Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fetes de fin d'année et des manifestations diverses

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fetes de fin d'année et des manifestations diverses Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1°, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. — Montant minimum annuel: 50 000,00 Euros (H.T.). — Montant maximum annuel: 200 000,00 Euros (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-11 Avis de marché
2016-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de lampes et accessoires d'éclairage
Numéro de référence: 16DRI034
Brève description:
Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fetes de fin d'année et des manifestations diverses Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1°, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. — Montant minimum annuel: 50 000,00 Euros (H.T.). — Montant maximum annuel: 200 000,00 Euros (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de lampes et accessoires d'éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de lampes et accessoires d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: DGA ressources et prospective, 12 place Géneral de Gaulle, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-antibes.fr 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165824
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. mais il est également disponible gratuitement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://www.e-marches06.fr/. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (D.U.M.E.) sous format papier uniquement. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr/ Les modalités de transmission des offres par voie électronique sont précisées au règlement de la consultation. Les modalités d'obtention de renseignements techniques ou administratifs sont exposées au règlement de la consultation. Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus ville d'antibes Juan-Les-Pins DGA Ressources et Prospective Direction de la Commande Publique 12, place général Gaulle BP 2205 06606 Antibes Cedex Url: https://www.e-marches06.fr/ Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées ville d'antibes Juan-Les-Pins DGA Ressources et Prospective Direction de la Commande Publique 12, place général de Gaulle BP 2205 06606 Antibes Cedex Url: https://www.e-marches06.fr/
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2017. L'Accord cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2020.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (Dc1);
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article 48 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016;
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement la forme juridique imposée après attribution est Groupement solidaire. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un meme marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: « En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; » En qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Direction de la Commande Publique 12 place de Gaulle à Antibes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme avec éventail de choix
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
mais il est également disponible gratuitement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://www.e-marches06.fr/.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (D.U.M.E.) sous format papier uniquement.
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Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr/
Les modalités de transmission des offres par voie électronique sont précisées au règlement de la consultation.
Les modalités d'obtention de renseignements techniques ou administratifs sont exposées au règlement de la consultation.
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus
ville d'antibes Juan-Les-Pins DGA Ressources et Prospective Direction de la Commande Publique 12, place
général Gaulle BP 2205
06606 Antibes Cedex
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées
général de Gaulle BP 2205

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 093-165824 (2016-05-11)
Avis d'attribution de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et des manifestations diverses. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1°, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. — montant minimum annuel: 50 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 28920.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-315945
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-165824
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Durée du marché: du 1.1.2017 au 31.12.2017. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et des manifestations diverses.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1°, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
— montant minimum annuel: 50 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme avec éventail de choix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-05 📅

Référence
Informations complémentaires
Durée du marché: du 1.1.2017 au 31.12.2017.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2016/S 176-315945 (2016-09-09)
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