Acquisition de fournitures de bureau en mode de livraison service par service

Union des groupements d'achats publics

Acquisition de fournitures de bureau en mode de livraison service par service.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
• Petit matériel de bureau › Papier et carton traités

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-17	Avis de marché
2016-07-11	Informations complémentaires
2016-07-27	Informations complémentaires
2017-01-26	Avis d'attribution de marché
2017-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 15U085
Brève description: Acquisition de fournitures de bureau en mode de livraison service par service.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Petit matériel de bureau 📦
Tampons encreurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: lmeniker@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732581 📞
Fax: +33 164732029 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296058&orgAcronyme=t9y 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296058&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214698
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande multi-attributaire sans engagement passé avec trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'émission des bons de commande intervient sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Attribution des bons de commande sur rang de classement. Voir article 1.3 du CCAP.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 61 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fournitures de bureau standard et Millésimés (agendas, calendriers, éphéméride) via un système de dématérialisation des échanges
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fournitures de bureau standard et Millésimés (agendas, calendriers, éphéméride) via un système de dématérialisation des échanges.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d'une 2ème notification. Cette notification dexécution intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché. Le marché peut être reconduit. Voir article 3 du CCAP.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Tampons (dateurs, numéroteurs, timbres à formule, recharges, encres, timbres personnalisables via un portail internet.)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Tampons (dateurs, numéroteurs, timbres à formule, recharges, encres, timbres personnalisables via un portail internet.).

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché est un marché à bons de commande multi-attributaire sans engagement passé avec trois Titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Émission des bons de commande intervient sans négociation ni remise en concurrence préalable des Titulaires. Attribution des bons de commande sur rang de classement. Voir article 1.3 du CCAP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France Métropolitaine (Corse comprise) et DROM-COM.

France Métropolitaine (Corse comprise).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: 1) la lettre de

candidature figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la

candidature; les attestations prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 relative aux marchés

publics

2) la déclaration du candidat figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les

éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans

les conditions prévues à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant

être demandés aux candidats aux marchés publics

3) Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.

4) la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet (si redressement judiciaire)

5) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global en euro (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis par l'UGAP).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le ratio doit être inférieur ou égal à 50 % : ratio = montant

estimé annuel du lot calculé à partir de la durée totale du marché (reconductions comprises) / ca moyen des 3

derniers exercices disponibles. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse

financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels

l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le ratio est supérieur à 50 %, il est procédé à

une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de

candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le

montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant sur plusieurs lots, par le lot figurant en

dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 50 %.

Capacité technique et professionnelle:

Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.

Chaîne de traitement automatisé: Lot no1 uniquement

configurateur: Lot no2 uniquement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Adresse mentionnée en rubrique I.1.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: tva fr 51 776 056 467
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marche-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296058&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.

L'expression «Modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV-2-7 du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres».

Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre exécutant des bons de commande conformément à l'article 78.i.alinéa 3 du décret no2016-360.

Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à laconcurrence, et doivent déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marchespublics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis le mot «Ugap» dans le champ de saisie «Organismes», cocher «Inclure les descendances» puis dans le champ «Référence de consultation» renseigner le numéro 15u085. Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillé.

Les candidats doivent répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.

Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation.

La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur, prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative, doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: + 33 164732039.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160866630 📞
Fax: +33 160866610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Source: OJS 2016/S 121-214698 (2016-06-17)

Informations complémentaires (2016-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241226
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214698
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2016/S 134-241226 (2016-07-11)

Informations complémentaires (2016-07-27)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: hcomel@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732167 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263480
Numéro JO-S: 146

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Hélène Comel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 146-263480 (2016-07-27)

Avis d'attribution de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0164732167 📞
Fax: +33 0164732029 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035133
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

L'accord-cadre cité à la rubrique IV.1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un accord-cadre à exécuté à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n — les pondérations mentionnées au II.2.5 s'entendent uniquement pour le lot 1, La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché. — le lot n — les marchés peuvent être consultés, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I «Pouvoir adjudicateur», sous réserve des secrets protégés par la loi.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: TVA FR 51 776 056 467

Référence
Informations complémentaires

— les pondérations mentionnées au II.2.5 s'entendent uniquement pour le lot 1,

La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché.

— le lot n

— les marchés peuvent être consultés, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I «Pouvoir adjudicateur», sous réserve des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160866630 📞
Fax: +33 160866610 📠
Source: OJS 2017/S 021-035133 (2017-01-26)

Avis d'attribution de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tampons encreurs
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tampons encreurs 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cberton@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 0164732297 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299111
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n — la date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Les pondérations mentionnées au II.2.5 s'entendent uniquement pour le lot 2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n

— la date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.

Les pondérations mentionnées au II.2.5 s'entendent uniquement pour le lot 2.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs sur Marne
Courrier électronique: mediationfournisseurs@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77444
Source: OJS 2017/S 145-299111 (2017-07-27)

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