Acquisition de fournitures diverses. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes

Ville de Saint-Quentin

La présente consultation est lancée par un groupement de commandes accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Quentin

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Équipement d'atelier

Où ?

• Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-16	Avis de marché
2017-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Numéro de référence: 16073FMV
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'atelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin
Adresse postale: BP 345
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintquentin.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@saint-quentin.fr 📧
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date limite de soumission: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Date de début: 2016-09-30 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-209668
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les précisions concernant la méthode de notation ainsi que le contenu des critères et sous critères sont indiqués dans le Règlement de Consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: PDF — dOC — xLS. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le dossier pourra etre téléchargé du lundi au vendredi, de 8 heures à 17 heures.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 268 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Agencement, fourniture industrielle.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Articles d'impression.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Pavoisement, cérémonie.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Peinture.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Recharge de gaz.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomeration de Saint-Quentin
Adresse postale: 9 place La Fayette BP 345
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Code postal: 02107
Pays: Aisne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintquentin.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.saint-quentin.fr 🌏
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Quentin
Adresse postale: direction de l'achat Public 27 rue Victor Basch BP 345
Téléphone: +33 323069134 📞
Fax: +33 323069137 📠
Adresse Internet: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: marches.publics@saint-quentin.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.ville-saintquentin.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2016/S 118-209668 (2016-06-16)

Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition fournitures diverses.
Valeur totale du marché: 1 472 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Picardie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006541
Se réfère à l'avis: 2016/S 118-209668
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Agencement fournitures industrielles.

Pavoisement cérémonie.

Recharge gaz.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-09 📅
2016-11-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute d'agglomeration de Saint-Quentin
Adresse postale: 9 place La Fayette, BP 345

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2017/S 005-006541 (2017-01-05)

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