scolaire et de travaux manuels, et notamment: cahiers, support d'écriture, outils d'écriture, consommables divers de papeterie, matériels et supports de travaux manuels (matières premières, modelage, objets à décorer, outils...), fournitures d'arts plastiques scolaires (papier, dessin, coloriage, peinture) petits matériels pédagogiques et jeux de manipulation et de motricité. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires et forfaitaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Maxime.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494727930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 4494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRAL Préfecture de Région
Adresse postale: SGAR bd Peytral
Code postal: 13182
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulon Cedex 3
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2016/S 111-196947 (2016-06-06)

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