Acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et non scolaires pour la médiathèque intercommunale — relance des lots 1, 2 et 3 suite à déclaration sans suite

Communauté de communes du Pays Roussillonnais

L'accord-cadre avec maximum et un seul opérateur économique est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 45 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 1.4.2017 au 31.12.2020.
Les prestations doivent être conformes à la réglementation et respecter les dispositions législatives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-25 Avis de marché
2017-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: Ao-2016-06
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum et un seul opérateur économique est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 45 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 1.4.2017 au 31.12.2020. Les prestations doivent être conformes à la réglementation et respecter les dispositions législatives.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays Roussillonnais
Adresse postale: rue du 19 Mars 1962
Code postal: 38550
Commune postale: Saint-Maurice-l'Exil
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpaysroussillonnais.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ccpaysroussillonnais.fr 📧
Téléphone: +33 474293100 📞
Fax: +33 474293109 📠
URL des documents: http://www.ccpaysroussillonnais.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ccpaysroussillonnais.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date limite de soumission: 2017-01-11 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-420556
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre de 140 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre avec maximum et un seul opérateur économique est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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L'accord-cadre est conclu pour une durée de 45 mois. L'exécution des prestations aura lieu du 1.4.2017 au 31.12.2020.
Les prestations doivent être conformes à la réglementation et respecter les dispositions législatives.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Littérature générale adulte: fiction et documentaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition d'œuvres de fiction et documentaires adulte, nouveautés ou non, recouvrant tous les domaines de la connaissance du dictionnaire à la monographie ainsi que les beaux livres et ceux en gros caractères.
Durée de l'accord: 45 mois
Informations complémentaires:
Montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre de 140 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Ouvrages de fonds: fictions et documentaires jeunesses
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition d'œuvres de fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les œuvres de fiction pourront être des romans, des albums, des contes, des livres objets, des livres animés, à l'exclusion de manuels scolaires.
Informations complémentaires:
Montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre de 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Office de nouveautés jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition d'œuvres jeunesse de parution récente, fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les œuvres de fiction pourront être des romans, des albums, des contes, des livres animés, à l'exclusion des manuels scolaires, sous forme d'un office tel qu'il est défini dans l'article 4.2. Et 4.3. du CCTP.
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Informations complémentaires:
Montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre de 60 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,
— déclaration qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Financement selon les modalités suivantes:
Virement par mandat administratif. Fonds propres de la collectivité et demande de subvention auprès de la DRAC et du département de l'Isère. Prix Unitaires et fermes.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Acomptes et avance selon les modalités définies aux articles 109 à 114 et suivants du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur: groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires:
Application des articles L.1414-2 et L.1411-5 du code général des collectivités territoriales. La date d'ouverture des offres n'est que prévisionnelle et indicative. Elle n'engage en aucun cas le pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Modalités de commande et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380077800066
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ccpaysroussillonnais.fr 🌏
URL des documents: http://www.ccpaysroussillonnais.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays Roussillonnais — Service des marchés publics
Pays: Isère 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ccpaysroussillonnais.fr
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.ccpaysroussillonnais.fr
Si vous ne pouvez pas télécharger le dossier de consultation des entreprises, demandez-le par voie postale, ou retrait direct (de 8:30-12:00 à 13:30-17:30 du lundi au vendredi, sauf jours fériés) à l'adresse de retrait indiquée dans le présent avis.
— un règlement de consultation des offres complète le présent avis,
— le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation: http://www.ccpaysroussillonnais.fr — dans les conditions précisées au règlement de consultation. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
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Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 12 jours avant la date limite de réception des offres.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 12 jours avant la date limite de réception des offres (soit le 30.12.2016 au plus tard, la date de remise des offres n'étant pas comprise dans ce délai), une demande écrite, dans les conditions du règlement de consultation.
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Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (soit le 5.1.2017 au plus tard, la date de remise des offres n'étant pas comprise dans ce délai).
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Postérieurement à l'appel d'offres, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira les pièces visées à l'article 51 du code des marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 231-420556 (2016-11-25)
Avis d'attribution de marché (2017-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-Cadre avec maximum et un seul opérateur économique est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'Accord-Cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 45 mois. L'Exécution des prestations aura lieu du 01/04/2017 au 31/12/2020. Les prestations doivent être conformes à la réglementation et respecter les dispositions législatives.
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Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue du 19 mars 1962

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-29 📅
Date de publication: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 064-120194
Se réfère à l'avis: 2016/S 231-420556
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Montant Total Maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre de 140 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-Cadre avec maximum et un seul opérateur économique est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'Accord-Cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
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L'accord-cadre est conclu pour une durée de 45 mois. L'Exécution des prestations aura lieu du 01/04/2017 au 31/12/2020.
Acquisition d'oeuvres de fiction et documentaires adulte, nouveautés ou non, recouvrant tous les domaines de la connaissance du dictionnaire à la monographie ainsi que les beaux livres et ceux en gros caractères.
Informations complémentaires:
Montant Total Maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre de 140 000 euro(s) (H.T.).
Brève description:
Acquisition d'oeuvres de fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les oeuvres de fiction pourront être des romans, des albums, des contes, des livres objets, des livres animés, à l'exclusion de manuels scolaires.
Informations complémentaires:
Montant Total Maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre de 80 000 euro(s) (H.T.).
Brève description:
Acquisition d'oeuvres jeunesse de parution récente, fictions et documentaires concernant les enfants, des bébés à l'adolescence. Les oeuvres de fiction pourront être des romans, des albums, des contes, des livres animés, à l'exclusion des manuels scolaires, sous forme d'un office tel qu'il est défini dans l'article 4.2. Et 4.3. Du Cctp.
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Informations complémentaires:
Montant Total Maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre de 60 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Les pièces des contrats sont disponibles sur demande à l'adresse suivante:
communauté de Communes du Pays Roussillonnais — service Marchés Publics — rue du 19 mars 1962 — 38550 Saint Maurice L'Exil.
L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 45 mois.
L'exécution des prestations aura lieu du 01/04/2017 au 31/12/2020.
Lot 1 — littérature générale adulte: fiction et documentaire Pour un montant maximum de commandes de 140 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord-cadre.
Lot 2 — ouvrages de fonds: fictions et documentaires jeunesses Pour un montant maximum de commandes de 80 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord-cadre.
Lot 3 — office de nouveautés jeunesse Pour un montant maximum de commandes de 60 000 euro(s) Ht sur la durée de l'accord-cadre.
Source: OJS 2017/S 064-120194 (2017-03-29)
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