Acquisition de dictionnaires, de livres et de partitions

Ville de Levallois

La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et au décret no2016-360 du 25.3.2016.
Ils constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret.
Chacun des marchés, correspondant aux 4 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
L'acheteur se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général.
La valeur totale des marchés est de 1 660 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée maximale et des éventuelles reconductions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-13 Avis de marché
2016-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: Nc/16.086/Ar
Brève description:
La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et au décret no2016-360 du 25.3.2016. Ils constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret. Chacun des marchés, correspondant aux 4 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. L'acheteur se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général. La valeur totale des marchés est de 1 660 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée maximale et des éventuelles reconductions.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, place de la RĂ©publique
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 đź“ 
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 đź“…
Date limite de soumission: 2016-06-13 đź“…
Date de publication: 2016-05-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168382
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: — www.ville-levallois.fr/mes-services-en-ligne/marches-publics/ — www.marches-publics.info Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se reporter au chapitre 4 du Règlement de consultation. Date limite pour poser des questions: Mercredi 1.6.2016 date limite de réponse aux questions: Lundi 6.6.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.
Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et au décret no2016-360 du 25.3.2016.
Ils constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret.
Chacun des marchés, correspondant aux 4 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
L'acheteur se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général.
La valeur totale des marchés est de 1 660 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée maximale et des éventuelles reconductions.
Intitulé du lot: Fourniture de dictionnaires et de livres non scolaires enfance et petite enfance
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot concerne d'une part les dictionnaires pour les élèves de Cm2 distribués comme récompenses scolaires par la Caisse des Ecoles, d'autre part les manuels non scolaires fournis dans les écoles maternelles et élémentaires de la Commune (livres de fin d'année, livres pour la bibliothèque de l'école), les livres destinés à la petite enfance (à destination des crèches pour les enfants de moins de 3 ans) et à la Caisse des Ecoles.
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Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les prestations de chacun des marchés débuteront à compter du 1.9.2016 ou de leur notification si celle-ci est postérieure pour une période d'un an, avec possibilité pour la Ville de les reconduire tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de trois fois (articles 16 et 78 du décret).
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Intitulé du lot: Fourniture d'ouvrages documentaires adultes et jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne les ouvrages documentaires pour la jeunesse et les adultes à destination de La Médiathèque (réseau de deux sites) et du service Archives et Documentation. Il s'agit d'ouvrages documentaires en langues française et étrangères couvrant tous les champs de la connaissance, livres avec matériel d'accompagnement.
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Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'oeuvres de fiction adultes et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot concerne les oeuvres de fiction pour la jeunesse et les adultes à destination de La Médiathèque (réseau de deux sites) et de la Caisse des Ecoles, notamment: bandes dessinées, romans, albums pour les enfants, littérature générale dont poésie, théâtre, récits de voyage, livres en gros caractères, livres bilingues, livres avec matériel d'accompagnement.
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Intitulé du lot: Fourniture de partitions de musique classique et d'autres genres musicaux
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot concerne les partitions à destination du Conservatoire et de La Médiathèque:
— au titre de la musique classique: musique imprimée, avec éventuellement matériel d'accompagnement, pour tous instruments, matériel d'orchestre (conducteur et parties séparées), choeurs, méthodes instrumentales et de formation musicale (y compris musiques ancienne et contemporaine).
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— au titre d'autres genres musicaux: musique imprimée, avec éventuellement matériel d'accompagnement, pour tous instruments, matériel d'orchestre (conducteur et parties séparées), méthodes instrumentales et de formation musicale et songbooks concernant des genres musicaux variés: jazz, rock, variétés françaises et internationales, musiques traditionnelles, musiques de film et de comédie musicale.
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Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— ou un formulaire Dc1, mis à disposition au sein du Dossier de Consultation des Entreprises.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— ou un formulaire Dc2, mis à disposition au sein du Dossier de Consultation des Entreprises.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
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— ou un formulaire Dc2, mis à disposition au sein du Dossier de Consultation des Entreprises.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les entreprises pourront soumissionner en qualité de candidats individuels mais également en tant que membre d'un groupement momentané d'entreprises.
Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint.
En cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint:
— le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles avec l'acheteur
— la répartition des prestations à réaliser par chacun des membres du groupement devra être clairement précisée lors de la remise de l'offre.
Le présent marché sera financé sur les budgets de la Ville de Levallois-Perret et de la Caisse des écoles de l'exercice concerné.
Les paiements seront effectués par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans le respect des règles de la comptabilité publique (délai de paiement de 30 jours sous réserve de l'évolution de la réglementation) pour ce qui concerne la Ville et la Caisse des écoles.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-13 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations commerciales
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualification de l'interlocuteur unique
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 10
Critère de qualité (nom): Qualité de la plateforme commerciale proposée
Critère de qualité (pondération): 40
30
20
Pondération du prix: 5
Critère de qualité (pondération): 45
25
Pondération du prix: 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Écoles
Adresse postale: place de l'HĂ´tel de Ville
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-levallois.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage, Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Les présents marchés prennent effet à compter du 1er septembre ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure.
Ils pourront ensuite être reconduits tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de trois fois.
Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard au premier semestre
2020.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr
La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois.
Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la
consultation aux adresses suivantes:
Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se reporter au chapitre 4 du Règlement de consultation.
Date limite pour poser des questions: Mercredi 1.6.2016
date limite de réponse aux questions: Lundi 6.6.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“ 
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2016/S 094-168382 (2016-05-13)
Avis d'attribution de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et au décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Ils constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret. Chacun des marchés, correspondant aux 4 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. L'acheteur se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général. La valeur totale des marchés est de 1 660 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée maximale et des éventuelle.
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Valeur totale du marché: 1 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 đź“…
Date de publication: 2016-09-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305734
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168382
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Chacun des marchés, qualifié d'accord cadre au sens du droit communautaire, attribué à un unique titulaire, est à bons de commande, sans montant minimum et dont les montants maximum annuel peuvent varier dans les limites suivantes: Lot n° 1: 150 000 EUR HTVA — lot n° 2: 120 000 EUR HTVA. Lot n° 3: 120 000 EUR HTVA — lot n° 4: 25 000 EUR HTVA. Les marchés prendront effet à compter du 1.9.2016 ou de leur notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement, pour une période annuelle dans la limite de 3 fois. Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service documentation — 26 rue Clément Bayard — 92300 Levallois. Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin — tél. 01 47 15 74 17 — fax: 01 47 15 75 66.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et au décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
La valeur totale des marchés est de 1 660 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée maximale et des éventuelle.
Ce lot concerne d'une part les dictionnaires pour les élèves de CM2 distribués comme récompenses scolaires par la Caisse des écoles, d'autre part les manuels non scolaires fournis dans les écoles maternelles et élémentaires de la commune (livres de fin d'année, livres pour la bibliothèque de l'école), les livres destinés à la petite enfance (à destination des crèches pour les enfants de moins de 3 ans) et à la Caisse des écoles.
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Ce lot concerne les ouvrages documentaires pour la jeunesse et les adultes à destination de la Médiathèque (réseau de 2 sites) et du service archives et documentation. Il s'agit d'ouvrages documentaires en langues française et étrangères couvrant tous les champs de la connaissance, livres avec matériel d'accompagnement.
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Intitulé du lot: Fourniture d'œuvres de fiction adultes et jeunesse
Brève description:
Ce lot concerne les œuvres de fiction pour la jeunesse et les adultes à destination de La Médiathèque (réseau de deux sites) et de la Caisse des écoles, notamment: bandes dessinées, romans, albums pour les enfants, littérature générale dont poésie, théâtre, récits de voyage, livres en gros caractères, livres bilingues, livres avec matériel d'accompagnement.
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Ce lot concerne les partitions à destination du conservatoire et de La Médiathèque:
— au titre de la musique classique: musique imprimée, avec éventuellement matériel d'accompagnement, pour tous instruments, matériel d'orchestre (conducteur et parties séparées), chœurs, méthodes instrumentales et de formation musicale (y compris musiques ancienne et contemporaine),
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-18 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Ă©coles

Référence
Informations complémentaires
Chacun des marchés, qualifié d'accord cadre au sens du droit communautaire, attribué à un unique titulaire, est à bons de commande, sans montant minimum et dont les montants maximum annuel peuvent varier dans les limites suivantes:
Lot n° 1: 150 000 EUR HTVA — lot n° 2: 120 000 EUR HTVA.
Lot n° 3: 120 000 EUR HTVA — lot n° 4: 25 000 EUR HTVA.
Les marchés prendront effet à compter du 1.9.2016 ou de leur notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement, pour une période annuelle dans la limite de 3 fois.
Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service documentation — 26 rue Clément Bayard — 92300 Levallois.
Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin — tél. 01 47 15 74 17 — fax: 01 47 15 75 66.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief.
Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais.
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.
Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2016/S 170-305734 (2016-08-30)
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RĂ©gion:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
JBC SĂ rl Librairie musicale internationale SAS Decitre
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres de bibliothèque Dictionnaires, cartes, livres de musique...