Acquisition de consommables et de produits d'entretien pour LMV et les membres du groupement de commandes

Luberon Monts de Vaucluse

Acquisition de consommables et de produits d'entretien pour LMV et les membres du groupement de commandes constitué avec les communes de Cavaillon, Cheval-Blanc, Mérindol, Oppede, Gordes et Robion. La prestation est composée de 3 lots: lot 1: Sacs plastiques — lot 2: Produits d'entretien de qualité écologique — lot 3: Produits d'entretien, petits équipements et mise à disposition de matériels Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coldis
• ORAPI Hygiène Sud Est

Qui ?

• Luberon Monts de Vaucluse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur
• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-30	Avis de marché
2017-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 16AFFS01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Luberon Monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr/ 🌏
Courrier électronique: e.ferreri@c-lmv.fr 📧
Téléphone: +33 490787207 📞
Fax: +33 490788239 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TNlM1JSKE6 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345025
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Montant annuel estimatif: 6 485 EUR HT. Montant estimatif sur la durée max du marché: 25 940 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 604 EUR 💰
Informations sur les lots: Non.
Intitulé du lot: Lot 1 Sacs plastiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Sacs plastiques.
Valeur estimée hors TVA: 25 940 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l'entreprise à l'initiative de chacun des pouvoirs adjudicateurs dans un délai d'un mois avant la date anniversaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

Montant annuel estimatif: 6 485 EUR HT.

Montant estimatif sur la durée max du marché: 25 940 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 2 Produits d'entretien de qualité écologique
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien de qualité écologique.
Valeur estimée hors TVA: 149 332 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l'entreprise à l'initiative de chacun des pouvoirs adjudicateurs dans un délai d'un mois avant la date anniversaire.le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

Montant estimatif annuel: 37 333 EUR HT.

Montant estimatif sur la durée maximum du marché: 149 332 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 3 Produits d'entretien, petits équipements et mise à disposition de matériels
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits d'entretien, petits équipements et mise à disposition de matériels.
Valeur estimée hors TVA: 265 332 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant estimatif annuel: 66 333 EUR HT.

Montant estimatif sur la durée maximum du marché: 265 332 EUR HT.

Concernant la variante à l'initiative de l'acheteur, il s'agit pour le candidat de proposer, s'il le souhaite, et de chiffrer sur son offre la mise à disposition de matériel « distributeur ».

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cavaillon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: 315 avenue Saint Baldou 84300 Cavaillon.
Informations complémentaires:

En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 040 442 00010
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cavaillon
Adresse postale: Hôtel de Ville — place J Guis
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cheval-Blanc
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Cheval Blanc
Code postal: 84460
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Gordes
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Château
Commune postale: Gordes
Code postal: 84220
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Oppede
Adresse postale: Hôtel de Ville — 75 place Félix Autard
Commune postale: Oppede
Code postal: 84580
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mérindol
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la Mairie
Commune postale: Merindol
Code postal: 84360
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Robion
Adresse postale: Hôtel de Ville — place C Gros
Commune postale: Robion
Code postal: 84440
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: accueil@ville-cavaillon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cavaillon.com/ 🌏
Courrier électronique: mairie.chevalblanc@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-chevalblanc.fr 🌏
Point de contact: Secrétariat général
Courrier électronique: dgs@gordes-village.com 📧
Adresse Internet: http://www.gordes-village.com/html/index.html 🌏
Courrier électronique: mairie-oppede@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.oppede.fr/ 🌏
Courrier électronique: sg@merindol.fr 📧
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr/commune/merindol 🌏
Courrier électronique: grh@mairie-robion.fr 📧
Adresse Internet: http://www.robion.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TNlM1JSKE6 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La durée maximum du marché, reconduction comprise, est de 4 ans.

Le coordonnateur du groupement de commandes est la Communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse. Il est chargé de suivre la procédure d'appel d'offres, signer l'accord-cadre et de le notifier, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de sa bonne exécution.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Instance chargée des recours juridictionnels: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent.

Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.

Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service juridique et commande publique
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Fax: +33 490788239 📠
Source: OJS 2016/S 192-345025 (2016-09-30)

Avis d'attribution de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de consommables et de produits d'entretien pour LMV et les membres du groupement de commandes constitué avec les Communes de Cavaillon, Cheval-Blanc, Mérindol, Oppède, Gordes et Robion. La prestation est composée de 3 lots: — lot 1: sacs plastiques — lot 2: produits d'entretien de qualité écologique — lot 3: produits d'entretien, petits équipements et mise à disposition de matériels. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commandes sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n

Valeur totale du marché: 440 604 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-179840
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-345025
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Une variante pourra compléter l'offre de base et reste facultative. Concernant l'analyse, l'acheteur analysera et procédera au classement des offres sans tenir compte des variantes. Si l'offre économiquement la plus avantageuse présente une variante, l'acheteur décide, ou pas, de la retenir, lors de l'attribution du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 sacs plastiques
Lot 2 produits d'entretien de qualité écologique
Lot 3 produits d'entretien, petits équipements et mise à disposition de matériels
Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cadre de réponse + échantillons
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et du service
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Qualités des produits et du service

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-05 📅
2017-04-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville — place du Château
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Oppède
Commune postale: Oppède

Référence
Informations complémentaires

Le marché court à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2017. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle des les conditions fixés par l'acte d'engagement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service Juridique et Commande publique
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Source: OJS 2017/S 091-179840 (2017-05-10)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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