Acquisition de coupes, médailles, trophées, médailles d'honneur et médailles départementales pour le département du Cher

Conseil départemental du Cher

Objet: acquisition de coupes, médailles, trophées, médailles d'honneur et médailles départementales pour le département du Cher.
Appel d'offres ouvert en application des articles 12, 25 I, 67 et 78 du décret relatif aux marchés publics.
Accord-cadres mono-attributaires à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel en 3 lots:
Lot 1: acquisition de coupes, médailles et trophées — maxi 10 000 EUR HT.
Lot 2: fourniture de médailles d'honneur — maxi 5 000 EUR HT.
Lot 3: fourniture de médailles départementales personnalisées — maxi 3 000 EUR HT
Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
L'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une année renouvelable par tacite reconduction 3 fois.
L'accord-cadre pourra être modifié, en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics (cf CCAP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Delacour
• Stadium

Qui ?

• Conseil départemental du Cher

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-12	Avis de marché
2016-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trophées
Numéro de référence: 16-0408-0410
Brève description:

Objet: acquisition de coupes, médailles, trophées, médailles d'honneur et médailles départementales pour le département du Cher. Appel d'offres ouvert en application des articles 12, 25 I, 67 et 78 du décret relatif aux marchés publics. Accord-cadres mono-attributaires à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel en 3 lots: Lot 1: acquisition de coupes, médailles et trophées — maxi 10 000 EUR HT. Lot 2: fourniture de médailles d'honneur — maxi 5 000 EUR HT. Lot 3: fourniture de médailles départementales personnalisées — maxi 3 000 EUR HT Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une année renouvelable par tacite reconduction 3 fois. L'accord-cadre pourra être modifié, en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics (cf CCAP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trophées 📦
Code CPV supplémentaire: Trophées 📦
Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Cher
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel Plaisant, CS n° 30222
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.parry@departement18.fr 📧
Téléphone: +33 248278000 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-12 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-126896
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres: Prix (cf détails dans le Rc) — 60 %. valeur technique (cf détails dans le Rc) — 40 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Objet: acquisition de coupes, médailles, trophées, médailles d'honneur et médailles départementales pour le département du Cher.

Appel d'offres ouvert en application des articles 12, 25 I, 67 et 78 du décret relatif aux marchés publics.

Accord-cadres mono-attributaires à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel en 3 lots:

Lot 1: acquisition de coupes, médailles et trophées — maxi 10 000 EUR HT.

Lot 2: fourniture de médailles d'honneur — maxi 5 000 EUR HT.

Lot 3: fourniture de médailles départementales personnalisées — maxi 3 000 EUR HT

Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.

L'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une année renouvelable par tacite reconduction 3 fois.

L'accord-cadre pourra être modifié, en application de l'article 139 du décret relatif aux marchés publics (cf CCAP).

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de coupes, trophées et médailles
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de coupes, trophées et médailles destinés à promouvoir l'image de la collectivité et récompenser les activités associatives et sportives.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles entre 1 et 3.
Informations complémentaires:

Critères de jugement des offres:

Prix (cf détails dans le Rc) — 60 %.

valeur technique (cf détails dans le Rc) — 40 %.

Intitulé du lot: Fourniture de médailles d'honneur
Numéro du lot: 2
Brève description:

Médaille d'honneur.

Fourniture, réalisation, personnalisation et livraison de médailles « or », « argent » et « vermeil », d'un diamètre minimum de 5 cm et de 5 mm d'épaisseur, fournies dans un écrin de présentation individuel.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Valeur technique (cf détails dans le Rc) — 40 %.
Intitulé du lot: Fourniture de médailles départementales
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture, réalisation, personnalisation et livraison de médailles « argent », de 65 mm de diamètre et de 5 mm minimum d'épaisseur, fournies dans un écrin de présentation individuel et destinées à des personnalités et habitants du département.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a fait l'objet d'aucune des interdictions de soumissionner mentionnées à l'article 48 du décret relatif aux marchés publics.

Une lettre de candidature comportant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants si le candidat se présente sous la forme d'un groupement ou Dc1;

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ou Dc2;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22180001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.departement18.fr/

Obtention des documents sur demande écrite(courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plate forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en entête du présent avis. Si les candidats souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle avant le téléchargement ou de s'inscrire sur le site.

Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marchespublics.departement18.fr, par courrier avec avis de réception postale ou sur place à l'accueil de l'Hôtel du Département contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE des pays de la Loire: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2016/S 073-126896 (2016-04-12)

Avis d'attribution de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Objet: acquisition de coupes, médailles, trophées, médailles d'honneur et médailles départementales pour le Département du Cher. Appel d'offres ouvert en application des articles 12, 25 I, 67 et 78 du décret relatif aux marchés publics. Accord-cadres mono-attributaires à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel en 3 lots: Lot 1: acquisition de coupes, médailles et trophées — maxi 10 000 EUR HT Lot 2: fourniture de médailles d'honneur — maxi 5 000 EUR HT Lot 3: fourniture de médailles départementales personnalisées — maxi 3 000 EUR HT Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une année renouvelable par tacite reconduction 3 fois. L'accord-cadre pourra être modifié, en application de l'art.

Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel Plaisant, CS nº 30222
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244586
Se réfère à l'avis: 2016/S 073-126896
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres: Prix (cf détails dans le Rc) — 60 % valeur technique (cf détails dans le Rc) — 40 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Objet: acquisition de coupes, médailles, trophées, médailles d'honneur et médailles départementales pour le Département du Cher.

Lot 1: acquisition de coupes, médailles et trophées — maxi 10 000 EUR HT

Lot 2: fourniture de médailles d'honneur — maxi 5 000 EUR HT

L'accord-cadre pourra être modifié, en application de l'art.

Informations complémentaires: Prix (cf détails dans le Rc) — 60 %
Brève description:

Médaille d'honneur

fourniture, réalisation, personnalisation et livraison de médailles « or », « argent » et « vermeil », d'un diamètre minimum de 5 cm et de 5 mm d'épaisseur, fournies dans un écrin de présentation individuel.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur: 12.7.2016

Date de notification du marché: 12.7.2016.

Les marchés sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays De La Loire: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2016/S 136-244586 (2016-07-12)

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