Acquisition de chaussures de sécurité à usage professionnel

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Il s'agit d'équiper environ 5 300 agents des lycées (cuisine, entretien des locaux, maintenance) répartis sur 225 sites, ainsi qu'une centaine d'agents de maintenance et ingénieurs basés au siège du Conseil régional à Lyon ou dans les espaces régionaux sur l'ancien territoire de Rhône-Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-30 Avis de marché
2017-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles chaussants
Numéro de référence: 16S0181
Brève description:
Il s'agit d'équiper environ 5 300 agents des lycées (cuisine, entretien des locaux, maintenance) répartis sur 225 sites, ainsi qu'une centaine d'agents de maintenance et ingénieurs basés au siège du Conseil régional à Lyon ou dans les espaces régionaux sur l'ancien territoire de Rhône-Alpes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles chaussants 📦
Code CPV supplémentaire: Articles chaussants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterand — CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.eu 📧
URL des documents: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303619
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande avec les quantités minimum telles que mentionnées dans la description des prestations et avec un montant maximum de 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantités annuelles minimales
— cuisine: 1 800 paires de chaussures, 80 paires de bottes,
— entretien: 1 600 paires de chaussures,
— maintenance: 600 paires de chaussures, 60 paires de bottes réparties sur les deux références régionales,
— visite de chantier: 10 paires de chaussures.
Des accessoires pourront également être commandés.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne: marchés de prestations similaires ou marchés à tranche.
Informations complémentaires:
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande avec les quantités minimum telles que mentionnées dans la description des prestations et avec un montant maximum de 150 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lycées du territoire anciennement Rhône-Alpes et au siège de Lyon, voire dans les espaces régionaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Identification du candidat et des co-traitants le cas échéant et Déclaration de non interdiction à soumissionner: Cerfa DC1 (modèle joint au DCE).
Situation économique et financière:
— Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées,
— preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle: attestation d'assurance en cours de validité,
— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles: Cerfa DC2 (modèle joint au DCE).
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Capacité technique et professionnelle:
— Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années: liste d'au moins 3 références en marchés de fournitures similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées.
— déclaration relative aux effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,
— outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation: liste et description des matériels,
— systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement qui sera mis en œuvre: liste et description.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique — 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: L'accord-cadre devrait être relancé dans un an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 169-303619 (2016-08-30)
Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'équiper environ 5 300 agents des Lycées (cuisine, entretien des locaux, maintenance) répartis sur 225 sites, ainsi qu'une centaine d'agents de maintenance et ingénieurs basés au siège du Conseil régional à Lyon ou dans les espaces régionaux sur l'ancien territoire de Rhône-Alpes.
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Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de l'éducation et des Lycées — 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017578
Se réfère à l'avis: 2016/S 169-303619
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Le marché a été attribué pour un montant de devis de simulation de 103 780,70 EUR HT. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 6.1.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantités annuelles minimales:
— maintenance: 600 paires de chaussures, 60 paires de bottes réparties sur les 2 références régionales,
Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne: marchés de prestations similaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-11 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché a été attribué pour un montant de devis de simulation de 103 780,70 EUR HT.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 6.1.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative),
Source: OJS 2017/S 012-017578 (2017-01-13)
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