Acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour la médiathèque intercommunale — relance des lots 1, 2 et 3 suite à déclaration sans suite
L'accord-cadre avec maximum et un seul opérateur économique est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 45 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 1.4.2017 au 31.12.2020.
Les prestations doivent être conformes à la réglementation et respecter les dispositions législatives.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-11.
L'appel d'offres a été publié le 2016-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-11-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: Ao-2016-06
Brève description:
“L'accord-cadre avec maximum et un seul opérateur économique est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360...”
Brève description
L'accord-cadre avec maximum et un seul opérateur économique est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque📦 Lieu d'exécution
NUTS region: fr71 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date limite de soumission: 2017-01-11 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-420556
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
“Montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre de 140 000 EUR HT.”
Source: OJS 2016/S 231-420556 (2016-11-25)
Avis d'attribution de marché (2017-03-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Accord-Cadre avec maximum et un seul opérateur économique est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du Décret no2016-360...”
Brève description
L'Accord-Cadre avec maximum et un seul opérateur économique est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'Accord-Cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
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Total value of the procurement: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: rue du 19 mars 1962
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-29 📅
Date de publication: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 064-120194
Se réfère à l'avis: 2016/S 231-420556
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
“Montant Total Maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre de 140 000 euro(s) (H.T.).”
Source: OJS 2017/S 064-120194 (2017-03-29)