Acquisition d'outillage espaces verts pour l'année 2016, renouvelable en 2017, 2018 et 2019

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Marchés à bon de commandes avec minimum et maximum annuels au sens du code des marchés publics français et accord cadre mono-attributaire au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-15 Avis de marché
2016-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093422
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande Critères d'attributions: pour chaque lot, le critère du prix sera analysé sur la base du montant du détail quantitatif estimatif non contractuel. L'offre la moins disante (hors offre anormalement basse) se verra attribuer la note de référence maximum, soit 100 points. Les autres offres seront notées de façon inversement proportionnelle. Les prix de référence seront les prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit sur cd-rom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Des échantillons seront à remettre. Renseignements administratifs: dubois Jean-Marie 02.43.47.40.75 — renseignements techniques: Chancerel Anthony 02.43.47.49.83. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bon de commandes avec minimum et maximum annuels au sens du code des marchés publics français et accord cadre mono-attributaire au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil.
Numéro du lot: 1
Brève description: Outillage à main.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Brosses pour désherbage.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
8 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Lames et outils.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour outillage thermique.
Numéro de référence: JMD/16015F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original;
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée.
Les marchés seront réglés à prix unitaires ajustables, sur fonds propres du budget principal et des budgets annexes de l'eau et de l'assainissement, dans les 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: JMD/16015F
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: pour chaque lot, le critère du prix sera analysé sur la base du montant du détail quantitatif estimatif non contractuel.
L'offre la moins disante (hors offre anormalement basse) se verra attribuer la note de référence maximum, soit 100 points. Les autres offres seront notées de façon inversement proportionnelle.
Les prix de référence seront les prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit sur cd-rom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
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Des échantillons seront à remettre.
Renseignements administratifs: dubois Jean-Marie 02.43.47.40.75 — renseignements techniques: Chancerel Anthony 02.43.47.49.83.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 253467979 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 056-093422 (2016-03-15)
Avis d'attribution de marché (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Jmd/16015f
Brève description:
Marchés à bon de commandes avec minimum et maximum annuels au sens du code des marchés publics français et accord-cadre mono-attributaire au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil.
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Outils à main divers 📦
Brosses 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227604
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-093422
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Les marchés sont des marchés à bons de commande, passés pour 2016, renouvelables en 2017, 2018 et 2019, avec les montants minimum et maximum annuels en EUR HT suivants: — lot 1: 7 500 et 50 000, — lot 2: 2 000 et 8 000, — lot 3: 5 000 et 30 000, — lot 4: 5 000 et 30 000. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Outillage à main
Brosses pour désherbage
Lames et outils
Pièces détachées pour outillage thermique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont des marchés à bons de commande, passés pour 2016, renouvelables en 2017, 2018 et 2019, avec les montants minimum et maximum annuels en EUR HT suivants:
— lot 1: 7 500 et 50 000,
— lot 2: 2 000 et 8 000,
— lot 3: 5 000 et 30 000,
— lot 4: 5 000 et 30 000.
Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 127-227604 (2016-06-30)
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