Acquisition de circuits imprimés compatibles avec les composants BGA et µBga
Ministère de la défense — BCAC-CG195/M
Acquisition de circuits imprimés compatibles avec les composants BGA et µBga.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atlantec
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-24 | Avis de marché |
| 2017-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes de circuits imprimés non garnies
Numéro de référence: 16M0068
Brève description:
“Acquisition de circuits imprimés compatibles avec les composants BGA et µBga. Montants du marché: 1 — montant minimum: 15 000 EUR TTC, — montant...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes de circuits imprimés non garnies 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes de circuits imprimés non garnies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — BCAC-CG195/M
Adresse postale: 1 place Joffre
Code postal: 75700
Commune postale: Paris SP 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.techniques@mgn.fr 📧
Téléphone: +33 0158398267 📞
Fax: +33 0156060239 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309055&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309055&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 207-374401
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de circuits imprimés compatibles avec les composants BGA et µBga.”
“Montants du marché:”
“1”
“— montant minimum: 15 000 EUR TTC,”
“— montant maximum: 75 000 EUR TTC.”
“2”
“— montant minimum: 25 000 EUR TTC,”
“— montant maximum: 100 000 EUR TTC.”
“3”
“4”
“5”
“— montant minimum: 10 000 EUR TTC,”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet au jour de sa date de notification et reste en vigueur jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. À partir du 1er janvier de l'année...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Région parisienne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature (DC1 datée et signée, ou tout document reprenant intégralement les éléments qui y figurent).”
Situation économique et financière:
“— une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou tout document reprenant intégralement les éléments qui y figurent), en prenant...”
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“— si nécessaire un pouvoir ou tout autre justificatif requis au sujet de la ou des "Personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309055&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme de...”
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“Conformément à l'article 45-III du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour...”
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“Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entrepreneurs groupés soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires...”
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“En cas de groupement, les sociétés peuvent:”
“— soit présenter un RIB commun dans le cas d'un groupement solidaire,”
“— soit déterminer les montants et les prestations au prorata desquels les règlements sont sur le compte de chacune des sociétés. À cet effet, elles...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1. Article R. 241-1 et suivants du code de justice administrative "Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux (2) mois à compter de la notification...”
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“2. Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative "Référé précontractuel avant la conclusion du contrat";”
“3. Article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative "Référé contractuel" dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis...”
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“4. Décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n° 358994, "Recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé...”
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“5. Article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative "Recours indemnitaire, dans les deux (2) mois suivants une décision expresse, ou sans...”
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Source: OJS 2016/S 207-374401 (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes de circuits imprimés non garnies
Numéro de référence: 16M0068
Brève description:
“Acquisition de circuits imprimés compatibles avec les composants BGA et µBga. Montants du marché: 1 — montant minimum: 15 000 EUR TTC, — montant...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes de circuits imprimés non garnies 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes de circuits imprimés non garnies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — BCAC-CG195/M
Adresse postale: 1 place Joffre
Code postal: 75700
Commune postale: Paris SP 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.techniques@mgn.fr 📧
Téléphone: +33 0158398267 📞
Fax: +33 0156060239 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309055&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309055&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 207-374401
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de circuits imprimés compatibles avec les composants BGA et µBga.”
“Montants du marché:”
Afficher plus (10)
“1”
“— montant minimum: 15 000 EUR TTC,”
“— montant maximum: 75 000 EUR TTC.”
“2”
“— montant minimum: 25 000 EUR TTC,”
“— montant maximum: 100 000 EUR TTC.”
“3”
“4”
“5”
“— montant minimum: 10 000 EUR TTC,”
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet au jour de sa date de notification et reste en vigueur jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. À partir du 1er janvier de l'année...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Région parisienne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature (DC1 datée et signée, ou tout document reprenant intégralement les éléments qui y figurent).”
Situation économique et financière:
“— une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou tout document reprenant intégralement les éléments qui y figurent), en prenant...”
“— si nécessaire un pouvoir ou tout autre justificatif requis au sujet de la ou des "Personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=309055&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme de...”
“Conformément à l'article 45-III du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour...”
Afficher plus (4)
“Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entrepreneurs groupés soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires...”
“En cas de groupement, les sociétés peuvent:”
“— soit présenter un RIB commun dans le cas d'un groupement solidaire,”
“— soit déterminer les montants et les prestations au prorata desquels les règlements sont sur le compte de chacune des sociétés. À cet effet, elles...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1. Article R. 241-1 et suivants du code de justice administrative "Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux (2) mois à compter de la notification...”
“2. Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative "Référé précontractuel avant la conclusion du contrat";”
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“3. Article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative "Référé contractuel" dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis...”
“4. Décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n° 358994, "Recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé...”
“5. Article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative "Recours indemnitaire, dans les deux (2) mois suivants une décision expresse, ou sans...”
Avis d'attribution de marché (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de circuits imprimés compatibles avec les composants BGA et µBga. Montants du marché: 1 — montant minimum: 15 000 EUR TTC, — montant maximum:...”
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Valeur totale du marché: 12 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-126086
Se réfère à l'avis: 2016/S 207-374401
Numéro JO-S: 67
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de circuits imprimés compatibles avec les composants BGA et µBga. Montants du marché:”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Price weighting: 90
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1. Article R. 241-1 et suivants du code de justice administrative "Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux (2) mois à compter de la notification...”
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“2. Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative "Référé précontractuel avant la conclusion du contrat".”
“3. Article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative "Référé contractuel" dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis...”
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“4. Décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994, "Recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé...”
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Source: OJS 2017/S 067-126086 (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de circuits imprimés compatibles avec les composants BGA et µBga. Montants du marché: 1 — montant minimum: 15 000 EUR TTC, — montant maximum:...”
Valeur totale du marché: 12 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-126086
Se réfère à l'avis: 2016/S 207-374401
Numéro JO-S: 67
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de circuits imprimés compatibles avec les composants BGA et µBga. Montants du marché:”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Price weighting: 90
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1. Article R. 241-1 et suivants du code de justice administrative "Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux (2) mois à compter de la notification...”
“2. Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative "Référé précontractuel avant la conclusion du contrat".”
Afficher plus (2)
“3. Article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative "Référé contractuel" dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis...”
“4. Décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994, "Recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé...”
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