Acquisition d'un progiciel de gestion du temps de travail des agents du cerema

Cerema

La présente consultation a pour objet l'acquisition d'un progiciel de gestion du temps de travail des agents, unique et opérationnel dans la durée pour tout le Cerema.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-03 Avis de marché
2016-10-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de planification des ressources de l'entreprise
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'un progiciel de gestion du temps de travail des agents, unique et opérationnel dans la durée pour tout le Cerema.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de planification des ressources de l'entreprise 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de planification des ressources de l'entreprise 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cerema
Adresse postale: Cité des mobilités — 25 avenue François Mitterrand
Code postal: 69674
Commune postale: Bron
Contact
Adresse Internet: http://www.cerema.fr 🌏
Courrier électronique: samp.dagef@cerema.fr 📧
Téléphone: +33 482917579 📞
Fax: +33 472143343 đź“ 
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295946&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295946&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 đź“…
Date limite de soumission: 2016-07-04 đź“…
Date de publication: 2016-06-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194174
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Il sera demandé aux deux candidats ayant remis la meilleure offre, d'organiser une présentation / démonstration du progiciel proposé en semaine 29, soit la semaine du 18 au 22 juillet 2016. Ces démonstrations seront confirmées aux candidats concernés par messagerie électronique. . la date prévisionnelle de notification du marché est fixée à la fin du mois d'août 2016. L'objectif du projet est une mise en oeuvre opérationnelle au 1er janvier 2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'un progiciel de gestion du temps de travail des agents, unique et opérationnel dans la durée pour tout le Cerema. Le titulaire devra assurer les prestations suivantes:
— la livraison du progiciel,
— son installation, son paramétrage initial et l'accompagnement à sa mise en oeuvre,
— sa maintenance,
— la fourniture de badgeuses et de cartes,
— leur installation, paramétrage et mise en oeuvre
— leur maintenance.
L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et un montant maximum de 450.000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Le présent marché pourra être reconduit une fois pour une durée d un an.
Description des options:
La révision des prix, la reconduction tacite pour un an, la possibilité d'un marché complémentaire selon l'article 30-i-4 du décret 2016-360.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Siége du Cerema — cité des mobilités, 25 avenue François Mitterand 69674 Bron.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Le formulaire Dc1, ou partie II et III du DUME ou une lettre de candidature reprenant le contenu du formulaire Dc1, signé par la personne habilitée à engager le candidat et en cas de groupement par l'ensemble des membres du groupement. (N.B. : en cas de groupement, si le mandataire présente la candidature et l'offre de l'ensemble des membres du groupement, il doit présenter les habilitations reçues à cet effet);
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— le nom, l'adresse mail, l'adresse postale, et le numéro de téléphone; de la (des) personne(s) habilitée(s) par le candidat à recevoir les communications du pouvoir adjudicateur dans le cadre de la présente procédure (ou partie ii a du Dume).
— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (Rubrique E1 du formulaire Dc2 ou rubrique 1 a) et 2a) de la partie IV-B du Dume);
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Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.
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Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
— l'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001831000016
Contact
Point de contact: Service achat marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295946&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Il sera demandé aux deux candidats ayant remis la meilleure offre, d'organiser une présentation / démonstration du progiciel proposé en semaine 29, soit la semaine du 18 au 22 juillet 2016. Ces démonstrations seront confirmées aux candidats concernés par messagerie électronique.
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la date prévisionnelle de notification du marché est fixée à la fin du mois d'août 2016.
L'objectif du projet est une mise en oeuvre opérationnelle au 1er janvier 2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 đź“ 
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché dans les conditions fixées par les articles L 551-1et suivants du code de justice administrative,
— un référé contractuel peut être introduit dans les conditions fixées par les articles. L 551-13et suivants du CJA dans un délai de au plus tard 31 jours suivant de la publication d'un avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence d'une telle publication ou notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
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— un recours en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter l'accomplissement des mesures de publicité appropriées du contrat
— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de l'acte dans les conditions fixées par l'article R 411-1 et suivants du Cja).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 109-194174 (2016-06-03)
Avis d'attribution de marché (2016-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-100
Valeur totale du marché: 307 114 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cité des Mobilités — 25 avenue François Mitterrand
Contact
Téléphone: +33 0482917579 📞
Fax: +33 0472143343 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 đź“…
Date de publication: 2016-10-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348904
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194174
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— son installation, son paramétrage initial et l'accompagnement à sa mise en œuvre,
— leur installation, paramétrage et mise en œuvre,
L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 450 000 EUR HT.
Description des options:
La révision des prix, la reconduction tacite pour 1 an, la possibilité d'un marché complémentaire selon l'article 30-I-4 du décret 2016-360.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Siége du Cerema — cité des mobilités — 25 avenue François Mitterand — 69674 Bron.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Conduite de projet
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des références
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-29 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0478141010 📞
Fax: +33 0478141065 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché dans les conditions fixées par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— un référé contractuel peut être introduit dans les conditions fixées par les articles L. 551-13 et suivants du CJA dans un délai de au plus tard 31 jours suivant de la publication d'un avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence d'une telle publication ou notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
Afficher plus
— un recours en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter l'accomplissement des mesures de publicité appropriées du contrat,
— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de l'acte dans les conditions fixées par l'article R. 411-1 et suivants du CJA).
Source: OJS 2016/S 194-348904 (2016-10-05)
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