Acquisition d'un porteur poids lourd équipé d'une benne à ordures ménagères avec trémie polyvalente et lève-conteneur
Communauté de communes de Faucigny-Glières
Acquisition et livraison:
— lot1: d'un porteur poids lourd
— lot2: d'une benne à ordures ménagères équipée d'une trémie polyvalente avec lève conteneur et montage sur porteur poids lourd.
Le délai de réception des offres était de 2016-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bernard Trucks
- • Faun
- • Machines industrielles › Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Véhicules de compactage des ordures ménagères
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
- • Ardèche
- • Centre-Est
- • France
- • Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-17 | Avis de marché |
| 2016-05-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Courrier électronique: d.passieux@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450975158 📞
Fax: +33 450975173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-057666
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition d'un porteur poids lourd.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché sera constituée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (45)
2. Prix des prestations % (35)
3. Délai de livraison % (10)
4. Service après-vente % (5)
5. Performances en matière de protection de l'environnement % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000017200011
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de Communes Faucigny-Glières: Service des marchés publics
Adresse postale: 56 place de de l'hôtel de Ville (si remise contre recepisse), 6 place de l'hôtel de Ville (si envoi postal)
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 03 et 04/2016
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2016/S 036-057666 (2016-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.ccfg.fr 🌏
Courrier électronique: d.passieux@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450975158 📞
Fax: +33 450975173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-057666
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Renseignements administratifs:
Communauté de Communes Faucigny-Glières, M. David PASSIEUX, 6 place de l'hôtel de Ville
74130 Bonneville
Fax: 0450975173
mel: d.passieux@ccfg.fr
renseignements techniques:
Communauté de Communes Faucigny-Glières, Mme Christelle REPIQUET, 6 place de l'hôtel de Ville
74130 Bonneville
Fax: 0450975173
mel: c.repiquet@ccfg.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison:
— lot1: d'un porteur poids lourd
— lot2: d'une benne à ordures ménagères équipée d'une trémie polyvalente avec lève conteneur et montage sur porteur poids lourd.
Brève description: Acquisition d'un porteur poids lourd.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition et installation d'une benne à ordures ménagères équipée d'une trémie polyvalente avec lève conteneur.
Numéro de référence: 03 et 04/2016
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché sera constituée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Article 86 à 111 du code des marchés publics.
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG Fournitures courantes et services
délai de paiement de 30 jours.
Ressources propres.
Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues au marché.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (45)
2. Prix des prestations % (35)
3. Délai de livraison % (10)
4. Service après-vente % (5)
5. Performances en matière de protection de l'environnement % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000017200011
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de Communes Faucigny-Glières: Service des marchés publics
Adresse postale: 56 place de de l'hôtel de Ville (si remise contre recepisse), 6 place de l'hôtel de Ville (si envoi postal)
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 03 et 04/2016
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Renseignements administratifs:
Communauté de Communes Faucigny-Glières, M. David PASSIEUX, 6 place de l'hôtel de Ville
74130 Bonneville
Fax: 0450975173
mel: d.passieux@ccfg.fr
renseignements techniques:
Communauté de Communes Faucigny-Glières, Mme Christelle REPIQUET, 6 place de l'hôtel de Ville
mel: c.repiquet@ccfg.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2016/S 036-057666 (2016-02-17)
Avis d'attribution de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190309
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-057666
Numéro JO-S: 107
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition d'un porteur poids lourd
Acquisition et installation d'une benne à ordures ménagères équipée d'une trémie polyvalente avec lève conteneur
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 107-190309 (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison:
— lot 1: d'un porteur poids lourd,
— lot 2: d'une benne à ordures ménagères équipée d'une trémie polyvalente avec lève conteneur et montage sur porteur poids lourd.
Valeur totale du marché: 136 825 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190309
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-057666
Numéro JO-S: 107
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: d'un porteur poids lourd,
— lot 2: d'une benne à ordures ménagères équipée d'une trémie polyvalente avec lève conteneur et montage sur porteur poids lourd.
Acquisition et installation d'une benne à ordures ménagères équipée d'une trémie polyvalente avec lève conteneur
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 107-190309 (2016-05-31)
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