Acquisition d'ouvrages pour la bibliothèque Départementale de prêt de la Corse du Sud (relance de 2 Lots)

Département de la Corse du Sud

Pour le lot no3:
fonds local (fictions, documentaires, bd, kamishibaï, textes lus) en langue française, langue corse ou bilingue (français/corse ou corse/français.
Pour le lot no4:
achat express (fourniture rapide de tous types de documents Adulte et Jeunesse).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alizé SFL

Qui ?

• Département de la Corse du Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Corse-du-Sud

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-17	Avis de marché
2016-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: Mab 2016-046
Brève description:

Pour le lot no3: fonds local (fictions, documentaires, bd, kamishibaï, textes lus) en langue française, langue corse ou bilingue (français/corse ou corse/français. Pour le lot no4: achat express (fourniture rapide de tous types de documents Adulte et Jeunesse).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corse du Sud
Adresse postale: Direction des achats publics, service des marchés, 11 bis Rue Del'Pellegrino
Code postal: 20183
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: jean-laurent.forni@cg-corsedusud.fr 📧
Téléphone: +33 495298032 📞
Fax: +33 495291256 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211362
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Pour la dématérialisation des plis: Se reporter au règlement de la consultation en cas de problème technique pour le dépôt du pli, prendre l'attache de la hot line du profil acheteur au 04.80.04.12.60.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour le lot no3:

fonds local (fictions, documentaires, bd, kamishibaï, textes lus) en langue française, langue corse ou bilingue (français/corse ou corse/français.

Pour le lot no4:

achat express (fourniture rapide de tous types de documents Adulte et Jeunesse).

Valeur totale estimée: 40 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fonds local (fictions, documentaires, Bd, kamishibaï, textes lus) en langue française, langue corse ou bilingue (français/corse ou corse/français)
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres, brochures et dépliants imprimés.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 12 mois reconductible 2 fois 12 mois soit 36 mois.
Intitulé du lot: Achat express (fourniture rapide de tous types de documents Adulte et Jeunesse)
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou la lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants « Dc1 » ;

Les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat conformément à l'article 44 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ou la déclaration du candidat « Dc2 » accompagnée des pièces justificatives.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois

dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel

d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Pour la dématérialisation des plis: Se reporter au règlement de la consultation

en cas de problème technique pour le dépôt du pli, prendre l'attache de la hot line du profil acheteur au 04.80.04.12.60.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Conformément aux dispositions des articles L.551-1 à L.551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative (Cja) un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché auprès du Ta de Bastia; ou bien un référé contractuel, après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja.

— En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-Et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.

— Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2016/S 119-211362 (2016-06-17)

Avis d'attribution de marché (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour le lot n fonds local (fictions, documentaires, BD, kamishibaï, textes lus) en langue française, langue corse ou bilingue (français/corse ou corse/français. Pour le lot n achat express (fourniture rapide de tous types de documents adulte et jeunesse).

Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats publics, service des marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino
Contact
Adresse Internet: http://www.cg-corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404319
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211362
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Marché à bon de commande assorti d'un montant minimum annuel de 12 000 EUR HT et d'un maximum annuel de 40 000 EUR HT (cumul des 2 lots).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour le lot n

fonds local (fictions, documentaires, BD, kamishibaï, textes lus) en langue française, langue corse ou bilingue (français/corse ou corse/français.

achat express (fourniture rapide de tous types de documents adulte et jeunesse).

Intitulé du lot: Fonds local (fictions, documentaires, BD, kamishibaï, textes lus) en langue française, langue corse ou bilingue (français/corse ou corse/français)
Achat express (fourniture rapide de tous types de documents adulte et jeunesse)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg-corsedusud.fr/marches-publics/tous-marches/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Conformément aux dispositions des articles L.551-1 à L.551-12 et R551-1 à R551-6 du code de justice administrative (CJA) un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché auprès du TA de Bastia; ou bien un référé contractuel, après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA.

— En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du code de justice administrative.

— Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2016/S 222-404319 (2016-11-14)

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