Avis de marché (2016-02-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantity or scope:
“Le délai de livraison du tracteur et de l'équipement de nettoyage est de douze (12) semaines maximum à compter de la date de notification du marché.Dans le...”
Quantity or scope
Le délai de livraison du tracteur et de l'équipement de nettoyage est de douze (12) semaines maximum à compter de la date de notification du marché.Dans le cas où le fournisseur titulaire ne peut livrer l'ensemble neuf dans ce délai, il devra mettre à disposition du pouvoir adjudicateur un tracteur et l'équipement de nettoyage équivalents, ayant les mêmes spécifications techniques minimales demandées dans le présent C.C.P., et pour une durée maximum d'un (1) mois. La mise à disposition commence au lendemain du délai de livraison révolu de l'ensemble tracteur et équipement de nettoyage commandé. Durant la période de mise à disposition, seul le carburant nécessaire au fonctionnement de ce matériel et l'assurance seront à la charge du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: DGA ressources et prospective, 12 place Géneral de Gaulle, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-043371
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.”
Source: OJS 2016/S 027-043371 (2016-02-04)
Informations complémentaires (2016-03-15) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093130
Se réfère à l'avis: 2016/S 027-043371
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2016/S 056-093130 (2016-03-15)
Avis d'attribution de marché (2016-08-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'un tracteur avec équipement de nettoyage de plage (type cribleuse) et reprise de l'ancien (tracteur cribleuse).”
Total value of the procurement: 95 140 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Tracteurs📦 Lieu d'exécution
NUTS region: fr823 🏙️
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 149-269435
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
“Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué...”
Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi.
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Source: OJS 2016/S 149-269435 (2016-08-02)