Acquisition de biens culturels

Commune d'Hénin-Beaumont

Acquisition de biens culturels pour la commune et la Caisse des écoles d'Hénin-Beaumont.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Hénin-Beaumont

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel de projection télévisée › Matériel audiovisuel
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-15	Avis de marché
2016-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue: 360 0001 240 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hénin-Beaumont
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès, BP 90109
Code postal: 62252
Commune postale: Hénin-Beaumont Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Téléphone: +33 321748700 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 034-054634
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de biens culturels pour la commune et la Caisse des écoles d'Hénin-Beaumont.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres et documents tout public (+ de 6 ans)
Brève description: Livres et documents tout public (+ de 6 ans).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Montant mini 15 000 euro HTMontant maxi: 45 000 euro (H.T.).

Montant mini 15 000 euro HT

Montant maxi: 45 000 euro (H.T.).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres et autres documents petite enfance
Brève description: Livres et autres documents petite enfance.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant mini 6 000 euro HTMontant maxi 18 000 euro (H.T.).

Montant mini 6 000 euro HT

Montant maxi 18 000 euro (H.T.).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bd et Mangas
Brève description: Acquisition de Bandes dessinées et de Mangas.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant mini 3 000 euro HTMontant maxi 9 000 euro (H.T.).

Montant mini 3 000 euro HT

Montant maxi 9 000 euro (H.T.).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Documents sonores
Brève description: Documents sonores.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant mini 10 000 euro HTMontant maxi 30 000 euro (H.T.).

Montant mini 10 000 euro HT

Montant maxi 30 000 euro (H.T.).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Documents audiovisuels
Brève description: Documents audiovisuels.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant mini 14 000 euro HTMontant maxi 42 000 euro (H.T.).

Montant mini 14 000 euro HT

Montant maxi 42 000 euro (H.T.).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Périodiques
Brève description: Acquisition de livres, documents, magazines périodiques.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant mini 22 000 euro HTMontant maxi 66 000 euro (H.T.).

Montant mini 22 000 euro HT

Montant maxi 66 000 euro (H.T.).

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Livres scolaires pour la caisse des écoles
Brève description: Acquisition de livres scolaires pour les écoles.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant mini 20 000 euro HTMontant maxi 100 000 euro (H.T.).

Montant mini 20 000 euro HT

Montant maxi 100 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 360 000 💰
1 240 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16FCS005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— Renseignements relatifs à la nationalité du candidat pour les contrats passés dans le domaine de la défense;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail ;.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.

le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Écoles d'Hénin-Beaumont
Adresse postale: rue Elie Gruyelle
Commune postale: Hénin-Beaumont
Contact
Point de contact: M. le maire d'Hénin-Beaumont
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FCS005

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Source: OJS 2016/S 034-054634 (2016-02-15)

Avis d'attribution de marché (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de biens culturels.
Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Enregistrements sonores 📦
Matériel audiovisuel 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr. 🌏
Courrier électronique: mpub@mairie-heninbeaumont.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282403
Se réfère à l'avis: 2016/S 034-054634
Numéro JO-S: 156

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres et documents tout publics (+ de 6 ans)
Brève description:

Fourniture de livres et documents tout publics.

Fourniture de livres et autres documents petite enfance.

Intitulé du lot: BD et mangas
Brève description:

Fourniture de BD et mangas.

Fourniture de documents sonores.

Fourniture de documents audiovisuels.

Fourniture de revues périodiques.

Intitulé du lot: Livres scolaires pour les écoles
Brève description: Fourniture de livres scolaires pour les écoles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre documentaire et choix sur place
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion du circuit documentaire
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Office
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Action culturelle
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 10
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre documentaire
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Description du suivi de la gestion des abonnements
Gestion des annulations d'abonnements et réclamations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques mis en place
Pondération du prix: 40
60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-22 📅
2016-07-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 156-282403 (2016-08-11)

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