Acquisition d'objets publicitaires pour le Service Protocole de la Ville d'Istres

Ville d'Istres

Le présent accord cadre a pour objet l'acquisition d'objets publicitaires pour le Service Protocole de la Ville d'Istres.
En effet, dans le cadre de sa stratégie de communication, la Ville d'Istres a besoin d'acheter des objets publicitaires pour les offrir aux différents intervenants de la vie de la collectivité, à savoir: associations, partenaires, public, etc.
La Ville d'Istres se situe entre Marseille et la Camargue, elle est parmi les communes les plus importantes du département avec 42 000 habitants.
La collectivité est réputée pour sa qualité de vie: vie associative, socioculturelle et sportive. Ses 450 associations locales témoignent de la vivacité, de la jeunesse et du dynamisme de sa population.
À ce titre, elle souhaite acquérir des objets publicitaires afin de les offrir lors de manifestations organisées dans la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-04 Avis de marché
2016-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles divers
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet l'acquisition d'objets publicitaires pour le Service Protocole de la Ville d'Istres. En effet, dans le cadre de sa stratégie de communication, la Ville d'Istres a besoin d'acheter des objets publicitaires pour les offrir aux différents intervenants de la vie de la collectivité, à savoir: associations, partenaires, public, etc. La Ville d'Istres se situe entre Marseille et la Camargue, elle est parmi les communes les plus importantes du département avec 42 000 habitants. La collectivité est réputée pour sa qualité de vie: vie associative, socioculturelle et sportive. Ses 450 associations locales témoignent de la vivacité, de la jeunesse et du dynamisme de sa population. À ce titre, elle souhaite acquérir des objets publicitaires afin de les offrir lors de manifestations organisées dans la ville.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles divers 📦
Code CPV supplémentaire: Articles textiles manufacturés divers 📦
Cadeaux et prix 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Istres
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 esplanade Bernardin Laugier, CS 97002
Code postal: 13808
Commune postale: Istres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.istres.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@istres.fr 📧
Téléphone: +33 413295830 📞
URL des documents: http://www.istres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275094
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-103232
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.istres.fr Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: «Copie de sauvegarde». Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les fichiers admis pour la transmission sous forme électronique correspondent aux formats électroniques courants ne comportant pas de macro-instructions ni de programme exécutable (format Pdf.Pdf). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) De la PRIS V1 (Politique de référencement Intersectorielle de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution de l'accord-cadre pourra donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre papier. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Toute société prenant l'initiative de télécharger les pièces de l'accord cadre sur la plateforme de dématérialisation sans même posséder un «Profil acheteur» à Agysoft marcoweb est assimilée en tant que société anonyme. Dès lors que des modifications sont à amener au DCE, ces sociétés ne pourront être informées par la collectivité. Cette dernière ne pourra donc être tenue responsable de la non communication à ces sociétés anonymes des modifications survenues au cours de la publication.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet l'acquisition d'objets publicitaires pour le Service Protocole de la Ville d'Istres.
En effet, dans le cadre de sa stratégie de communication, la Ville d'Istres a besoin d'acheter des objets publicitaires pour les offrir aux différents intervenants de la vie de la collectivité, à savoir: associations, partenaires, public, etc.
La Ville d'Istres se situe entre Marseille et la Camargue, elle est parmi les communes les plus importantes du département avec 42 000 habitants.
La collectivité est réputée pour sa qualité de vie: vie associative, socioculturelle et sportive. Ses 450 associations locales témoignent de la vivacité, de la jeunesse et du dynamisme de sa population.
À ce titre, elle souhaite acquérir des objets publicitaires afin de les offrir lors de manifestations organisées dans la ville.
Intitulé du lot: Fourniture d'objets publicitaires pour le Service Protocole de la Ville d'istres.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Par objets publicitaires il faut comprendre tous les articles sur lesquels il est inscrit «Ville d'Istres» et qui sont offerts à des particuliers ou des associations dans le but de faire de la publicité à la Ville. Il s'agit de supports de communication personnalisés. Dans certains cas il se pourra qu'à la place de «Ville d'Istres» y soit inscrit le nom d'une manifestation ou occasion spéciale.
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Cela peut aussi bien être des articles textiles (tee-shirts, polos, casquettes, etc.) que des articles du quotidien (parapluie, stylos, porte clés, etc.), que des articles «Sportifs» (médailles, coupes, fanions, etc.).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord cadre et pourra être reconduit expressément trois fois annuellement sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de cadeaux protocolaires pour le Service Protocole de la Ville d'Istres.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Par cadeaux protocolaires il faut comprendre une gamme d'articles de qualité, ayant une belle présentation, des articles tels que des coffrets de stylos, des montres, des foulards, cravates, des clés usb assorties au stylos ou des clés usb type bijoux, accessoires de bureau (sous mains, coupe papier, etc.) etc.
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Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et des articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;
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renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
renseignements sur le respect que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L 1221-10, L 3243-2 et R 3243-1 du code du travail.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées à l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015. En effet, la collectivité souhaite intégrer des dimensions environnementales et sociales dans toutes les décisions liées au processus d'achat depuis la définition des besoins jusqu'au suivi du marché. À ce titre, les candidats devront fournir de la documentation se rapportant à sa politique en matière de développement durable. Ces éléments seront pris en compte dans le critère «Performance en matière de développement durable».
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.istres.fr 🌏
URL des documents: http://www.istres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Adresse postale: 1 esplanade Bernardin Laugier, CS 97002
Point de contact: Service des marchés publics
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Point de contact: à l'attention de M. le maire — Service des marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.istres.fr Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
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Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
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Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: «Copie de sauvegarde».
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Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les fichiers admis pour la transmission sous forme électronique correspondent aux formats électroniques courants ne comportant pas de macro-instructions ni de programme exécutable (format Pdf.Pdf).
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Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) De la PRIS V1 (Politique de référencement Intersectorielle de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution de l'accord-cadre pourra donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre papier.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Toute société prenant l'initiative de télécharger les pièces de l'accord cadre sur la plateforme de dématérialisation sans même posséder un «Profil acheteur» à Agysoft marcoweb est assimilée en tant que société anonyme.
Dès lors que des modifications sont à amener au DCE, ces sociétés ne pourront être informées par la collectivité. Cette dernière ne pourra donc être tenue responsable de la non communication à ces sociétés anonymes des modifications survenues au cours de la publication.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 152-275094 (2016-08-04)
Avis d'attribution de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'objets publicitaires pour le service protocole de la ville d'Istres. En effet, dans le cadre de sa stratégie de communication, la ville d'Istres a besoin d'acheter des objets publicitaires pour les offrir aux différents intervenants de la vie de la collectivité, à savoir: associations, partenaires, public, etc... La ville d'Istres se situe entre Marseille et la Camargue, elle est parmi les communes les plus importantes du département avec 42 000 habitants. La collectivité est réputée pour sa qualité de vie: vie associative, socioculturelle et sportive. Ses 450 associations locales témoignent de la vivacité, de la jeunesse et du dynamisme de sa population. À ce titre, elle souhaite acquérir des objets publicitaires afin de les offrir lors de manifestations organisées dans la ville.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284626
Se réfère à l'avis: 2016/S 152-275094
Numéro JO-S: 157

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'objets publicitaires pour le service protocole de la ville d'Istres.
En effet, dans le cadre de sa stratégie de communication, la ville d'Istres a besoin d'acheter des objets publicitaires pour les offrir aux différents intervenants de la vie de la collectivité, à savoir: associations, partenaires, public, etc...
La ville d'Istres se situe entre Marseille et la Camargue, elle est parmi les communes les plus importantes du département avec 42 000 habitants.
Intitulé du lot: Fourniture d'objets publicitaires pour le service protocole de la ville d'Istres
Fourniture de cadeaux protocolaires pour le service protocole de la ville d'Istres

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeurs associées
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 40
Source: OJS 2016/S 157-284626 (2016-08-12)
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