Acquisition d'instruments de musique neufs et d'accessoires associés destinés aux conservatoires gérés par l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest — relance lots 11 et 12 percussions

EPT Grand Paris Seine Ouest

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'instruments de musique neufs et d'accessoires associés pour les conservatoires situés sur le territoire de l'établissement public territorial GPSO. De façon générale, pour les lots relatifs à l'achat sur commande et pour les lots relatifs à l'achat sur place, l'acquisition comprend les essais de divers instruments pour choisir celui ou ceux qui convient ou conviennent le mieux, la fourniture, la livraison, le cas échéant, le service après-vente (réglages...) et la garantie des instruments.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Rythme et Sons

Qui ?

• EPT Grand Paris Seine Ouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique › Instruments à percussion

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-08	Avis de marché
2017-06-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments à percussion
Numéro de référence: GPSO - instr relance
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments à percussion 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à percussion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPT Grand Paris Seine Ouest
Adresse postale: 9 route de Vaugirard — CS 90008
Code postal: 92197
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://intranet.seineouest.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@seineouest.fr 📧
Téléphone: +33 146292958 📞
Fax: +33 146295510 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_pvE_HtU98M 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396493
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-460142
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Le dossier remis par les candidats comprendra les pièces relatives à la candidature mentionnées au règlement de la consultation. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: — adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché, — adéquation des capacités techniques à l'objet du marché, — adéquation des capacités financières à l'objet du marché. La commission d'appel d'offres choisira l'offre économiquement la plus avantageuse compte tenu des critères indiqués ci-dessous et pondérés comme suit: Lot 11: 1. Qualité des instruments: 30 % de la note finale; 2. Prix: 30 % de la note finale (75 % BPU / 25 % taux de remise); 3. Modalités de commande des instruments: 10 % de la note finale; 4. Qualité et modalités du service après-vente et de la garantie: 20 % de la note finale. S/C 1 SAV 50 %. S/C 2 garantie 50 %. 5. Délai de livraison: 10 % de la note finale. Lot 12: 1. Qualité des instruments: 30 % de la note finale; 2. Prix: 30 % de la note finale (75 % BPU / 25 % taux de remise); 3. Modalités d'essais des instruments: 10 % de la note finale; 4. Qualité et modalités du service après-vente et de la garantie: 20 % de la note finale. S/C 1 SAV 50 %. S/C 2 garantie 50 % 5. Délai de livraison: 10 % de la note finale.

Informations complémentaires

Le dossier remis par les candidats comprendra les pièces relatives à la candidature mentionnées au règlement de la consultation.

Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché,

— adéquation des capacités techniques à l'objet du marché,

— adéquation des capacités financières à l'objet du marché.

La commission d'appel d'offres choisira l'offre économiquement la plus avantageuse compte tenu des critères indiqués ci-dessous et pondérés comme suit:

Lot 11:

1. Qualité des instruments: 30 % de la note finale;

2. Prix: 30 % de la note finale (75 % BPU / 25 % taux de remise);

3. Modalités de commande des instruments: 10 % de la note finale;

4. Qualité et modalités du service après-vente et de la garantie: 20 % de la note finale.

S/C 1 SAV 50 %.

S/C 2 garantie 50 %.

5. Délai de livraison: 10 % de la note finale.

Lot 12:

1. Qualité des instruments: 30 % de la note finale;

2. Prix: 30 % de la note finale (75 % BPU / 25 % taux de remise);

3. Modalités d'essais des instruments: 10 % de la note finale;

4. Qualité et modalités du service après-vente et de la garantie: 20 % de la note finale.

S/C 1 SAV 50 %.

S/C 2 garantie 50 %

5. Délai de livraison: 10 % de la note finale.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat sur commande d'instruments percussions
Numéro du lot: 11
Brève description: Achat sur commande d'instruments percussions.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché est renouvelable 2 fois 1 an par reconduction expresse.
Intitulé du lot: Achat et choix sur place d'instruments percussions
Numéro du lot: 12
Brève description: Achat et choix sur place d'instruments percussions.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir le règlement de la consultation.

Pour rappel, les éléments demandés sont:

— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1,

— déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2,

— k ou k bis,

— pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise,

— relevé d'identité bancaire,

— attestations d'assurance en cours de validité.

En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années et les comptes annuels des 3 dernières années.

Voir règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— les informations relatives aux moyens matériels et humains (effectifs du candidat et/ou ceux des membres du groupement ou sous-traitants le cas échéant) et au savoir-faire du candidat (et/ou des membres du groupement ou sous-traitants le cas échéant) dans le domaine du marché,

— la présentation d'une liste de références des principales fournitures récentes (moins de 3 ans) dans le domaine faisant l'objet du marché avec noms et adresses des maîtres d'ouvrages, caractéristiques principales et périodes de réalisation des prestations,

— pour les entreprises de moins de 3 ans, la liste des références et des expériences professionnelles de leurs différents salariés ainsi que les emplois occupés par ces derniers dans le domaine faisant l'objet du marché.

Voir règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002335600013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_pvE_HtU98M 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Gpso
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Le dossier remis par les candidats comprendra les pièces relatives à la candidature mentionnées au règlement de la consultation.

Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché,

— adéquation des capacités techniques à l'objet du marché,

— adéquation des capacités financières à l'objet du marché.

La commission d'appel d'offres choisira l'offre économiquement la plus avantageuse compte tenu des critères indiqués ci-dessous et pondérés comme suit:

Lot 11:

1. Qualité des instruments: 30 % de la note finale;

2. Prix: 30 % de la note finale (75 % BPU / 25 % taux de remise);

3. Modalités de commande des instruments: 10 % de la note finale;

4. Qualité et modalités du service après-vente et de la garantie: 20 % de la note finale.

S/C 1 SAV 50 %.

S/C 2 garantie 50 %.

5. Délai de livraison: 10 % de la note finale.

Lot 12:

3. Modalités d'essais des instruments: 10 % de la note finale;

S/C 2 garantie 50 %

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours: les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre sauf introduction d'un référé précontractuel préalable. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 218-396493 (2016-11-08)

Avis d'attribution de marché (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Grand Paris Seine Ouest

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date de publication: 2017-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 122-246960
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-396493
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi. Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest — direction de la commande publique — consultation sur place sur rendez-vous de 8:30-12:00/14:00-18:00, 9 route de Vaugirard, 92197 Meudon. E-Mail: commande.publique@seineouest.fr Tel: +33 146295500. Fax: +33 146295510.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des instruments
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités de commande des instruments
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité et modalités du service après-vente et de la garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'essais instruments

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-03 📅
2017-03-20 📅

Référence
Informations complémentaires

E-Mail: commande.publique@seineouest.fr

Tel: +33 146295500.

Fax: +33 146295510.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours: les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé précontractuel prévue à l'article l.551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles l. 551-13 à l.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre sauf introduction d'un référé précontractuel préalable. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article l.521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2017/S 122-246960 (2017-06-27)

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