Acquisition de fournitures courantes de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, du CCAS de la Ville de Brest et de la Société Publique Locale Eau du Ponant

Brest Métropole

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures courantes de bureau, pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, du CCAS de la Ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant. Accords-Cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation. Brest métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué entre Brest métropole, les villes de Brest, Gouesnou, Guilers, le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la Ville de Brest, et la SPL Eau du Ponant pour l'acquisition de fournitures de bureau. Durée des accords-cadres: du 1er janvier (ou de la date de notification si postérieure) au 31 décembre 2017 pour leur période initiale. Echantillons à fournir gracieusement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Papier à lettres
• Feutres
• Fournitures pour travaux artistiques › Pinceaux d'art
• Kits, ensembles et papiers à dessin › Papiers à dessin
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies
• Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Fournitures informatiques
• Plumes à dessin › Crayons de couleur

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-13	Avis de marché
2016-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: Brest-M-2016-0029
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Fournitures informatiques 📦
Papier à lettres 📦
Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦
Fournitures scolaires 📦
Papiers à dessin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-09-22 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244480
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 44 700 euros / montant annuel maximum: 178 800 euros. La valeur estimée indiquée à l'article Ii.2.6 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 234 890 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition et livraison de fournitures courantes de bureau, pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, du CCAS de la Ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant.

Valeur estimée hors TVA: 277 530 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction tacite possible par période d'un an. Le nombre maximal de reconductions est de 3.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Consommables informatiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition et livraison de consommables informatiques pour les services de Brest métropole, Ville de Brest, ville de Gouesnou, ville de Guilers, CCAS de la ville de Brest.

Valeur estimée hors TVA: 268 860 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 39 050 euros / montant annuel maximum: 156 200 euros. La valeur estimée indiquée à l'article Ii.2.6 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.

Intitulé du lot: Papiers et enveloppes personnalisés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition et livraison de papiers et enveloppes personnalisés pour les services de Brest métropole, Ville de Brest, ville de Gouesnou, ville de Guilers, CCAS de la ville de Brest, SPL Eau du Ponant.

Valeur estimée hors TVA: 133 320 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 21 300 euros / montant annuel maximum: 85 200 euros. La valeur estimée indiquée à l'article Ii.2.6 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.

Intitulé du lot: Papiers de création
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition et livraison de papiers de création pour Brest métropole et la Ville de Brest.

Valeur estimée hors TVA: 109 440 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 17 500 euros / montant annuel maximum: 70 000 euros. La valeur estimée indiquée à l'article Ii.2.6 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.

Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition et la livraison de fournitures scolaires pour la Ville de Brest.
Valeur estimée hors TVA: 261 760 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 50 000 euros / montant annuel maximum: 162 000 euros. La valeur estimée indiquée à l'article Ii.2.6 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.

Intitulé du lot: Fournitures d'arts plastiques
Numéro du lot: 6
Brève description:

Acquisition et livraison de fournitures d'arts plastiques pour la Ville de Brest.

Valeur estimée hors TVA: 183 980 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 30 000 euros / montant annuel maximum: 120 000 euros. La valeur estimée indiquée à l'article Ii.2.6 s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de Brest métropole.

Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; L'Imprimé Dc1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015- 899 du 23 juillet 2015 (interdictions de soumissionner); La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent et notamment les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres. Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Brest métropole, 24 rue Coat-ar-Guéven, Brest.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier
Pays: Finistère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Brest
Adresse postale: 40 rue Jules Ferry
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Gouesnou
Adresse postale: place des Fusillés
Commune postale: Gouesnou
Code postal: 29850
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Guilers
Adresse postale: 16 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Guilers
Code postal: 29820
Nom du pouvoir adjudicateur: Eau du ponant SPL
Adresse postale: 210 boulevard François Mitterrand — CS 30117
Commune postale: Brest Cedex 9
Code postal: 29802
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Téléphone: +33 298008400 📞
Courrier électronique: ccas-direction@ccas-brest.fr 📧
Fax: +33 298440267 📠
Téléphone: +33 298078690 📞
Courrier électronique: accueil@mairie-gouesnou.fr 📧
Fax: +33 298077847 📠
Adresse Internet: http://www.gouesnou.fr 🌏
Téléphone: +33 298076152 📞
Courrier électronique: ville@mairie-guilers.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-guilers.fr 🌏
Téléphone: +33 229007878 📞
Courrier électronique: contact@eauduponant.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eauduponant.fr 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2021.

Renseignements techniques: Pour les lots no1 à 4: Service Fournitures et mobilier professionnel — référent opérationnel: Stéphane Legue — tél: 02.98.33.50.45; Pour les lots no5 et 6: Service vie des écoles — référent opérationnel: Jacqueline Quemeneur — tél: 02.98.00.86.24 Le détail de la pondération est indiqué à l'article 5 du Règlement de la Consultation. Dossier de consultation à demander par télécopieur au +33 2 98 33 54 15 ou à retirer à l'hôtel de métropole — division de la Commande Publique — 24 rue Coat-ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf. : Brest-M-2016-0029). Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des Affaires Juridiques — 24 rue Coat-ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2016/S 136-244480 (2016-07-13)

Avis d'attribution de marché (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures courantes de bureau, pour les services de Brest Métropole, des Villes de Brest, Guilers, Gouesnou, du CCAS de la Ville de Brest et de la SPL eau du Ponant. Accords-cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation. Brest Métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué entre Brest Métropole, les Villes de Brest, Gouesnou, Guilers, le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la Ville de Brest, et la SPL Eau du Ponant pour l'acquisition de fournitures de bureau.

Valeur totale du marché: 177542.23 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-429729
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244480
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél: 02.98.33.54.11), Brest Métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et livraison de fournitures de bureau, pour les services de Brest Métropole, des Villes de Brest, Guilers, Gouesnou, du CCAS de la Ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant.

Acquisition et livraison de consommables informatiques pour les services de Brest Métropole, Ville de Brest, Ville de Gouesnou, ville de Guilers, CCAS de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de papiers et enveloppes personnalisés pour les services de Brest Métropole, Ville de Brest, ville de Gouesnou, Ville de Guilers, CCAS de la Ville de Brest, SPL Eau du Ponant.

Acquisition et livraison de papiers de création pour Brest Métropole et la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de fournitures scolaires pour la Ville de Brest.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles des produits
Qualité du traitement des commandes et des livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-19 📅
2016-11-17 📅
2016-11-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Eau du Ponant SPL
Source: OJS 2016/S 236-429729 (2016-12-02)

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