Acquisition de dispositifs médicaux de rééducation physique et d'impédancemètres

CHU de Reims

Acquisition de dispositifs médicaux de rééducation physique et d'impédancemètres.
Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation, la mise en service de dispositifs médicaux de rééducation physique et d'impédancemètres au Centre hospitalier universitaire de Reims ainsi que la maintenance du robot de marche. Ils seront destinés à l'hôpital Sébastopol et à l'hôpital Maison Blanche. Le marché public comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage de ces équipements.
Le marché public est divisé en 14 lots. Le lot n° 1 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article 77 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le titulaire exécute la tranche ferme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-10	Avis de marché
2017-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de culture physique
Numéro de référence: CE 124- 2016
Brève description:

Acquisition de dispositifs médicaux de rééducation physique et d'impédancemètres. Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation, la mise en service de dispositifs médicaux de rééducation physique et d'impédancemètres au Centre hospitalier universitaire de Reims ainsi que la maintenance du robot de marche. Ils seront destinés à l'hôpital Sébastopol et à l'hôpital Maison Blanche. Le marché public comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage de ces équipements. Le marché public est divisé en 14 lots. Le lot n° 1 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article 77 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le titulaire exécute la tranche ferme.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de culture physique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Équipement de culture physique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HsEQmNLQ4b&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HsEQmNLQ4b&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358139
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de dispositifs médicaux de rééducation physique et d'impédancemètres.

Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation, la mise en service de dispositifs médicaux de rééducation physique et d'impédancemètres au Centre hospitalier universitaire de Reims ainsi que la maintenance du robot de marche. Ils seront destinés à l'hôpital Sébastopol et à l'hôpital Maison Blanche. Le marché public comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage de ces équipements.

Le marché public est divisé en 14 lots. Le lot n° 1 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article 77 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le titulaire exécute la tranche ferme.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Tranche ferme: acquisition d'un robot de marche. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.

Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au robot de marche.

Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme).

Durée de l'accord: 15 mois
Description des renouvellements:

En ce qui concerne la tranche optionnelle, la période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

Description des options:

Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive). La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.

Informations complémentaires:

En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.

En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition d'un tapis de marche (formation des utilisateurs comprise).

Quantité ou étendue: 1.

Durée de l'accord: 1 mois
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition d'un entraîneur thérapeutique motorisé (formation des utilisateurs comprise).

Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition d'un entraîneur pour bras et jambes (formation des utilisateurs comprise).

Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition de tables de verticalisation à commande électrique (formation des utilisateurs comprise).

Quantité ou étendue: 2.

Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition d'une table de massage (formation des utilisateurs comprise).
Numéro du lot: 7
Brève description:

Acquisition d'une table de rééducation à commande électrique (formation des utilisateurs comprise).

Numéro du lot: 8
Brève description:

Acquisition d'un impédancemètre en néphrologie (formation des utilisateurs comprise).

Numéro du lot: 9
Brève description:

Acquisition d'un système motorisé de rééducation des membres inférieurs (formation des utilisateurs comprise).

Numéro du lot: 10
Brève description:

Acquisition d'un vidéonystagmoscope sans fil (formation des utilisateurs comprise).

Numéro du lot: 11
Brève description:

Acquisition d'un système de rééducation visuelle dynamique (formation des utilisateurs comprise).

Numéro du lot: 12
Brève description:

Acquisition d'un testeur de verticalité/horizontalité (formation des utilisateurs comprise).

Numéro du lot: 13
Brève description: Acquisition d'un EMG sans fil (formation des utilisateurs comprise).
Numéro du lot: 14
Brève description: Acquisition d'un impédancemètre (formation des utilisateurs comprise).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims — 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:

A. La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

B. La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier:

— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,

— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HsEQmNLQ4b&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims — Ressources Biomédicales
Point de contact: Mme Sonke Franck (référent technique)
Téléphone: +33 326784923 📞
Courrier électronique: fsonketchoupo@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326787417 📠
Pays: fr213 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HsEQmNLQ4b&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims — Cellule des Marchés Publics
Adresse postale: Pôle logistique — rue Roger Aubry — 1er étage — bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy (référent administratif)

Référence
Informations complémentaires

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.

Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015:

— la tranche ferme du lot n° 1 et les lots n° 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14 sont des marchés.

— la tranche optionnelle du lot n° 1 est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (concerne les prestations dites «à l'attachement», à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire).

L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.

En ce qui concerne la tranche ferme du lot n° 1 et les lots n° 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.

En ce qui concerne la tranche optionnelle du lot n° 1, le…

… ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.

… marché public est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1

Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché public commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.

Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HsEQmNLQ4b&v=1&selected=0

— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims — cellule des Marchés Publics — pôle logistique — Rue Roger Aubry — 1er étage — bureau CMP 01 — 51092 Reims Cedex ou télécopie au 03 26 83 25 81).

Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site:

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Des présentations et essais sont obligatoires selon les lots, sous peine de rejet des offres.

Ces présentations et essais devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentation et des créneaux d'essai ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP pour chacun des lots.

Les présentations et essais ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.

Pour ces présentations et essais, les candidats présenteront/amèneront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2016/S 199-358139 (2016-10-10)

Avis d'attribution de marché (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de dispositifs médicaux de Rééducation physique et d'impédance mètres. Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation, la mise en service de dispositifs médicaux de rééducation physique et d'impédance mètres au centre hospitalier universitaire de Reims ainsi que la maintenance du robot de marche. Ils seront destinés à l'hôpital Sébastopol et à l'hôpital Maison Blanche. Le marché public comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage de ces équipements. Le marché public est divisé en 14 lots. Le lot no 1 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article 77 du décret no2016-360 du 25.3.2016. Le titulaire exécute la tranche ferme.

Valeur totale du marché: 387 644 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date de publication: 2017-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 162-334023
Se réfère à l'avis: 2016/S 199-358139
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif HT pour tous les lots sur la durée totale du marché (somme des montants indiqués en V.2.4). Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23.10. 2015, sur demande écrite adressée au centre hospitalier universitaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Tranche Ferme: Acquisition d'un Robot de marche. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.

Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Robot de marche.

Description des options:

Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive). La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.

Brève description:

Acquisition d'un Tapis de marche (formation des utilisateurs comprise).

Acquisition d'un Entraîneur thérapeutique motorisé (formation des utilisateurs comprise).

Acquisition d'un Entraîneur pour bras et jambes (formation des utilisateurs comprise).

Acquisition de Tables de verticalisation à commande électrique (formation des utilisateurs comprise).

Acquisition d'une Table de massage (formation des utilisateurs comprise).

Acquisition d'une Table de rééducation à commande électrique (formation des utilisateurs comprise).

Acquisition d'un Impédance mètre en néphrologie (formation des utilisateurs comprise).

Acquisition d'un Système motorisé de rééducation des membres inférieurs (formation des utilisateurs comprise).

Acquisition d'un Vidéonystagmoscope sans fil (formation des utilisateurs comprise).

Acquisition d'un Système de rééducation visuelle dynamique (formation des utilisateurs comprise).

Acquisition d'un Testeur de verticalité / horizontalité (formation des utilisateurs comprise).

Acquisition d'un Impédancemètre (formation des utilisateurs comprise).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims 51092 Reims Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 29
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 21
Critère de qualité (nom): Service Après-Vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Ecologie et développement durable
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 38
17
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 40
15
35
20
33
22
34
27
28
30
25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif HT pour tous les lots sur la durée totale du marché (somme des montants indiqués en V.2.4).

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23.10. 2015, sur demande écrite adressée au centre hospitalier universitaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA.

Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2017/S 162-334023 (2017-08-22)

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