Acquisition de dispositifs médicaux d'explorations fonctionnelles et de thérapie

Avis de marché (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: CE 126- 2016
Brève description:
“Acquisition de dispositifs médicaux d'explorations fonctionnelles et de thérapie. Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés publics
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rXh9cOn126&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rXh9cOn126&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date limite de soumission: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-360443
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

“Les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de proposer en variante la prestation supplémentaire suivante: Lot no 5: —...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Acquisition d'une Seringue auriculaire électrique à eau chaude (formation des utilisateurs comprise).”

“Quantité ou étendue: 1.”
Durée de l'accord: 1 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Acquisition d'un Vidéo-Capillaroscope (formation des utilisateurs comprise).”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Acquisition d'un Débitmètre urinaire (formation des utilisateurs comprise).”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Acquisition de Tire-Laits (formation des utilisateurs comprise).”

“Quantité ou étendue: 3.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Tranche Ferme: Acquisition d'un Système d'épreuves d'effort cardio-respiratoire. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.”

“Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Système d'épreuves d'effort cardio-respiratoire.”

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“Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme)”

“en cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.”

“En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.”

Durée de l'accord: 15 mois
Description des renouvellements:
“En ce qui concerne la tranche optionnelle, la période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.”
Description des options:
“Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive). La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de proposer en variante la prestation supplémentaire suivante:”

“Lot no 5: — système d'interfaçage avec le SIH (dossier patient Easily) du CHU de Reims.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Acquisition d'un Système de photothérapie pour nourrissons (formation des utilisateurs comprise).”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chu de Reims 51092 Reims cedex.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”    Afficher plus

“a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du...”    Afficher plus

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“B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier:”

“— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015,”

“— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.”

Situation économique et financière:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans...”    Afficher plus

“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans...”    Afficher plus

“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rXh9cOn126&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims — ressources Biomédicales
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Lapie Mégane (Référent technique)
Téléphone: +33 326784923 📞
Courrier électronique: mlapie@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326787417 📠
Pays: fr213 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rXh9cOn126&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims — cellule des Marchés Publics
Adresse postale: pôle Logistique, Rue Roger Aubry / 1er étage — bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy (Référent administratif)

Référence
Informations complémentaires

“Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité...”    Afficher plus

“Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015:”

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“* Les lots no 1, 2, 3, 4, 6 et la tranche ferme du lot no 5 sont des marchés.”

“* La tranche optionnelle du lot no 5 est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le...”

Informations complémentaires

* La tranche optionnelle du lot no 5 est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites « à l'attachement », à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire).

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“L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.”

“En ce qui concerne les lots no 1, 2, 3, 4, 6 et la tranche ferme du lot no 5, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre....”

Informations complémentaires

En ce qui concerne les lots no 1, 2, 3, 4, 6 et la tranche ferme du lot no 5, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.

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“En ce qui concerne la tranche optionnelle du lot no 5, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.”

“En ce qui concerne la tranche optionnelle du lot no 5, le marché public est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du...”

Informations complémentaires

En ce qui concerne la tranche optionnelle du lot no 5, le marché public est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.

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“Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché public commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie,...”

Informations complémentaires

Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché public commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.

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“Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.”

“Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:”

“— par téléchargement sur le site”

“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rXh9cOn126&v=1&selected=0,”

“— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims — cellule des Marchés Publics, Pôle Logistique, Rue Roger Aubry / 1er étage —...”

Informations complémentaires

— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims — cellule des Marchés Publics, Pôle Logistique, Rue Roger Aubry / 1er étage — bureau CMP 01 51092 Reims cedex ou télécopie au 03 26 83 25 81).

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“Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:”

“— par voie dématérialisée sur le site”

“— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,”

“— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.”

“Des présentations et essais sont obligatoires selon les lots, sous peine de rejet des offres.”

“Ces présentations et essais devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai.”

“L'Attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentation et des créneaux d'essai ne pourra plus s'opérer après les...”

Informations complémentaires

L'Attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des dates de présentation et des créneaux d'essai ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP pour chacun des lots.

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“Les présentations et essais ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.”

“Pour ces présentations et essais, les candidats amèneront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel: Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)”

“— référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA”

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“— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne.”

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2016/S 200-360443 (2016-10-12)