Acquisition d'une caméra pour l'insa de Lyon (laboratoire Mateis)

INSA de Lyon

Acquisition d'une caméra pour l'insa de Lyon (laboratoire Mateis).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• roper scientific Division GATAN

Qui ?

• INSA de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de projection télévisée › Équipement audiovisuel

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-02	Avis de marché
2016-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement audiovisuel
Numéro de référence: M16.0061
Brève description: Acquisition d'une caméra pour l'insa de Lyon (laboratoire Mateis).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement audiovisuel 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de télévision et matériel audiovisuel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://insa-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472436444 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-02 📅
Date limite de soumission: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-06-07 📅
Date de fin: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 108-192348
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Voir DCE.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Insa de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf RC.
Capacité technique et professionnelle: Cf RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

D'un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative [Cja]) qui peut être introduit jusqu'à la date de conclusion du contrat, à savoir dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet ou dans un délai de 11 jours à compter de la transmission de la décision d'attribution à l'ensemble des candidats (art. R. 551-5 du Cja);

— d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative [Cja]), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du Cja);

— d'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du Code de Justice Administrative) qui peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'insa de Lyon;

— d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Société Tropic travaux signalisation — conseil d'etat du 16 juillet 2007 [no 291545]);

— d'un référé suspension (art. L. 521-1 du Code de Justice Administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Source: OJS 2016/S 108-192348 (2016-06-02)

Avis d'attribution de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'une caméra pour l'INSA de Lyon (laboratoire Mateis).
Valeur totale du marché: 144 922 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320464
Se réfère à l'avis: 2016/S 108-192348
Numéro JO-S: 179

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSA de Lyon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— D'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (CJA)), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du CJA).

— D'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) qui peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'INSA de Lyon.

— D'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Société Tropic Travaux Signalisation — Conseil d'État du 16.7.2007 (nº 291545)).

— D'un référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.

Source: OJS 2016/S 179-320464 (2016-09-14)

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