Acquisition de documents sonores et audiovisuels

Département de Tarn-et-Garonne

Acquisition de documents sonores et audiovisuels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-03 Avis de marché
2016-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques numériques polyvalents (DVD)
Brève description: Acquisition de documents sonores et audiovisuels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 100 boulevard Hubert Gouze BP 783
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cg82.fr 🌏
Courrier électronique: jean-nicolas.bruzard@ledepartement82.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.cg82.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159736
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cd dans tous les genres musicaux, textes lus tous publics et livres CD pour enfants
Numéro du lot: 1
Brève description:
Cd dans tous les genres musicaux, textes lus tous publics et livres CD pour enfants.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Intitulé du lot: Films de fictions (DVD, Blu-Ray) pour les secteurs adulte et jeunesse à des fins de prêt de consultation
Numéro du lot: 2
Brève description:
Films de fictions (DVD, Blu-Ray) pour les secteurs adulte et jeunesse à des fins de prêt de consultation.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Films documentaires ((DVD, Blu-Ray) pour les secteurs adulte et jeunesse à des fins de prêt de consultation
Numéro du lot: 3
Brève description:
Films documentaires ((DVD, Blu-Ray) pour les secteurs adulte et jeunesse à des fins de prêt de consultation.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Films musicaux et spectacle vivant (DVD, Blu-Ray) pour les secteurs adulte et jeunesse à des fins de prêt et de consultation (concerts, théâtre, opéra, humour)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Films musicaux et spectacle vivant (DVD, Blu-Ray) pour les secteurs adulte et jeunesse à des fins de prêt et de consultation (concerts, théâtre, opéra, humour).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰

Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Conformément aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, la consultation donnera liueu à un accord-cadre dont l'exécution sera efféctuée au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marchespublics.cg82.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'Ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
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Déféré préfectoral sur saisine: Article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);
Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de trois ou quatre mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de quatre à six mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la saisine du Préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif.
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Source: OJS 2016/S 090-159736 (2016-05-03)
Avis d'attribution de marché (2016-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 boulevard Hubert Gouze, BP 783

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-28 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464258
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-159736
Numéro JO-S: 252

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CD dans tous les genres musicaux, textes lus tous publics et livres CD pour enfants

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-21 📅
2016-12-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
Afficher plus
Déféré préfectoral sur saisine: article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de 2 mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);
Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de 3 ou 4 mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de 4 à 6 mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la saisine du Préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif.
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Source: OJS 2016/S 252-464258 (2016-12-28)
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