Acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires

Ville de Reims

Lot 1 — bois; Lot 2 — cuivres; Lot 3 — harpes; Lot 4 — guitares; Lot 5 — lutherie; Lot 6 — percussions; Lot 7 — pianos; Lot 8 — matériel d'orchestre et accessoires; Lot 9 — lutherie baroque. Les présents accords-cadres à bons de commande ont pour objet l'acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires. Ils concernent principalement le conservatoire à rayonnement régional (dénommé également «CRR»). Néanmoins, exceptionnellement, d'autres services de la collectivité pourront s'y rattacher.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-23.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-23 Avis de marché
Avis de marché (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: VF7Q643
Brève description:
Lot 1 — bois; Lot 2 — cuivres; Lot 3 — harpes; Lot 4 — guitares; Lot 5 — lutherie; Lot 6 — percussions; Lot 7 — pianos; Lot 8 — matériel d'orchestre et accessoires; Lot 9 — lutherie baroque. Les présents accords-cadres à bons de commande ont pour objet l'acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires. Ils concernent principalement le conservatoire à rayonnement régional (dénommé également «CRR»). Néanmoins, exceptionnellement, d'autres services de la collectivité pourront s'y rattacher.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique 📦
Pièces et accessoires pour instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 164-295039
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr — les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre, soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (CD-Rom, DVD-Rom...) de leur candidature et de leur offre. Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques, est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique aide, — type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale ou établissement public territorial, — l'avis implique l'établissement d'un accord-cadre, — remise d'échantillons: pour le Lot 5 lutherie uniquement: Remise pour essai: De 1 violon d'étude 1/4. De 1 violon d'étude 3/4. De 1 alto d'étude 1/2. Modèle proposé au bordereau de prix unitaire. Organisation d'un test: Afin d'analyser la qualité technique des instruments, un collège d'enseignants du CRR de la ville de Reims organisera pour le Lot 5 un test sur les instruments exigés dans les critères de jugements des offres. Il s 'agit des instruments décrits dans le BPU (avec archet et housse). Les candidats ne participent pas au test. Les frais de transport et d'enlèvement resteront à la charge du candidat. Sur chaque instrument présenté, une étiquette indiquera clairement le nom du candidat et "lot 5". — dépôt des instruments par le candidat: dépôt dans le délai respectant la date limite de réception des offres ou des demandes de participation au CRR — 20 rue Gambetta — 51100 Reims auprès de Mme Grenet ou de M. Ben Zahi en prenant rendez-vous au 0326356133. — reprise des instruments par le candidat: directement au CRR — 20 rue Gambetta — 51100 Reims auprès de Mme Grenet ou de M. Ben Zahi en prenant rendez-vous au 0326356133 à partir du lundi 31.10.2016-9:00 jusqu'au jeudi 10.11.2016-17:00. Dans le cas où des instruments sont manquants ou défectueux, l'offre sera déclarée irrégulière. La non-participation à ce test entraînera le rejet de l'offre pour irrégularité.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires: Lot 1 — bois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de hautbois, clarinettes, flutes, flutes à bec, saxophone, bassons, anches, housses, etc... (liste non exhaustive).
Valeur estimée hors TVA: 45 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires: Lot 2 — cuivres
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de trombones, cors, tubas, trompettes, embouchures, housses, etc... (liste non exhaustive).
Valeur estimée hors TVA: 27 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires: Lot 3 — harpes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de harpes d'étude, de concert, harpe celtique, cordes, housses, etc... (liste non exhaustive).
Valeur estimée hors TVA: 20 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires: Lot 4 — guitares
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de guitares, guitares électriques, cordes, housses, amplificateurs, etc... (liste non exhaustive).
Valeur estimée hors TVA: 5 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires: Lot 5 — lutherie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Hors lutherie baroque. Fourniture de contrebasses, violons, altos, violoncelles, archets, cordes, housses, etc... (liste non exhaustive). Ce lot ne concerne pas les guitares qui font l'objet d'un lot à part.
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires: Lot 6 — percussions
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de tout type de percussion (instruments, petit matériel, supports, peaux, etc...) ( liste non exhaustive).
Valeur estimée hors TVA: 33 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires: Lot 7 — pianos
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de piano demi queue, piano droit, pianos numériques, tabouret de piano, housses, cordes, etc...(liste non exhaustive).
Valeur estimée hors TVA: 16 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires: Lot 8 — matériel d'orchestre et accessoires
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de matériel d'orchestre (pupitres, chaises d'orchestre, ...) et accessoires essentiellement liés à l'éveil et à la formation musicale (tambourins, ardoises à portées ...) ou autre matériel non compris dans les autres lots, etc... (liste non exhaustive).
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Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'instruments de musique, petit matériel et accessoires: Lot 9 — lutherie baroque
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture d'instruments (contrebasses, violons, altos, violoncelles), d'archets, de cordes, et de tous les accessoires spécifiques aux instruments baroques (liste non exhaustive).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats pourront pour satisfaire aux conditions de participation utiliser les formulaires DC1 et DC2 ou bien répondre sur papier libre. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés, rédigé en français.
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Statut juridique — éléments requis:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures livrées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour le Lot 5 lutherie et pour le Lot 9 lutherie baroque, uniquement: indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et des cadres de l'entreprise (avec copie du diplôme).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Pôle développement et services à la population C3C — 19 rue du Temple — 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims — à l'attention de M. le député-maire
Adresse postale: 19 rue du Temple — 1er étage — CS 80036
Commune postale: Reims
Point de contact: C3C pôle développement et services à la population
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par envoi postal ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse suivante: ville de Reims
Point de contact: pôle développement et services à la population C3C
Adresse Internet: https://www.reims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr
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— les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre, soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (CD-Rom, DVD-Rom...) de leur candidature et de leur offre. Un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques, est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique aide,
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— type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale ou établissement public territorial,
— l'avis implique l'établissement d'un accord-cadre,
— remise d'échantillons:
pour le Lot 5 lutherie uniquement:
Remise pour essai:
De 1 violon d'étude 1/4.
De 1 violon d'étude 3/4.
De 1 alto d'étude 1/2.
Modèle proposé au bordereau de prix unitaire.
Organisation d'un test:
Afin d'analyser la qualité technique des instruments, un collège d'enseignants du CRR de la ville de Reims organisera pour le Lot 5 un test sur les instruments exigés dans les critères de jugements des offres.
Il s 'agit des instruments décrits dans le BPU (avec archet et housse).
Les candidats ne participent pas au test.
Les frais de transport et d'enlèvement resteront à la charge du candidat. Sur chaque instrument présenté, une étiquette indiquera clairement le nom du candidat et "lot 5".
— dépôt des instruments par le candidat: dépôt dans le délai respectant la date limite de réception des offres ou des demandes de participation au CRR — 20 rue Gambetta — 51100 Reims auprès de Mme Grenet ou de M. Ben Zahi en prenant rendez-vous au 0326356133.
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— reprise des instruments par le candidat: directement au CRR — 20 rue Gambetta — 51100 Reims auprès de Mme Grenet ou de M. Ben Zahi en prenant rendez-vous au 0326356133 à partir du lundi 31.10.2016-9:00 jusqu'au jeudi 10.11.2016-17:00.
Dans le cas où des instruments sont manquants ou défectueux, l'offre sera déclarée irrégulière.
La non-participation à ce test entraînera le rejet de l'offre pour irrégularité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 164-295039 (2016-08-23)