Acquisition de 2 quadrupoles et d'un aimant dipôle d'aiguillage de la ligne de transport Précy

CNRS — délégation Alsace

Dans le cadre de la recherche en radiobiologie, l'IPHC souhaite s'équiper d'une salle d'irradiation.
Le présent marché a pour but la réalisation/fourniture de deux lentilles quadrupolaires pour la ligne de transport qui sera installé à l'intérieur de la casemate (lot 1) et d'un aimant d'aiguillage qui sera installé dans la salle expérimentale (lot 2).
Description détaillée dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sigmaphi

Qui ?

• CNRS — délégation Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel électrique › Aimants

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-09	Avis de marché
2016-12-21	Informations complémentaires
2017-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aimants
Numéro de référence: 10201444
Brève description:

Dans le cadre de la recherche en radiobiologie, l'IPHC souhaite s'équiper d'une salle d'irradiation. Le présent marché a pour but la réalisation/fourniture de deux lentilles quadrupolaires pour la ligne de transport qui sera installé à l'intérieur de la casemate (lot 1) et d'un aimant d'aiguillage qui sera installé dans la salle expérimentale (lot 2). Description détaillée dans le CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aimants 📦
Code CPV supplémentaire: Aimants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Loess — BP 20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106864 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312999&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312999&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Date de début: 2017-02-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-438953
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Variante imposée à caractère obligatoire (PSE obligatoire): Fourniture d'un support mécanique (platine). Variante imposée à caractère facultative (PSE facultative): Fourniture d'un poste de contrôle commande des quadrupôles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la recherche en radiobiologie, l'IPHC souhaite s'équiper d'une salle d'irradiation.

Le présent marché a pour but la réalisation/fourniture de deux lentilles quadrupolaires pour la ligne de transport qui sera installé à l'intérieur de la casemate (lot 1) et d'un aimant d'aiguillage qui sera installé dans la salle expérimentale (lot 2).

Description détaillée dans le CCTP.

Intitulé du lot: Fourniture de 2 lentilles quadrupôlaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de 2 lentilles quadrupôlaires, comprenant les bobines, le circuit magnétique, les alimentations électriques des quadrupôles, l'enceinte à vide, le support mécanique.

Informations complémentaires:

Variante imposée à caractère obligatoire (PSE obligatoire):

Fourniture d'un support mécanique (platine).

Variante imposée à caractère facultative (PSE facultative):

Fourniture d'un poste de contrôle commande des quadrupôles.

Intitulé du lot: Fourniture d'un aimant d'aiguillage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture d'un aimant, comprenant la chambre à vide, l'alimentation électrique et les câbles de raccordement.

Informations complémentaires:

Variante imposée à caractère obligatoire ( PSE obligatoire):

Fourniture d'un châssis comportant une platine de réglage.

Variante imposée à caractère facultatif ( PSE facultative):

Fourniture d'un poste de contrôle commande de l'aimant.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS — délégation Alsace — Institut pluridisciplinaire Hubert Curien (IPHC) — 23 rue du…

… Lœss — BP 28 — 67037 Strasbourg Cedex 02.

… Loess — BP 28 — 67037 Strasbourg Cedex 02.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— avis de situation au registre du commerce et des sociétés (extrait K-bis ou équivalent).

Situation économique et financière:

— le formulaire DC1 «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» disponible sur internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ou équivalent

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— le formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» disponible sur internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ou équivalent

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents à jour (attestation assurance civile et professionnelle).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Date prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ann-Audrey Fayol
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312999&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation place à l'adresse suivante:

Les réponses doivent être parvenus avant les dates et heure limites, soit par voie dématérialisée sur la plateforme, soit par voie postale ou remis en main propre contre récépissé sous enveloppe cachetée à l'adresse suivante:

CNRS — délégation Alsace — bâtiment 01 — SFC — pôle achats marchés — 23 rue du Loess — BP 20 — F-67037 — Strasbourg Cedex 02.

Les plis comporteront impérativement la mention suivante: marché public — ne pas ouvrir: Précy EQ.

Pièces à fournir pour l'offre:

Les conditions particulières d'achat complétées, correspondant au(x) lots pour le(s) quel(s) une offre est proposée:

— l'offre technique et financière détaillée décrite dans un mémoire fournissant les éléments de réponses aux vues des caractéristiques du marché mentionnées au CCTP et des critères de sélection spécifiés à l'article 13.2 du présent règlement,

— le cadre de réponse technique,

— un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque correspondant aux indications portées sur l'acte d'engagement,

— un avis de situation au registre du commerce et des sociétés (ex: extrait K-bis ou équivalent).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388212333 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 241-438953 (2016-12-09)

Informations complémentaires (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la recherche en radiobiologie, l'IPHC souhaite s'équiper d'une salle d'irradiation. Le présent marché a pour but la réalisation / fourniture de deux lentilles quadrupolaires pour la ligne de transport qui sera installé à l'intérieur de la casemate (lot 1) et d'un aimant d'aiguillage qui sera installé dans la salle expérimentale (lot 2). Description détaillée dans le CCTP.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – Délégation Alsace

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date limite de soumission: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457814
Se réfère à l'avis: 2016/S 241-438953
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le règlement de consultation mis en ligne sur PLACE est mis à jour de ces modifications.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour but la réalisation / fourniture de deux lentilles quadrupolaires pour la ligne de transport qui sera installé à l'intérieur de la casemate (lot 1) et d'un aimant d'aiguillage qui sera installé dans la salle expérimentale (lot 2).

Source: OJS 2016/S 249-457814 (2016-12-21)

Avis d'attribution de marché (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la recherche en radiobiologie, l'IPHC souhaite s'équiper d'une salle d'irradiation. Le présent marché a pour but la réalisation / fourniture de deux lentilles quadripolaires pour la ligne de transport qui sera installé à l'intérieur de la casemate (Lot 1) et d'un aimant d'aiguillage qui sera installé dans la salle expérimentale (Lot 2). Description détaillée dans le CCTP.

Valeur totale du marché: 288 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Loess — BP20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-148755
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Variante imposée à caractère obligatoire (PSE obligatoire): Fourniture d'un support mécanique (Platine) Variante imposée à caractère facultative (PSE facultative): Fourniture d'un poste de contrôle commande des quadrupôles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour but la réalisation / fourniture de deux lentilles quadripolaires pour la ligne de transport qui sera installé à l'intérieur de la casemate (Lot 1) et d'un aimant d'aiguillage qui sera installé dans la salle expérimentale (Lot 2).

Intitulé du lot: Fourniture de deux lentilles quadrupôlaires
Informations complémentaires: Fourniture d'un support mécanique (Platine)
Intitulé du lot: Fourniture d'un aimant d'aiguilage
Informations complémentaires:

Variante imposée à caractère obligatoire( PSE obligatoire):

Variante imposée à caractère facultatif( PSE facultative):

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS — Délégation Alsace

Institut Pluridisciplinaire Hubert Curien (IPHC)

23 rue du Loess — BP 28

67037 Strasbourg Cedex 02.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention hors période de garantie
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Stabilité des champs magnétiques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Uniformité des camps magnétiques dans la zone utile
Fourniture des cartes de champs et finesse de la carte
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Valeur et justification de la tenue aux radiations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Fourniture des plans
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Fourniture des calculs magnétiques
Délai de livraison/exécution
Durée de la garantie (mini 1 an, pièces main d'oeuvre et déplacement)
Cout horaire des interventions ingénieur/technicien (hors période garantie)
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Fourniture des cartes de champs et finesse de la carte fournie
Uniformité du champ magnétique dans la zone utile
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Stabilité de l'alimentation sur 30 minutes et 8 heures
Design de la chambre à vide, décalage des brides de sortie
Poids de l'équipement
Pas de réglage de l'alimentation
Performance du système de dégauss
Cout horaire des interventions ingénieur/technicien (hors période de garantie)
Délai d'intervention (hors période de garantie)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2017/S 077-148755 (2017-04-19)

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