Acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

L'objet du présent accord cadre est l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de janvier 2017.
L'accord cadre fait l'objet de 2 lots.
Lot 1: Librairie générale adulte
Lot 2: Partitions musicales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-04 Avis de marché
2017-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
L'objet du présent accord cadre est l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis. A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de janvier 2017. L'accord cadre fait l'objet de 2 lots. Lot 1: Librairie générale adulte Lot 2: Partitions musicales.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts — BP 43 — 449 route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348733
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
l'accord-cadre est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. les délais d'exécution des prestations sont définies dans les documents du DCE. Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20161004w2_01 Jugement des offres: pour le lot 1, les sous-critères du critère no 1 sont: 1.1 Richesse du fonds et nombre de titres disponibles du stock (sous coefficient pondérateur 1.5) 1.2 Richesse éditoriale (sous coefficient pondérateur 1.5) 1.3 Participation à l'action culturelle de la médiathèque communautaire (telles que par exemple, des conférences, des expositions, présentations de livres, invitations d'auteurs) (sous coefficient pondérateur 1) 1.4 Délai(S) réduit(s) proposé(s) par le candidat (sous coefficient pondérateur 1) 1.5 Dépôt des offices: volume, durée pourcentage de retour admis (sous coefficient pondérateur 1) 1.6 Désignation d'un conseiller bibliographique (sous coefficient pondérateur 0.5) 1.7 Désignation d'un interlocuteur unique pour la CASA pour la partie administrative et financière (sous coefficient pondérateur 0.5) pour le lot 2, les sous-critère du critère no 1 sont: 1.1 Quantité et qualité du stock disponible en librairie (sous coefficient pondérateur 2) 1.2 Les genres de musiques représentés au catalogue fournisseur (si catalogue en ligne préciser l'adresse) sous coefficient pondérateur 2) 1.3 Délai(S) réduit(s) proposé(s) par le candidat (sous coefficient pondérateur 1.5) 1.4 Désignation d'un conseiller bibliographique (sous coefficient pondérateur 1) 1.5 Désignation d'un interlocuteur unique pour la CASA pour la partie administrative et financière (sous coefficient pondérateur 0.5) pour les lots 1 et 2, les sous-critère du critère no 2 sont: 2.1 Prix du DQE (sous coefficient pondérateur 2) 2.2 Rabais consenti sur tarif public (sous coefficient pondérateur 1).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent accord cadre est l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de janvier 2017.
L'accord cadre fait l'objet de 2 lots.
Lot 1: Librairie générale adulte
Lot 2: Partitions musicales.
Intitulé du lot: Librairie générale adulte
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation aboutira à un accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret relatif aux marches publics
Minimum annuel: 20 000 EUR (HT).
Maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite 3 fois par période d'un an.
Description des options:
— Le marché est reconductible 3 fois par période d'un an
— possibilité de passer des marchés négociés sans mise en concurrence ni publicité conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics
— possibilité de passer des modifications de marché conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Partitions Musicales
Numéro du lot: 2
Brève description:
La consultation aboutira à un accord cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret relatif aux marches publics:
sans montants minimum ni maximum annuel.
Valeur estimée hors TVA: 2036.32 EUR 💰
Description des options:
— Le marché est reconductible 3 fois par période d'un an — possibilité de passer des marchés négociés sans mise en concurrence ni publicité conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics — possibilité de passer des modifications de marché conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature DC1 ou équivalent
déclaration du candidat DC2 ou équivalent.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique de l’offre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 7
Pondération du prix: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
l'accord-cadre est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
les délais d'exécution des prestations sont définies dans les documents du DCE.
Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20161004w2_01
Jugement des offres:
pour le lot 1, les sous-critères du critère no 1 sont:
1.1 Richesse du fonds et nombre de titres disponibles du stock (sous coefficient pondérateur 1.5)
1.2 Richesse éditoriale (sous coefficient pondérateur 1.5)
1.3 Participation à l'action culturelle de la médiathèque communautaire (telles que par exemple, des conférences, des expositions, présentations de livres, invitations d'auteurs) (sous coefficient pondérateur 1)
1.4 Délai(S) réduit(s) proposé(s) par le candidat (sous coefficient pondérateur 1)
1.5 Dépôt des offices: volume, durée pourcentage de retour admis (sous coefficient pondérateur 1)
1.6 Désignation d'un conseiller bibliographique (sous coefficient pondérateur 0.5)
1.7 Désignation d'un interlocuteur unique pour la CASA pour la partie administrative et financière (sous coefficient pondérateur 0.5)
pour le lot 2, les sous-critère du critère no 1 sont:
1.1 Quantité et qualité du stock disponible en librairie (sous coefficient pondérateur 2)
1.2 Les genres de musiques représentés au catalogue fournisseur (si catalogue en ligne préciser l'adresse) sous coefficient pondérateur 2)
1.3 Délai(S) réduit(s) proposé(s) par le candidat (sous coefficient pondérateur 1.5)
1.4 Désignation d'un conseiller bibliographique (sous coefficient pondérateur 1)
1.5 Désignation d'un interlocuteur unique pour la CASA pour la partie administrative et financière (sous coefficient pondérateur 0.5)
pour les lots 1 et 2, les sous-critère du critère no 2 sont:
2.1 Prix du DQE (sous coefficient pondérateur 2)
2.2 Rabais consenti sur tarif public (sous coefficient pondérateur 1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 194-348733 (2016-10-04)
Avis d'attribution de marché (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent accord-cadre est l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur totale du marché: 2957.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070616
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348733
Numéro JO-S: 39

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Librairie générale adulte.
Intitulé du lot: Partitions musicales
Brève description: Partitions musicales.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre appréciée au vu de la note méthodologique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-08 📅
2017-02-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel L. 551-1 et suivants.
— référé précontractuel L. 551-13 et suivants.
— recours en contestation de validité du contrat «Tarn-et-Garonne» CE 4.4.2014.
Source: OJS 2017/S 039-070616 (2017-02-22)
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