Acquisition d'ouvrages pour les besoins des services du Cd31 hors les abonnements
Conseil départemental Haute-Garonne
Acquisition d'ouvrages.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-23 | Avis de marché |
| 2016-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect3@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 0534333592 📞
Fax: +33 0534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101224
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'ouvrages.
Numéro de référence: 16S0064
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande exigée si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50 pts)
2. Suivi des commandes et délais de livraison (30 pts)
3. Prix des prestations (20 pts)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Accueil direction de la commande publique — bureau B064 — bâtiment B rez-de-chaussée
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0064
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cédex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2016/S 060-101224 (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, avec un montant mini/maxi euro ht de: 100 000/400 000 pour une durée de 4 ans à compter du 21/09/2016 ou de sa date de notification si postérieure à la date précitée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect3@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 0534333592 📞
Fax: +33 0534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101224
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du dossier de consultation et dépôt des offres par voie électronique à l'adresse: http://marchespublics.haute-garonne.fr
Identification du site recommandée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'ouvrages.
Numéro de référence: 16S0064
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, habilitation du mandataire (modèle Dc1 joint), copie des jugements si redressement judiciaire, pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaire des trois dernières années (modèle Dc2 conseillé joint au Rc).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels du candidat. Principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années (Dc2 conseillé).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande exigée si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % budget départemental. Délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50 pts)
2. Suivi des commandes et délais de livraison (30 pts)
3. Prix des prestations (20 pts)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Accueil direction de la commande publique — bureau B064 — bâtiment B rez-de-chaussée
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0064
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du dossier de consultation et dépôt des offres par voie électronique à l'adresse: http://marchespublics.haute-garonne.fr
Identification du site recommandée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cédex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2016/S 060-101224 (2016-03-23)
Avis d'attribution de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description: Acquisition d'ouvrages pour les services du CD31 hors les abonnements.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: sect3@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258457
Se réfère à l'avis: 2016/S 060-101224
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Suivi des commandes et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — marchés publics — bât. B — bureau B064
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2016/S 143-258457 (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description: Acquisition d'ouvrages pour les services du CD31 hors les abonnements.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: sect3@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258457
Se réfère à l'avis: 2016/S 060-101224
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP pour une durée de 4 ans à compter du 21.9.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP pour une durée de 4 ans à compter du 21.9.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Suivi des commandes et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — marchés publics — bât. B — bureau B064
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2016/S 143-258457 (2016-07-25)
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