Acquisition de 2 camions bennes pour les ordures ménagères
Communauté de communes du Frontonnais
Acquisition de 2 camions bennes pour les ordures ménagères. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: acquisition d'un camion benne pour ordures ménagères. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique II.2.7).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Frontonnais
Adresse postale: 3 rue du Vigé — CS 20053
Code postal: 31620
Commune postale: Bouloc
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: robert.tagliaferro@cc-dufrontonnais.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 164-295058
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 164-295058 (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Brève description:
Acquisition de 2 camions bennes pour les ordures ménagères. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: acquisition d'un camion benne pour ordures ménagères. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique II.2.7).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Frontonnais
Adresse postale: 3 rue du Vigé — CS 20053
Code postal: 31620
Commune postale: Bouloc
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: robert.tagliaferro@cc-dufrontonnais.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 164-295058
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Numéro de la consultation: 2016-en-001.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description:
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: acquisition d'un camion benne pour ordures ménagères. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique II.2.7).
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
1 tranche(s) optionnelle(s): tranche conditionnelle notc001: acquisition d'un camion benne pour ordures ménagères / délai: 6 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 164-295058 (2016-08-23)
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