Acquisition de capteurs d'imagerie acoustique pour une meute de robots sous-marins

ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

Acquisition de capteurs d'imagerie acoustique pour une meute de robots sous-marins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-19 Avis de marché
2016-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sonars
Numéro de référence: 2016-0002
Brève description:
Acquisition de capteurs d'imagerie acoustique pour une meute de robots sous-marins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sonars 📦
Code CPV supplémentaire: Sonars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 298348882 📞
Fax: +33 298348846 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-174997
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Conformément à l'article 39 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, les dossiers de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr — menu: dans la rubrique « Annonces en cours », taper le numéro du marché: 2016-0002 modalités de remise des plis: Les plis seront: — Soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse postale indiquée ci-dessous: Ensta Bretagne Bureau conventions marchés 2 rue François Verny 29806 Brest Cedex 9 — soit remis contre récépissé tous les jours ouvrés de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, à l'adresse indiquée ci-dessus. — soit déposés sur le site internet https://www.marches-publics.gouv.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de capteurs d'imagerie acoustique pour une meute de robots sous-marins.
Marché fractionné en 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles, en application de l'article 77 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des options:
— tranche optionnelle 1: sonar supplémentaire, sonar latéral S2,
— tranche optionnelle 2: sonar supplémentaire, sonar sectoriel S3,
— tranche optionnelle 3: sonar supplémentaire, sonar sectoriel S4.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cper sdmar.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ENSTA Bretagne — 2 rue François Verny — 29200 Brest.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques (performance)
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 70 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19290125400016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 39 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, les dossiers de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr — menu: dans la rubrique « Annonces en cours », taper le numéro du marché: 2016-0002
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modalités de remise des plis:
Les plis seront:
— Soit envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse postale indiquée ci-dessous:
Ensta Bretagne
Bureau conventions marchés
2 rue François Verny
29806 Brest Cedex 9
— soit remis contre récépissé tous les jours ouvrés de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, à l'adresse indiquée ci-dessus.
— soit déposés sur le site internet https://www.marches-publics.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Le contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne, peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 098-174997 (2016-05-19)
Avis d'attribution de marché (2016-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 264 420 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413348
Se réfère à l'avis: 2016/S 098-174997
Numéro JO-S: 227

Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cper smdmar

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Le contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne, peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2016/S 227-413348 (2016-11-22)